Construire à Vellesles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions existantes, le Coefficient de Biotope par Surface ne pourra être inférieur à 50% de l’unité foncière. ...

• Zone AX

  • Coefficient de Biotope par Surface - Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions existantes, le Coefficient de Biotope par Surface ne pourra être inférieur à 15% de l’unité foncière. • Obligation en ...

• Zone N

  • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Le Coefficient de Biotope par Surface (CBS) est égal à la somme des surfaces éco-aménageables par rapport à la surface totale de l’unité foncière. - La surface éco-aménageable est la som...

• Zone NP

  - Renvoi aux règles communes. Surface de terrain non occupée par les constructions comprenant, le cas échéant, des parties de constructions d’une hauteur au plus égale à 60 cm au dessus du sol existant avant travaux. Espace vert Les espace...

• Zone UA

  • Coefficient de Biotope par Surface - Pas de règle retenue. - Renvoi aux règles communes. • Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques - Renvoi aux règles commune...

• Zone UB

  • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions existantes, le Coefficient de Biotope par Surface ne pourra être inférieur à 50% de l’unité foncière. - ...

• Zone UC

  • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions existantes, le Coefficient de Biotope par Surface ne pourra être inférieur à 50% de l’unité foncière. - ...

• Zone UE

  - Renvoi aux règles communes. • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions existantes, le Coefficient de Biotope par Surface ne pourra être inférieu...

• Zone UT

  espaces non-bâtis et abords des construc- et de plantations tions - Renvoi aux règles communes. • Coefficient de Biotope par Surface Règle générale - Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions exi...

• Zone UX

  • Coefficient de Biotope par Surface - Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions existantes, le Coefficient de Biotope par Surface ne pourra être inférieur à 15% de l’unité foncière. - Au moins 10% de...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?