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Edifiable

Construire à Corgoloinles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 11/09/2024
  • 8 zones

Les 8 zones

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

2

Autres zones

2

Votre projet à Corgoloin

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Place de la Mairie, 21700 Corgoloin
Téléphone
03 80 62 98 19
Horaires
Du lundi au mardi, de 14 h à 18 h. Le jeudi, de 14 h à 18 h.
Site
www.corgoloin.fr

Corgoloin en chiffres

Les 81 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Corgoloin ?

Le document opposable est 21194_PLU_20240911, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 11 septembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Corgoloin ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AUX, 2AUX, A, AL, AU, UB, UE, UX. Ils portent 34 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Corgoloin ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Corgoloin est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Corgoloin ?

81 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 76 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 64 logements créés. 10 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Corgoloin ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Corgoloin ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
21194_PLU_20240911, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
11/09/2024
Contenu
163 pages, 8 zones, 34 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 21 feuilles chez la DGFiP, 613 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 4 déclarations préalables, 10 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 131 m².

Code INSEE
21194
Code postal
21700
Département
Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
577 locaux raccordables sur 604 (95,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.