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Edifiable

PLU de Rives

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Le document en vigueur
Document
38337_PLU_20260212, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
12/02/2026
Lecture
276 pages, 17 zones, 137 articles découpés
Plan de zonage
A : Zone agricoleAp : Zone agricole présentant des sensibilités paysagères ou environnementalesUJ : Parc d'activités de Bièvre DauphineAco : Zone agricole de continuités écologiquesUB : Zone urbaine mixte d'extension du centre bourgUHb : Zone urbaine des quartiers anciens en dehors de l'espace préférentiel de développementN : Zone naturelle et forestièreUD : Zone à dominante d'habitat pavillonaireUIcprox : Zone d'activités dans l'espace urbain mixte de centralité du Levatel admettant du commerce de détailNe1 : STECAL dédié à la reprise-extension du local de la prise d'eau existante sur la FureUHa : Zone urbaine des quartiers anciens dans l'espace préférentiel de développementNm : Zone naturelle et forestièreUIc : Zone d'activités dans l'espace urbain mixte de centralité du LevatelAUm3 : Zone à urbaniser de renouvellement urbain du quartier de la gareNpu : Parc urbain public Rue Didier KléberNgv2 : STECAL de l'aire de passage des gens du voyageNp : Zone naturelle de parc historiqueUIv : Zone à vocation d'activités économiques admettant des concessions automobilesUE : Zone d'équipements hospitaliersUAb : Espace urbain mixte du centre bourg correspondant aux secteurs du bas de la rue J. Jaurès et du Bas RivesUI : Zone industrielle du LevatelUCa : Zone urbaine à dominante d'habitat pavillonaire dans l'espace préférentiel de développementNco : Zone naturelle de protection des continuités écologiquesUCb : Zone urbaine à dominante d'habitat pavillonaire en dehors de l'espace préférentiel de développementAUm2 : Zone à urbaniser de renouvellement urbain du quartier de la gareAUm1 : Zone à urbaniser de renouvellement urbain du quartier de la gareUIa : Zone à vocation d'activités économiquesNf : STECAL de jardins familiaux admettant les abris de jardinsAUb : Zone à urbaniser à vocation résidentielle du secteur de la GareAUj_Oap : Zone à urbaniser d'extension du Parc d'activités de Bièvre DauphineNs : Zone naturelle à enjeu écologiqueAUm4 : Zone à urbaniser de renouvellement urbain du quartier de la gareAUm5 : Zone à urbaniser de renouvellement urbain du quartier de la gareAUm6 : Zone à urbaniser de renouvellement urbain du quartier de la gareNe2 : STECAL dédié à la construction d'un local pour une nouvelle prise d'eau sur la FureUM : Zone urbaine mixte d'activités économiques, d'habitat, d'activités tertiaires, artisanales sous conditions, de commerces et d'équipementsNgv1 : STECAL de l'aire sédentaire des gens du voyageUA : Espace urbain mixte du centre bourgNe3 : STECAL dédié à la démolition - reconstruction d'une microcentrale hydroélectriqueAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 17 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

10

Zones à urbaniser

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

3

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Rives

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Le prix des terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Rives en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

180 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 180 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
Place de la Libération, 38140 Rives
Téléphone
04 76 91 46 44
Horaires
Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h 30. Le mardi, de 8 h à 13 h. Du mercredi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 7 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h.
Site
www.mairie-rives.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 137 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Rives ?

Le document opposable est 38337_PLU_20260212, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 4 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Rives ?

Le règlement ouvre 17 chapitres de zone : ACO, AU, AUB, AUM, N, NCO, NORD, U, UA, UB, UCB, UD et 5 autres. Ils portent 137 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rives ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Rives est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Rives ?

180 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 168 permis de construire et 9 déclarations préalables, pour 976 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Rives ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rives ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Rives, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
6 549 habitants
Code postal
38140
Code INSEE
38337
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
3 922 sur 4 055 (96,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.