Construire à Vellesles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  • Obligation de réalisation d’aires de stationnement Règle générale - Il est exigé : - une place par «Logement» créé inférieur à 50 m2 d’emprise au sol et deux places si supérieur à 50 m2. - une place par tranche de 50 m2 d’emprise au sol d...

• Zone AX

  • Obligation de réalisation d’aires de stationnement - Renvoi aux règles communes.

• Zone N

  • Obligation de réalisation d’aires de stationnement Règle générale - Les aires de stationnement privées doivent être réalisées à l’intérieur des unités foncières et être adaptées à la destination des constructions et de leurs usages. - La ...

• Zone NP

  VII - ANNEXES DU RÈGLEMENT ÉCRIT 1.1 - Destination des constructions Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire. Le Code de l’Urbanisme détermine la liste des destinations qui peuvent faire l’objet de règles différentes au t...

• Zone UA

  III.LES ZONES URBAINES // 2. LA ZONE UB CARACTÉRISTIQUES DE LA ZONE UB

• Zone UB

  • Obligation de réalisation d’aires de stationnement Règle générale - Il est exigé : - La réalisation d’au moins deux places de stationnement par logement créé. - Dans le cadre d’opération d’aménagement d’ensemble, la réalisation de places ...

• Zone UC

  • Obligation de réalisation d’aires de stationnement Règle générale - Il est exigé : - La réalisation d’au moins deux places de stationnement par logement créé. - Dans le cadre d’opération d’aménagement d’ensemble, la réalisation de places ...

• Zone UE

  III.LES ZONES URBAINES // 5. LA ZONE UH CARACTÉRISTIQUES DE LA ZONE UH (Présentation non-opposable) La zone Uh correspond aux principaux hameaux jouant un rôle dans l’armature urbaine et contribuant au développement du territoire intercomm...

• Zone UT

  ≥ 50 % - Renvoi aux règles communes.

• Zone UX

  • Obligation de réalisation d’aires de stationnement Règle générale - Il est exigé une place par tranche de 50 m2 d’emprise au sol des constructions des «Commerces et activités de service» et des «Autres activités des secteurs secondaires o...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?