Zone 2AUZone à Brionne

2AU.I.1 Destinations, sous destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités interdites

Toute occupation ou utilisation du sol est interdite à l’exception de celles autorisées sous conditions listées à l’article suivant.

De plus, toute occupation ou utilisation du sol qui aurait pour effet de supprimer ou de rendre inutilisable tout ou partie des sentiers piétonniers repérés sur les documents graphiques en application de l’article L.151-38 est interdite.

2AU.I.2 Destinations, sous destinations, usages et affectations des sols, constructions et activités soumises à condition

Les ouvrages et installations nécessaires à l’implantation des différents réseaux de distribution (eau potable, électricité, gaz, téléphone, télédiffusion, …) et voiries sont autorisés sous réserve de leur insertion dans l’environnement existant et projeté.

2AU.I3 Mixité fonctionnelle et sociale

Aucune disposition spécifique n’est édictée.

2AU.II.1 Volumétrie et implantation des constructions

Aucune disposition spécifique n’est édictée.

2AU.II.2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Les haies, alignements d’arbres et ripisylves, identifiés sur les documents graphiques (pièces n°4) au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme, doivent être préservés. Ils peuvent éventuellement être supprimés (par exemple en cas de gêne pour la circulation publique, de danger pour la sécurité des tiers, de végétaux en mauvais état phytosanitaire, etc…) sous réserve qu’une compensation soit opérée, par la plantation, éventuellement après déplacement, d’un nombre équivalent d’arbres ou d’arbustes présentant à l’âge adulte le même degré de développement. Les plantations devront être réalisées en essences locales. Des accès aux terrains, d’une largeur maximum de 8 mètres, pourront néanmoins être rendus possibles pour en permettre la desserte, sans compensation obligatoire.

2AU.II.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

II3.1.1) Afin de ne pas accentuer l’imperméabilisation des sols, il est recommandé l’utilisation de matériaux poreux ou des dispositifs favorisant l’infiltration des eaux pour l’aménagement des accès et aires de stationnement.

II3.1.2) Les plantations isolées ou constituées en haies devront être composées d’essences locales qui pourront s’inspirer de la liste jointe en annexe du règlement.

II3.2.1) En limite de la zone A et de la zone N, seules les clôtures végétales doublées éventuellement d’un grillage à mailles larges (passage de la faune) sont autorisées. Toutefois, pour les constructions autres que celles destinées à l’habitation, des clôtures différentes peuvent être exceptionnellement autorisées pour des raisons fonctionnelles ou de sécurité.

2AU.II.4 Stationnement

Aucune disposition spécifique n’est édictée en complément des dispositions générales du titre I.