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Edifiable

PLU de Charnècles

Quelle zone pour votre terrain ?

Votre adresse avec le numéro, ou le nom de votre rue.

Une référence cadastrale ? Chercher la parcelle.

Le document en vigueur
Document
38084_PLU_20210923, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
23/09/2021
Lecture
124 pages, 9 zones, 135 articles découpés
Plan de zonageUH : Zone correspond à des secteurs de hameaux faiblement bâtisA : Zone équipé ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricolesUBa : Secteur de la zone UB non raccordés au réseau d'assainissement collectifNco : Secteurs corridors écologiques empruntés pour la circulation de la faune et bandes tampons le long des cours d'eau du Ridolon et de la FureAm : Secteurs de zones humides, dont le caractère et la fonctionnalité doivent être préservésNm : Secteurs Nm de zones humides, dont la fonctionnalité doit être préservéeN : Zone naturelle et forestièreAUp : II s'agit d'une zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisation à l'occasion d'une opération d'aménagement d'ensembleAa : Secteur correspondant à un secteur agricole n'admettant que les abris pour animaux parquésUBa1 : Secteur de la zone UB qui fait l'objet de prescriptions spéciales en matière de desserte des constructions par les voiesUKa : Secteur de la zone UK non raccordés au réseau d'assainissement collectifAco : Secteurs de corridors écologiques empruntés pour la circulation de la fauneUAa : Secteur de la zone UA non raccordés au réseau d'assainissement collectifUB : Zone correspond à des secteurs mixtes d'extension de l'urbanisation en périphérie du centre village et des hameaux anciensUL : Zone correspond à une zone d'équipements à vocation sportive et de loisirsAUo : Zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l'urbanisationUK : Zone correspond à une zone équipée réservée aux activités économiquesUA : Zone correspond aux parties agglomérées du village ancien et des principaux hameaux anciens . Il s'agit d'une zone mixte réservée tant aux habitations qu'à des activités non nuisantes
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 9 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Charnècles

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 4.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Ce que se vendent les terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Charnècles en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

114 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 114 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
260 chemin de l'Église, 38140 Charnècles
Téléphone
04 76 91 07 29
Horaires
Le lundi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 30. Le mercredi, de 9 h à 11 h 30. Le jeudi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 30.
Site
charnecles.fr/fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 135 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Charnècles ?

Le document opposable est 38084_PLU_20210923, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 6 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Charnècles ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : A, AUO, AUP, N, UA, UB, UH, UK, UL. Ils portent 135 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Charnècles ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Charnècles est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Charnècles ?

114 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 100 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 107 logements créés. 9 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Charnècles ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Charnècles ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Charnècles, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 517 habitants
Code postal
38140
Code INSEE
38084
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
794 sur 794 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.