Zone UB

Les enseignes devront être intégrées à la façade et ne devront pas dépasser la hauteur de la dalle supérieure du rez -de-chaussée.

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Intitulé du document : UB 5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

. Des dispositions particulières par rapport aux règles mentionnées au présent article pourront être admises pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collec.tif

5.1 Insertion des constructions dans le paysage

• Les constructions nouvelles doivent être en harmonie avec le site et le paysage naturel ou bâti existant, notamment dans leur implantation, leurs abords, leur volume, leur sens de faîtage, leur aspect général ou certains détails de façade. Cette dispositio n s’applique également aux annexes qui devront être en harmonie avec les autres bâtiments.

• Si dans les alentours, un matériau de façade ou de toiture est d’usage dominant, il peut être imposé de l’introduire dans la construction projetée ou de choisir un matériau voisin par l’aspect ou la couleur.

• Le permis de construire peut , être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

• Les constructions édifiées sur un même lot ou les constructions mitoyennes devront présenter une unité d’aspect.

• Pour un même programme, les matériaux devront être limités en type. • Les postes EDF privés seront, sauf impératif technique, intégrés au bâtiment principal.

5.2 Aspect des constructions

5.2.1 Toitures • Leur pente sera comprise entre 20 et 50%. • Les toitures seront en tuile terre cuite de couleur rouge. • Les toitures terrasses pourront être autorisées à condition d’être entièrement végétalisées. • Des éléments ponctuels de toitures terrasses non végétalisés pourront être autorisés à condition d’être intégrés dans l’architecture du bâtiment ainsi que pour les éléments de liaison. • D’autres types de toitures pourront être autorisés pour les piscines couvertes, les vérandas, les pergolas et les abris véhicules non clos pour les constructions légères sans fondation selon la situation de la parcelle et le caractère du site, sous réserve de présenter une architecture de qualité en harmonie avec le paysage naturel ou bâti existant, ainsi que pour les locaux de stockage des ordures ménagères dans les opérations d’ensemble.

5.2.2 Façades • Toutes les façades (annexes comprises} devront faire l'objet d'un traitement en harmonie avec le paysage naturel ou bâti existant. • Doivent être recouverts d'un enduit tous les matériaux qui, par leur nature ou par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tel le béton grossier, les briques qui ne sont pas de parement, les parpaings agglomérés, etc. • Les enduits de façade seront de couleur s'intégrant dans l'environnement bâti existant. • Les façades présentant une couleur blanche réfléchissante, éblouissante ou brillante sont proscrites. • Les extensions seront réalisées avec les mêmes traitements de façades que les bâtiments existants, à l'exception des vérandas et autres éléments d'architecture , sous réserve d'être en harmonie avec ceux -ci.

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5.2.3 Equipements techniques • Les équipements techniques liés aux énergies renouvelables sont autorisés . • Les caissons de climatiseurs visibles depuis l’extérieur, doivent être : Pour les habitations: o Positionnés sur une façade non visible du domaine public. o Recouverts d’un cache clim dans le respect des normes en vigueur et en harmonie avec la façade. Pour les commerces : o Sont interdits en façade principale, ils peuvent être positionnés à l’intérieur intégrés à la devanture . o Positionnés sur une façade non visible du domaine public.

5.3 Abords des constructions et installations

5.3.1 Adaptation des constructions au terrain naturel • Les constructions doivent être implantées de manière à modifier le moins possible le sol naturel et garantir une bonne protection de la construction contre les eaux de ruissellement.

5.3.2 Clôtures • Les clôtures seront traitées en harmonie avec les façades et clôtures environnantes. • Les clôtures sont facultatives. Celles -ci seront traitées en harmonie avec les façades et clôtures environnantes. • Les clôtures sur domaine public ainsi que sur voie privée ne devront pas dépasser 1,70 m de hauteur. Celles-ci seront constituées soit d’un mur plein soit d’un mur -bahut surmonté d’une grille soit d’une haie arbustive composée d’au moins 3 essences locales différentes. Toutefois, la reconstruction à l’identique sera autorisée. • Pour les clôtures en limite séparative, une hauteur de 2 m maximum pourra être autorisée. • Sur les voies publiques et privées, les clôtures ou habillage de type film plastique, canisse etc., sont interdits. • Les coffrets extérieurs destinés au branchement et au comptage des divers fluides, devront être encastrés dans les clôtures ou dans les murs de façades . • Les portails et les portillons pourront avoir une hauteur maximum de 2m.

Intitulé du document : UB 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Des dispositions particu

6.1 Règles générales

• Se référer aux DG 7

6.2 Coefficient de biotope des surfaces aménagées Barème

0 Sol imperméable

0,3 Toiture avec un système d’infiltration

0,3 Revêtement partiellement perméable

0,5

Murs végétalisés Revêtement perméable Espaces verts d’épaisseur inférieure à 80 cm sur dalle

0,7

Toiture végétalisée et espaces verts d’épaisseur supérieure à 80 cm sur dalle

1

Espace non construit de pleine terre

6.2.1 Dans les zones UB et UB2 • Il est défini un coefficient de biotope de 0,4 de surface bio-aménagées .

6.2.2 Dans les zones UB1, UB3 et UB4 • Il est défini un coefficient de biotope de 0,5 de surface bio-aménagées .

+/- 0,02 Bonus/malus plantation/abattage d’arbre

6.3 Coefficient d’emprise au sol Note : Le coefficient d’emprise au solest calculé à l’échelle du tènement foncier de l’opération.Ne sont pas pris en compte les constructions enterrées, les piscines non couvertes, les couvertures de piscine d’une hauteur inférieure à 1.20m,les pergolas, les reconstructions suite à sinistre qui ne respecte pas le CES sous réserve ne pas aggraver l’existant, les permis modificatifs pour réduction d’emprise au sol ainsi que les constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collecift.

• Pour les bâtiments d’un niveau (jusqu’à R+1), il est défini un coefficient d’emprise au sol de 0,4 . • Pour les bâtiments de plus d’un niveau (à partir de R+2), ce coefficient est de 0,7.

Intitulé du document : UB 7 - Stationnement Des dispositions particulières par rapport aux règles mentionnées au présent article pourront être

7.1 Règles générales • Se référer aux DG8

Partie 3 : Equipement s et réseaux

Intitulé du document : UB 8 - Desserte par les voies publiques ou privées

8.1 Règles générales • Se référer aux DG9

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Projet arrêté26le/0:9/2023 APPROBATION : 24/09/2024 MODIFICATION SIMPLIFIEE : 08/07/2026

4 Règlement

Sommaire

Dispositions générales

5

CHAPITRE I : Dispositions générales

7

Dispositions applicables aux zones urbaines

29