Construire à Rivesles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone ACO

  • L’emprise au sol des abris en bois pour animaux parqués liés aux activités des exploitations agricoles est limitée à 20 m². • L’emprise au sol totale après extension des bâtiments d’habitation est limitée à 150 m². Les extensions doivent ...

• Zone AU

  • Le calcul du Coefficient de Biotope par Surface (C.B.S) s’effectue selon la formule suivante : CBS = Surface éco-aménagée Surface de l’unité foncière assiette du projet • La surface éco-aménagée est la somme des surfaces favorables à l...

• Zone AUB

  Règle générale • Dans le fuseau d’intensification urbaine porté au règlement graphique n° 3.1 du PLU, le coefficient d’emprise au sol minimum est fixé à 25 %. • Le coefficient d’emprise au sol maximum est fixé à 40%. Règles alternatives • L...

• Zone AUM

  Définition de l’emprise au sol : • Voir la définition en annexe n°1 du règlement – Lexique. Règles générales • Dans le périmètre d’intensification urbaine porté au règlement graphique, le coefficient d’emprise au sol minimum est de 25%. • L...

• Zone N

  • En zones N et Nco : ‐ L’emprise au sol des bâtiments d’habitation existants ne doit pas dépasser 150 m² après extension. ‐ L’emprise au sol totale des annexes, annexes existantes comprises sauf piscines, est limitée à 30 m². Leur implanta...

• Zone U

  Dans les zones inondables (crues torrentielles, crue rapide des rivières, ruissellement, inondation de pied de versant), un RESI est appliqué à chaque parcelle, en plus des prescriptions spécifiques concernant la surélévation du niveau habi...

• Zone UA

  Définition de l’emprise au sol : • Voir la définition en annexe n°1 du règlement – Lexique. Règles générales • Pour les tènements inférieurs ou égaux à 500m2, il n’est pas édicté de règles particulières. • Pour les tènements supérieurs à 50...

• Zone UB

  Définition de l’emprise au sol : • Voir la définition en annexe n°1 du règlement – Lexique. Règles générales • Dans le fuseau d’intensification urbaine porté au règlement graphique n°3.1 du PLU, le coefficient d’emprise au sol minimum est f...

• Zone UCB

  Définition de l’emprise au sol : • Voir la définition en annexe n°1 du règlement – Lexique. Règles générales • Le coefficient d’emprise au sol maximum est fixé à 20 %. Règles alternatives • Le coefficient d’emprise au sol n’est pas applicab...

• Zone UD

  Définition de l’emprise au sol : • Voir la définition en annexe n°1 du règlement – Lexique. PARTIE 3 // CHAPITRE 6 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE « UD » Règles générales • Le coefficient d’emprise au sol maximum est fixé à 15 ...

• Zone UE

  • Sans objet. . COEFFICIENT DE BIOTOPE (CBS) ET PART DE PLEINE TERRE • Se reporter au Chapitre 6 de la PARTIE 2 : Dispositions communes à l’ensemble des zones : Dispositions communes à l’ensemble des zones sur le calcul du Coefficient de B...

• Zone UHB

  • Sans objet. PARTIE 3 // CHAPITRE 5 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE URBAINE « UH » ET SES SECTEURS « UHa » ET « UHb » . COEFFICIENT DE BIOTOPE (CBS) ET PART DE PLEINE TERRE • Se reporter au Chapitre 6 de la PARTIE 2 : Dispositions co...

• Zone UI

  • L'emprise au sol des constructions, ne doit pas excéder 70% de la surface de l'assiette foncière support du permis de construire ou d’aménager. • Il n’est pas fixé de CES (coefficient d’emprise au sol) pour les constructions et installati...

• Zone UJ

  Règles générales • L'emprise au sol maximale des constructions est fixée à 70% de la surface de l'assiette foncière support du projet. Règles alternatives • Il n’est pas fixé de CES (coefficient d’emprise au sol) pour locaux techniques et i...

• Zone UM

  Définition de l’emprise au sol : • Voir la définition en annexe n°1 du règlement – Lexique. Règles générales • Dans le périmètre d’intensification urbaine porté au règlement graphique, le coefficient d’emprise au sol minimum est de 25%. • L...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?