Construire à Cutryce que dit le PLU

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  1.1. Les constructions à usage :  industriel ;  d’entrepôt ;  à l’exploitation agricole ou forestière ;  à des abris : de pêche et de chasse. 1.2. Les installations classées :  soumises à autorisation ;  les carrières. 1.3. Les campin...

• Zone 2AU

  Toutes les occupations et utilisations du sol sauf celles autorisées sous conditions en article 2. ARTICLE 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS PARTICULIERES Les ouvrages techniques à condition qu’ils soient néces...

• Zone N

  Dans la zone N et les secteurs Nc, Ngv, Nj, Nl, Ns et Nv, tous les types d’occupation ou utilisation du sol à l’exception de ceux mentionnés à l’article 2 du règlement de la présente zone. ARTICLE 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUM...

• Zone UA

  Pour la zone UA ainsi que pour les secteurs UAa et UAb : 1.1. Les constructions destinées :  à l'industrie ;  à l’exploitation agricole, sauf pour les cas cités à l’article 2  à l’exploitation forestière. Pour les secteurs UAa et UAb uni...

• Zone UB

  Pour la zone UB et le secteur UBa. 1.1. Les constructions destinées :  à l’industrie ;  à l’exploitation agricole et forestière  aux abris de pêche et de chasse ;  aux commerces 1.2. Les installations classées suivantes :  les carrière...

• Zone UL

  1.1. Les constructions destinées :  à l’industrie ;  à la fonction d’entrepôts commerciaux ;  à l’exploitation agricole et forestière ;  aux abris de jardins, de pêche et de chasse. 1.2. Les installations classées suivantes :  soumises...

• Zone UX

  1.1. Les constructions à usage destinées :  à l’habitat et aux annexes, sauf celles visées à l’article 2 ;  à l’exploitation agricole ou forestière ;  aux abris de pêche et de chasse ;  les parcs d'attraction, les aires de jeux et de sp...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?