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Edifiable

PLU de Coux

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Le document en vigueur
Document
07072_PLU_20180712, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
12/07/2018
Lecture
113 pages, 8 zones, 90 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
UT : Zone urbaine à vocation de tourisme, d'activités de loisirs et sportivesUB : Zone urbaine de faible densité à dominante habitatN : Secteur où les extensions des constructions sont admisesNp : Zone naturelle et forestière à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages, de l'existence d'une exploitation forestière ou de leur caractère d'espaces naturels1AU3 : Zone à urbaniser destinée à assurer, à terminer, le développement de la commune sous la forme de quartiers nouveaux équipés et aménagés de façon cohérente à Chabrières1AU2 : Zone à urbaniser destinée à assurer, à terminer, le développement de la commune sous la forme de quartiers nouveaux équipés et aménagés de façon cohérente à ChabrièresUA : Zone urbaine centrale dense à caractère multifonctionnelA : Secteur agricole ordinaire, où sont admises dans certaines conditions les constructions nécessaires à l'activité des exploitations agricolesUBi : Zone urbaine de faible densité à dominante habitat. Assainissement individuel1AU1 : Zone à urbaniser destinée à assurer, à terminer, le développement de la commune sous la forme de quartiers nouveaux équipés et aménagés de façon cohérente à TauléacUX : Zone urbaine à vocation de commerce, artisanat, industrieUAi : Zone urbaine ancienne dense à caractère multifonctionnel (habitat, commerce, artisanat). Assainissement individuelAp : Secteur agricole protégé où les constructions sont interditesNt : Zone naturelle et forestière à vocation d'activités de loisirs de plein air seules les installations relevant du système de la déclaration de travaux peuvent être acceptés. Les constructions sont interdites1AU4 : Zone à urbaniser destinée à assurer, à terminer, le développement de la commune sous la forme de quartiers nouveaux équipés et aménagés de façon cohérente à BrusAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Prescrite le 12 septembre 2016. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 8 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Article 12 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Coux

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Nucléaire
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

15 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 7 sécheresse, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

59 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 59 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
430 rue de la Mairie, 07000 Coux
Téléphone
04 75 64 22 04
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 15 h.
Site
www.coux.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 90 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Coux ?

Le document opposable est 07072_PLU_20180712, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 juillet 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Coux ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 1AU1, A, N, UA, UB, UT, UX. Ils portent 90 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Coux ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Coux est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Coux ?

59 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 51 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 55 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Coux ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Nucléaire, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Coux ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Coux, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 635 habitants
Code postal
07000
Code INSEE
07072
Département
Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
909 sur 940 (96,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.