Construire à Fessenheimles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AA

  Article 2 – Aa : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières 1./ Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes sous réserve des conditions fixées au 2/ de l'article 2 - Aa : - les occupations e...

• Zone AACN

  Article 2 – Aacn : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : - les occupations et utilisations du sol liées et nécessaires au fonctionnement de l'activité agricole, à condition qu’elles aient po...

• Zone AB

  Article 2 – Ab : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : - les abris de pâture pour animaux entièrement ouverts sur un côté, légers, démontables et sans fondations d’une emprise au sol maximal...

• Zone AUA

  Les activités, constructions et installations de nature à entraîner des nuisances incompatibles avec le voisinage des zones d'habitation. - Les modes particuliers d’utilisation du sol suivants : o les parcs d'attraction et les parcs résiden...

• Zone AUAX

  Les activités, constructions et installations de nature à entraîner des nuisances incompatibles avec le voisinage des zones d'habitation. - Les modes particuliers d’utilisation du sol suivants : o les parcs d'attraction et les parcs résiden...

• Zone NCN

  Article 2 – Ncn : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : - les abris de pâture pour animaux et les miradors entièrement ouverts sur au moins un côté, légers, démontables et sans fondations, d...

• Zone NF

  Article 2 – Nf : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : - les abris de pâture pour animaux et les miradors entièrement ouverts sur au moins un côté, légers, démontables et sans fondations, d’...

• Zone NG

  Article 2 – Ng : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : - les dépôts et le stockage de matériaux compatibles avec le caractère de la zone ainsi que les constructions et installations nécessai...

• Zone NH

  Article 2 – Nh : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admises : - les occupations et utilisations du sol figurant en emplacement réservé. - les constructions et installations à usage d’exploitation...

• Zone NL

  Article 2 – Nl : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admises : - les occupations et utilisations du sol liées à un service public ou d’intérêt collectif compatibles avec le caractère de la zone, -...

• Zone NLCN

  Article 2 – Nlcn : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admises : - les occupations et utilisations du sol à destination de service public ou d’intérêt collectif lié aux activités de loisirs autour...

• Zone NN

  Article 2 – Nn : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admises : - les occupations et utilisations du sol suivantes, liées ou non à la desserte de la zone : o les installations liées et nécessaires ...

• Zone UA

  Les activités, constructions et installations de nature à entraîner des nuisances incompatibles avec le voisinage des zones d'habitation. - Les travaux d'aménagement, l'agrandissement ou la transformation des établissements de toute nature ...

• Zone UB

  Les activités, constructions et installations de nature à entraîner des nuisances incompatibles avec le voisinage des zones d'habitation. - Les travaux d'aménagement, l'agrandissement ou la transformation des établissements de toute nature ...

• Zone UBCN

  Les activités, constructions et installations de nature à entraîner des nuisances incompatibles avec le voisinage des zones d'habitation. - Les travaux d'aménagement, l'agrandissement ou la transformation des établissements de toute nature ...

• Zone UCCN

  Article 2 – UCcn : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admises : - les occupations et utilisations du sol figurant en emplacement réservé. - les reconstructions à l’identique (sans augmentation de...

• Zone UJ

  Article 2 – UJ : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : - les occupations et utilisations du sol figurant en emplacement réservé. - les abris de jardins et les constructions, occupations et u...

• Zone UL

  Les activités, constructions et installations de nature à entraîner des nuisances incompatibles avec le voisinage des zones d'habitation. - Les travaux d'aménagement, l'agrandissement ou la transformation des établissements de toute nature ...

• Zone UX

  Article 2 – UX : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : - les occupations et utilisations du sol figurant en emplacement réservé, - les constructions à destination d’industrie, d’artisanat, d...

• Zone UXCN

  Article 2 – UXcn : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admis : - les occupations et utilisations du sol figurant en emplacement réservé, - les constructions et installations à destination d’indust...

• Zone UXN

  Toutes constructions, installations et utilisations du sol autres que celles visées à l'article 2-UXn. Article 2 – UXn : occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont admises : - les occupations et utilisat...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?