Zone UBZone urbaine à Woippy

Occupations du sol interdites

• Les constructions destinées à un usage agricole ou forestier,
• les caravanes isolées,
• les terrains de caravanes,
• les terrains de camping,
• les exploitations de carrières,
• les décharges,
• les dépôts de toute nature,
• les habitations légères de loisirs et les parcs résidentiels de loisirs,
• les parcs d'attraction,
• les garages collectifs de caravanes,
• dans les emprises des terrains cultivés, les constructions de toute nature à l'exception des annexes.

Ville de Woippy· Plan Local d'Urbanisme - Modification Simplifiée approuvée parDCM du Il juillet 2014

Article UB.2 . Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières#

Les constructions et installations à usage artisanal, d'entrepôt et industriel à condition de ne pas engendrer de nuisances incompatibles avec le caractère des lieux avoisinants.

Les installations classées soumises à déclaration ou à autorisation si elles sont indispensables au fonctionnement urbain.

Les affouillements et exhaussements de sol s'ils sont liés et nécessaires aux occupations et utilisations du sol admises dans la zone.

1 - Voirie#

Pour être constructible, un terrain doit être desservi par une voie (publique ou privée) de caractéristiques proportionnées à l'importance de l'occupation ou de l'utilisation des sols envisagée.

Les voies nouvelles ouvertes à la circulation automobile, susceptibles d'être remises au domaine publie doivent avoir au moins:

• 10 mètres d'emprise pour la voie de distribution primaire,
• 8 mètres d'emprise pour la voie de desserte secondaire,
• 7 mètres d'emprise pour la voie tertiaire ou à caractère piéton prédominant.

Les voies nouvelles en impasse ouvertes à la circulation automobile doivent être aménagées dans leur partie terminale de façon à pemnettre aux véhicules de service de faire demi-tour. Elles ne doivent pas dépasser 50 mètres de longueur.

Les profils des voies et chemins existants, à conforter dans le cadre d'un projet, seront étudiés au cas par cas.

Les voies piétonnes doivent avoir au moins 2 mètres d'emprise.

2 - Accès#

Les caractéristiques d'un accès carrossable doivent permettre de satisfaire aux règles de desserte concernant la défense contre l'incendie, la protection civile et la sécurité publique.

Aucune opération ne peut avoir un accès carrossable sur les chemins de halage et de marchepied, les pistes cyclables, les voies express et les autoroutes.

Hors agglomération, pas d'accès individuels nouveaux, seuls des accès collectifs seront autorisés sur les RD 50, 51, 652, 953 et 153b dont le positionnement devra être étudié en concertation avec les services du conseil général.

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Article UB.4 . Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement

1- Eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée obligatoirement au réseau public d'eau potable, conformément au règlement des abonnements du service des eaux de la ville de Metz.

2- Assainissement#

Les projets intégrant des techniques alternatives en matière d'assainissement pourront être acceptées à condition d'être validés par l'autorité compétente.

Pour toute construction ou installation n'intégrant pas des techniques alternatives, les règles suivantes sont applicables :

a - Eaux usées

Le branchement sur le réseau public d'assainissement est obligatoire pour toute construction ou installation nouvelle.

En l'absence de réseaux ou en attente de celui-ci, il est admis un dispositif d'assainissement individuel conçu de façon à pouvoir être mis hors circuit, et confonne aux dispositions du règlement en vigueur dans la commune. La construction doit pOUVOir être directement raccordée au réseau public d'assainissement lorsque celui-ci sera réalisé.

b - Eaux pluviales

Lorsqu'il existe un réseau d'évacuation des eaux pluviales à proximité, les aménagements doivent garantir l'écoulement des seules eaux pluviales dans le réseau public.

Lorsqu'il n'existe pas de réseau public d'évacuation des eaux pluviales à proximité, l'installation d'évacuation des eaux pluviales de la parcelle sera obligatoirement distincte de celle des eaux usées, et sera branchée séparément sur le réseau public d'évacuation des eaux usées.

3 - Autres réseaux#

Les nouvelles installations électriques, téléphoniques et de télédistribution devront obligatoirement être enterrées, sauf lorsqu'il est prouvé que cela est impossible pour une raison technique. Les travaux de mise en souterrain sont à la charge du demandeur.

Dans les lotissements ou les groupes d'habitations comportant plus de 10 logements, il doit être prévu un raccordement au réseau câblé.

Non réglementé.

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Article UB.6 . Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques#

Les dispositifs pour la récupération des eaux pluviales, le stockage de bois de chauffage seront autorisés en arrière des façades principales et dissimulées par un écran végétal. Leur surface ne sera pas comptabilisée dans la surface des annexes,

Les façades des constructions édifiées dans cette zone se situeront soit à l'alignement des voies et emprises publiques, soit avec un recul compris entre 5 et 15 mètres,

Par ailleurs, aucune construction ou partie de construction ne pourra être implantée au-delà de 20 mètres de l'emprise publique, Seules les annexes, les piscines et le stationnement à condition qu'il soit perméable et arboré y sont autorisés,

Les extensions sont toutefois autorisées à l'arrière des constructions même si les règles précédentes ne sont pas respectées, Dans ce cas, ces extensions sont limitées à une surface correspondant à 30 % de la surface initiale de la construction de référence au moment de l'approbation initiale du PLU et sans pouvoir dépasser 40 m' de Surface de Plancher (SP),

Lorsque la construction ou l'installation présente un retrait partiel ou total par rapport à l'alignement, la séparation entre le domaine public et le domaine privé, sera matérialisée par une clôture,

Les marges de recul telles qu'elles sont portées au plan se substituent aux alignements,

A Bellevue, la construction d'habitation ne sera possible que jusqu'à une profondeur de 20 mètres par rapport à la limite de l'espace public et selon un alignement des façades principales situé à 8 mètres de cette limite,

Les constructions et installations de toute nature autorisées par le présent règlement doivent être implantées à une distance de 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau et des fossés existants ou à modifier.

a • Règles générales

Les constructions ou installations pourront être implantées soit sur une ou deux limites séparatives latérales, soit à une distance minimale de la moitié de la hauteur de la construction, sans être inférieure à 3 mètres, b • Dispositions particulières

Lorsqu'il existe, sur une limite latérale, un mur pignon en attente d'une construction principale en bon état, la nouvelle construction devra s'y accoler,

Les constructions et installations de toute nature autorisées par le présent règlement doivent être implantées à une distance de 6 mètres par rapport aux berges des cours d'eau et des fossés existants ou à modifier.

Les règles d'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ne s'appliquent pas en cas d'adaptation ou d'extension portant sur une construction existante, et ne respectant pas les règles précédentes; dans ce cas, l'implantation pourra se faire dans le prolongement de la dite construction sans jamais aggraver la situation initiale,

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Article UB.8 . Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété#

La distance entre deux constructions à usage d'habitation, disjointe sur une même parcelle, devra être au moins égale à la moitié de la plus grande des hauteurs des constructions avec un minimum de 4 mètres. Dans le cas de constructions non destinées à l'habitation ou en cas de mixité, cette distance est ramenée à un minimum de 3 mètres. Les annexes devront être implantées derrière les constructions principales et ne devront pas être visibles des voies publiques.

L'emprise au sol des constructions ne doit pas excéder 40 % de la superficie du terrain.

Hauteur maximum des constructions

La hauteur maximale est calculée du terrain naturel avant tout remaniement à l'égout de la toiture. a • Règles générales

La hauteur maximum des constructions nouvelles ne pourra pas excéder 6,50 mètres à l'égout du toit ou à l'acrotère de la toiture terrasse. Pour assurer la compatibilité avec le groupe de constructions voisines, une hauteur de plus ou moins 1 mètre par rapport au faîtage ou à l'égout du bâtiment mitoyen peut être acceptée. Les annexes séparées de la construction principale à usage d'habitation et non liées à une activité professionnelle ne pourront excéder 3 mètres à l'égout.

Les règles de cet article ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics, ainsi qu'aux équipements publics. b • Règles particulières

Secteur UBa : la hauteur maximum des constructions nouvelles ne pourra pas excéder 4,50 mètres à l'égout du toit ou à l'acrotère de la toiture terrasse.

Aspect extérieur des constructions

L'autorisation peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou

Ville de Woippy- Plon Local d'Urbanisme -Modification Simplifiée approuvée par DCM du ) 1juillet 2014 ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, ainsi qu'aux paysages naturels ou urbains.

Pour les dispositifs installés en toiture (capteurs solaires, panneaux photovoltaïques ... ) la pente sera obligatoirement la même que celle de la toiture principale. Si nécessaire, une pente en dehors de la fourchette édictée par le règlement sera autorisée.

Pour toutes les constructions ou parties de construction d'une hauteur inférieure à 3 mètres implantées en limite de propriété (limites latérales et limite de fond de parcelle), les toitures terrasses sont interdites.

Le couronnement des immeubles fera l'objet d'une étude visant à intégrer les éléments de superstructure tels que souche de cheminée ou de ventilation, cages d'ascenseurs.

Les règles de cet article ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics, ainsi qu'aux équipements publics.

Toitures et volumétrie

Les toitures des constructions seront à deux ou quatre pans, avec une pente comprise entre 25 et 350 •

Toutefois les toitures à 1 pan, 3 pans ou plus de 4 pans peuvent être autorisées si elles correspondent à un volume architectural cohérent avec la situation particulière de la parcelle (parcelle d'angle, prise en compte du caractère des constructions voisines, construction sur limite séparative).

Les toitures terrasses sont autorisées sur 113 de la surface d'emprise de la construction.

Afin de garantir une meilleure inertie thermique aux bâtiments, les toitures terrasses sont autorisées sur la totalité de la construction si elles sont végétalisées.

Matériaux Ils devront s'hanmoniser avec ceux qui sont dominants dans le groupe de constructions voisines.

Les toitures des constructions principales et des annexes sur rue seront en teinte rappelant la coloration de la terre cuite naturelle (rouge vieilli) excepté les panneaux solaires et photovoltaïques.

Sont cependant autorisées les vérandas ou serres, isolées ou en accompagnement des constructions principales;

Sont interdit:

• les matériaux brillants de coloration vive et notamment le blanc en grande surface,
• les matériaux qui par leur aspect ou leur couleur sont trop éloignés du style dominant dans le village, -les matériaux d'imitation (fausses pierres, etc.).

Percements et saillies

En façade sur rue, les éléments extérieurs (balcon, loggia, escalier ... ) devront être intégrés physiquement au volume de la construction.

Colorimétrie

La couleur de toutes les constructions, menuiseries, ferronneries ainsi que les autres ouvrages métalliques doit être conforme au nuancier adopté par la Ville de Woippy (voir annexe) .

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Clôtures

Les clôtures en bordure des voies publiques sont autorisées et devront être composées d'un mur bahut d'une hauteur de 0,60 m maximum surplombé d'un treillis métallique ou de ferronnerie de couleur vert foncé (RAL 6002) ou noir ou d'élément de barrierage en bois naturel d'une hauteur de 1 mètre (soit une hauteur totale maximale de 1.60 ml.

Les limites séparatives latérales pourront être composées d'un mur plein ou de haies vives éventuellement doublées d'un treillis métallique ou d'un grillage de même hauteur. Ce mur ou ces haies vives ne devront en aucun cas excéder 2,00 m de hauteur totale par rapport au terrain naturel.

Le plan de la clôture sera joint aux demandes de permis de construire ou de déclaration préalable.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des domaines publics, à raison de :

Pour les maisons individuelles:

• 2 places pour une SP < ou =à 100 m'.
• 3 places pour une SP > à 100 m'.
• 1 place supplémentaire par maison sur les voies privées.

Pour les logements collectifs:

• 1 place entre 0 et 20 m' de SP.
• 2 places au-delà de 20 m'et jusqu'à 110 m' de SP.
• au-delà de 110 m' de SP et par tranche de 40 m' de SP entamée, une place supplémentaire.

Pour les constructions à usage d'habitation collective les places de stationnements seront, dans la mesure du possible, groupées et desservies par un seul accès automobile.

Les rangées de plus de 3 box individuels ouvrant directement sur les espaces publics sont interdites.

Pour les constructions à usage d'activité ou de commerces le nombre de places de stationnement doit correspondre aux besoins engendrés par ladite activité, et tenir compte de places existantes dans l'environnement immédiat, avec un minimum d'une place pour 100 m' de SP.

Lors de la construction, l'adaptation, la réfection, l'extension ou le changement de destination des bâtiments à usage de bureaux et situés:

• à 200 mètres de part et d'autre de l'axe du tracé ou des stations (lorsque celles-ci seront définies) des T.C.S.P. retenus et programmés à court ou moyen terme (0 à 10 ans) dans le PDU révisé.
• à 200 mètres de part et d'autre de l'axe du tracé ou des stations (lorsque celles-ci seront définies) d'un axe lourd de lignes régulières de transports collectifs assurant une fréquence de desserte inférieure ou égale à cinq minutes dans chaque sens en heures de pointe du matin et du soir.

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• à 400 mètres autour d'une gare SNCF desservie par le réseau ferré T.E.R.

Les obligations de réalisation d'aires de stationnement seront pondérées par un coefficient modérateur de 0,5 et de 0,8 pour les autres secteurs concernés par l'axe lourd.

Lors de la construction, l'adaptation, la réfection, l'extension ou le changement de destination des bâtiments à usage d'habitation:

Pour tout habitat collectif concernant plus de 3 logements, devront être prévus un garage à vélos couvert, fermé et sécurisé, d'accès aisé et d'une surface de 1 mètre carré par logement. Dans l'impossibilité physique de réaliser ce garage, un espace commun devra être réservé à cet usage.

Aucun garage à vélos ne pourra avoir une surface si possible inférieure à 3 m'.

Lors de la construction, de l'extension, de la rénovation ou du changement de destination de constructions ou installations à usage autre que d'habitation:

Pour toutes opérations destinées à recevoir un large public, d'une surface atteignant 2000m' de SP, il est exigé la réalisation d'une aire de stationnement pour vélos de 25 m' permettant d'abriter et de ranger facilement une dizaine de vélos par tranche même incomplète de 2500 m' de SP.

Lorsque le pétitionnaire ne peut satisfaire lui-même aux obligations imposées en matière de réalisation d'aires de stationnement, il peut être tenu quitte de ces obligations soit en justifiant pour les places qu'il ne peut réaliser luimême, de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc pUblic de stationnement existant ou en cours de réalisation, soit en versant une participation fixée par délibération du conseil municipal, en vue de la réalisation de parcs publics de stationnement dont la construction est prévue, soit par l'acquisition de places dans un parc privé.

Les règles de cet article ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics, ainsi qu'aux équipements publics.

Les constructions nouvelles devront tenir compte des plantations existantes dans le choix de leur implantation sur la parcelle.

40 % des surfaces non construites devront rester perméables aux eaux de pluie. Par ailleurs, 75% de cette surface restée perméable devra être traitée en espace vert.

Si des arbres doivent disparaître pour permettre la réalisation de la construction, de nouvelles plantations composées avec cette dernière seront exigées sur la propriété.

Les parties de terrain non construites ou les terrasses accessibles devront faire l'objet d'un traitement paysager Uardins plantés ou engazonnés, espaces libres dallés, pavés ou sablés, etc.).

Les aires de stationnement extérieures devront être plantées d'essences de haute tige à raison d'un arbre pour trois places et seront traitées en matériaux perméables (stabilisé, pavage non joint, etc.).

Les règles de cet article ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics, ainsi qu'aux équipements publics.

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Article UB.14· Coefficient d'occupation du sol

Non réglementé.

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Zone UC

Caractère de la zone

Il s'agit d'une zone mixte à dominante d'habitation en immeubles collectifs. L'installation de tous les équipements liés à l'économie d'énergie et à l'utilisation des énergies renouvelables pourra faire l'objet de prescriptions spécifiques dans le règlement. Elle comprend un secteur UCa qui bénéficie de dispositions particulières aux articles 1 et 2 et un secteur UCb qui bénéficie de dispositions particulières. La zone UC est concemée en partie par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (P.P.R.I.) annexé au présent PLU.

Article UC,1 . Occupations du sol interdites

En zone UC:

• Les constructions et installations à usage agricole ou forestier (sauf en secteur Uca),
• les caravanes isolées,
• les terrains de caravanes,
• les terrains de camping,
• les exploitations de carrières,
• les décharges,
• les dépôts de toute nature,
• les habitations légères de loisirs et les parcs résidentiels de loisirs,
• les parcs d'attraction,
• les garages collectifs de caravanes.

En zone UCa: Tout est interdit à l'exception de ce qui est autorisé à l'article 2.

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Article UC.2 • Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières#

En zone uC:

Les constructions et installations à usage artisanal, industriel, commercial, hôtelier et d'entrepôt à condition de ne pas engendrer de nuisance incompatible avec le caractère des lieux avoisinants.

Les installations classées soumises à déclaration ou à autorisation si elles sont nécessaires au fonctionnement urbain.

Les affouillements et exhaussements de sol s'ils sont liés et nécessaires aux occupations et utilisations du sol admises dans la zone.

Les SAS d'entrée à condition de respecter les dimensionnements et aspects présentés en annexe du présent règlement.

En zone UCa:

Les équipements de loisirs et de restauration liés à l'activité de plein air du site.

Les installations classées soumises à déclaration ou à autorisation si elles sont nécessaires au fonctionnement urbain.