HAUTE-GARONNE · 31232
PLU de Grenade
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Grenade, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31232_PLU_20230523
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés Les espaces boisés classés figurant au plan de zonage sont classés à conserver, à protéger et à créer, et sont soumis aux dispositions du code de l’urbanisme 2- Autres plantations exist...
- Zone AU
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés Sans objet. 2- Autres plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes, en essences et en emprise foncière. 3-...
- Zone N
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés Les espaces boisés classés figurant au plan de zonage sont classés à conserver, à protéger et à créer, et sont soumis aux dispositions du code de l’Urbanisme. Commune de Grenade – Modi...
- Zone UA
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés Les espaces boisés classés figurant sur le plan de zonage sont soumis aux dispositions du Code de l’Urbanisme. 2- Espaces libres, plantations Les plantations existantes seront maintenue...
- Zone UB
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés Les espaces boisés classés figurant sur le plan de zonage sont soumis aux dispositions du Code de l’Urbanisme. 2- Autres plantations existantes Les plantations existantes seront mainten...
- Zone UC
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés Sans objet. 2- Autres plantations existantes Commune de Grenade – Modification simplifiée n°1 du PLU - Règlement 23 Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par de...
- Zone UF
ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1- Espaces boisés classés Sans objet. 2- Autres plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. Commune de Grenade – Modification sim...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 9 062
- Code postal
- 31330
- Code INSEE
- 31232
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.