Construire à Chevinayles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A1

  C8 : les constructions et installations :  lorsqu’elles sont nécessaires à l’exploitation agricole,  sous réserve qu’elles soient nécessaires à l’entretien de matériel agricole par les Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole,  lo...

• Zone AUA

  AUa 1.1 Occupation et utilisation du sol interdites AUa 1.2. Occupation et utilisation du sol admises sous conditions Sous conditions et sous réserve des dispositions relatives au PPRNi : ZONE AUa Destinations EXPLOITATION AGRICOLE ET FO...

• Zone N

  N 1.1 Occupation et utilisation du sol interdites N 1.2. Occupation et utilisation du sol admises sous conditions Sous conditions et sous réserve des dispositions relatives au PPRNi : ZONE NATURELLE N Nch Nco Ne Nl Nl1 Nt Destinat...

• Zone UA

  UA 1.1. Occupation et utilisation du sol interdites UA 1.2. Occupation et utilisation du sol admises sous conditions Sous conditions et sous réserve des dispositions relatives au PPR Ni : ZONE UA Destinations EXPLOITATION AGRICOLE ET FOR...

• Zone UB

  C2 : dans la limite de 200 m² de surface de plancher* et à condition de n’occasionner aucune nuisance C3 : à condition qu’elles constituent un complément fonctionnel à une construction à usage de logement située dans la même zone, dans la l...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8