Construire à Brignacles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AL

  Article 1. 1-AU – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES ET INTERDITES Destination Sous-destination Autorisé dans la zone Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habi...

• Zone N

  Article 1. N-NEP-NC – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES ET INTERDITES Destination Sous-destination Autorisé dans la zone Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de services Ex...

• Zone U

  TON PIERRE 016 RVB 243, 218, 177 TERRES D’ARÈNES 545 RVB 189, 168, 147 JAUNE IVOIRE 231 RVB BEIGE 009 RVB 223, 202, 175 PIERRE CLAIRE 015 RVB 240, 214 ,179 CRÈME 041 RVB 232, 199, 158 OCRE ORANGÉ 007 RVB 209, 174, 142 ROSE MOYEN 058 ...

• Zone UA

  Article 1. UA – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES ET INTERDITES Destination Sous-destination Autorisé dans la zone Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habita...

• Zone UB

  Article 1. UB – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES ET INTERDITES Destination Sous-destination Autorisé dans la zone Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de services Exploita...

• Zone UEP

  Article 1. UEP – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISÉES ET INTERDITES Destination Sous-destination Autorisé dans la zone Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habit...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8