Zone NORDZone naturelle à Rives
- Zone naturelle
Le texte du règlement de la zone NORD, 3 rubriques
Le règlement de la zone NORD, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 137 rubriquesRubrique NORD 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : 5.2. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION PUBLIQUE
- Voir les dispositions applicables au Chapitre 8 – Desserte par les voies et réseaux de la PARTIE 2 : DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES ZONES.
Rubrique NORD 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : 5.4. DESSERTE PAR LES RESEAUX
- Voir les dispositions applicables au Chapitre 8 – Desserte par les voies et réseaux de la PARTIE 2 : DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES ZONES.
5.5. Gestion des dechets
- Voir les dispositions applicables au Chapitre 8 – Desserte par les voies et réseaux de la PARTIE 2 : DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES ZONES.
PARTIE 3 // CHAPITRE 12 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER «AUj-oap »
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Règlement écrit
Plan Local d’Urbanisme
Vu pour être annexé à la délibération d’approbation du PLU en date du 12/02/2026 Le maire : Julien STEVANT
Groupement fédéré par le Collectif CAP.T, mandataire
CAP.T - 98 route des Coquettes - 38850 CHIRENS 04 76 05 30 82 – 06 15 76 38 99 - www.capterritoires.fr
Source : ECTM
Chapitre 1 - Prescriptions de risques naturels
Chapitre 2 – Protection des ressources en eau potable
Chapitre 3 – Aspect extérieur des constructions et clôtures
Chapitre 4 – Dispositions de Protection du patrimoine naturel et paysager identifié en application des articles L.151-19, L.151-23 et L.113-1 du code de l’urbanisme
Chapitre 5 – Projet situé à l’intérieur d’un périmètre d’Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Chapitre 6 – Coefficient de biotope et pleine terre
Chapitre 7 – Stationnement
Chapitre 8 - Desserte des constructions par les voies et réseaux
PARTIE 3 : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES à CHACUNE DES ZONES
Du PLU
Les 16 autres zones de Rives
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Rives, approuvé le 12/02/2026, 3 rubriques pour la zone NORD.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.