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Edifiable

Zone 2AU1

Le règlement de la zone 2AU1, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 236 articles, avec une recherche
Article 2AU1 1Occupations et utilisations du sol interdites

Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords

Sans objet.

Article 2AU1 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Stationnement

Sans objet.

Article 2AU1 3Accès et voirie

Espaces libres, aires de jeux et de loisirs et plantations

Définition : Les espaces libres correspondent aux espaces non occupés par les constructions, les aménagements de voirie et les surfaces de stationnement.

Sans objet.

PLU de VOREPPE

192

4. PIECES REGLEMENTAIRES 4.a. Règlement écrit

Critères environnementaux

Article 2AU1 4Desserte par les réseaux

Performances énergétiques et environnementales

Sans objet.

Article 2AU1 5Superficie minimale des terrains

Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Sans objet.

ZONE 2AU

PLU de VOREPPE

193

4. PIECES REGLEMENTAIRES 4.a. Règlement écrit

ZONE 2AU

PLU de VOREPPE

194

4. PIECES REGLEMENTAIRES 4.a. Règlement écrit

ZONE 2AUE

Chapitre 5.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU1 comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Département de l’Isère

PLAN LOCAL D’URBANISME DE VOREPPE 4.a. Règlement écrit

4. PIECES REGLEMENTAIRES 4.a. Règlement écrit

SOMMAIRE

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.