Zone 1AU

et 1Aue1 - Occupations et utilisations du sol interdites dans toutes les zones 1AU :

Zone 1AU Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :

- Les terrains de camping et de caravaning - L’installation d’habitations légères de loisirs - Les pistes de karting, de moto-cross, de quad - L'ouverture et l’exploitation de toute carrière - Les abris fixes ou mobiles, les résidences mobiles destinées à être utilisés en habitation

- La création d’élevages

- Les activités industrielles

- Les installations classées pour la protection de l’environnement disposant de périmètres de protection

- Les bâtiments agricoles

- Les dépots à l’exception de ceux autorisés en article 2 Zone 1AUe Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :

- Les terrains de camping et de caravaning - Les pistes de karting, de moto-cross, de quad - L'ouverture et l’exploitation de toute carrière - Les abris fixes ou mobiles,

- La création d’élevages

- Les activités industrielles

- Les installations classées pour la protection de l’environnement disposant de périmètres de protection

- Les bâtiments agricoles

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et 1AUe2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Zone 1AU : - Les constructions sont autorisées soit lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone. - Le stationnement de caravanes ou toute résidence mobile sous réserve d’une intégration paysagère

- Les dépôts sont interdits sauf les dépôts à usage domestique tel que le stockage de bois s’ils s’intègrent dans leur environnement.

- Les garages réalisés en box le long d’une voie ou assurant un accès direct sur une voie ne sont autorisés que dans la limite de trois box accolés ou non. pour les garages de plus de 3 box, ils devront être intégrés dans leur environnement afin d’être le moins visible possible de l’espace public, et disposer d’une seule sortie sécurisée sur l’espace public.

Zone 1AUe : - Les constructions sont autorisées soit lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone. - Le stationnement de caravanes ou toute résidence mobile sous réserve d’une intégration paysagère

- Les garages réalisés en box, le long d’une voie ou assurant un accès direct sur une voie ne sont autorisés que : o s’ils sont accompagnés d’un aménagement paysager o s’ils n’entraînent pas des risques accidentogènes dus à la multiplication des sorties directes o s’ils s’accompagnent d’une réflexion sur les choix de délestement au sein du quartier durable

et 1AUe3 - Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Zone 1AU : Les caractéristiques des voies doivent être suffisantes pour assurer la circulation ou/et l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

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Les accès ne doivent pas comporter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être limité à celui établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Les nouvelles voies en impasse ne sont pas autorisées sauf si leur prolongement est assuré et permet, à terme, la liaison avec une autre voie.

Zone 1AUe : Les caractéristiques des voies doivent être suffisantes pour assurer la circulation ou/et l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

Les accès ne doivent pas comporter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être limité à celui établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Les nouvelles voies en impasse ne sont pas autorisées sauf si leur prolongement est assuré par une voie, ou une sente piétonne ou piste cyclable.

et 1AUe4 - Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

Zone 1AU :

4-1. Alimentation en eau potable Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau.

La création de puits ou nouvelle alimentation en eau par des puits existants n’est pas autorisée sauf pour la production d’énergie renouvelable, telle que la géothermie. Dans le cas de création de puits pour la production d’énergie renouvelable, elle est subordonnée à l’accord du gestionnaire de l’eau.

4-2. Assainissement

4-2.1. Eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) :

il est obligatoire d’évacuer les eaux usées sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant ses caractéristiques (réseau séparatif)

4-2.2 Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes.

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4-2.3 Les eaux d’activités : leur rejet est conditionné à l’accord du gestionnaire,aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, à la capacité du réseau, et peut nécessiter un pré-traitement ou tout autre dispositif, sous réserve que la capacité du réseau le permette.

4-3. Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales.

La règle est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération et, de préférence, une utilisation de l’eau pluviale. Celle-ci est recommandée pour, notamment, l’arrosage des jardins.

4-4. Électricité – téléphone - télécommunications Lorsque les réseaux publics ou/et collectifs des rues desservant les constructions sont enterrés, les branchements privatifs ou non collectifs de chaque, future construction, doivent être enterrés, sauf impossibilités techniques.

Zone 1AUe :

4-1. Alimentation en eau potable

Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau.

La création de puits ou nouvelle alimentation en eau par des puits existants n’est pas autorisée sauf pour la production d’énergie renouvelable. Dans le cas de création de puits pour la production d’énergie renouvelable, elle est subordonnée à l’accord du gestionnaire de l’eau.

4-2. Assainissement

4-2.1. Eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) :

il est obligatoire d’évacuer les eaux usées sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant ses caractéristiques (réseau séparatif)

4-2.2 Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes.

4-2.3 Les eaux d’activités : leur rejet est conditionné à l’accord du gestionnaire,aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, à la capacité du réseau, et peut nécessiter un pré-traitement ou tout autre dispositif, sous réserve que la capacité du réseau le permette.

4-3. Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales.

La règle est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération et, de préférence, une utilisation de l’eau pluviale. Celle-ci est recommandée pour, notamment, l’arrosage des jardins.

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4-4. Électricité – téléphone - télécommunications Lorsque les réseaux publics ou/et collectifs des rues desservant les constructions sont enterrés, les branchements privatifs ou non collectifs de chaque, future construction, doivent être enterrés, sauf impossibilités techniques.

4.5 Les déchets Il convient d’intégrer des dispositions visant à limiter et à rationaliser les déplacements des véhicules motorisés. Dans cette optique, il est souhaitable de privilégier des aires collectives de présentations des conteneurs d’ordures ménagères.

et 1AUe5 - La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé.

et 1AUe6 - L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Zone 1AU : Dans le cas de lotissements ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division parcellaire en propriété ou en jouissance, les règles du présent article sont à appliquer à chaque lot issu de la division parcellaire et non à l’ensemble du projet. Les constructions et installations doivent être implantées avec un retrait au moins égal à 3 m pour rapport à l’alignement ou en alignement. L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

Zone 1AUe :

Les constructions et installations doivent être implantées avec un retrait au moins égal à 3 m pour rapport à l’alignement ou en alignement.

Cette règle ne s’applique pas : - Dans le cas de découpage en lots pour des garages - Par rapport à une desserte des constructions par des liaisons piétonnes, l’implantation générale peut être justifiée par un aménagement paysager harmonieux, - Dans le cas d’ implantations afin de bénéficier d’une orientation solaire optimale ou d’une utilisation optimale de l’énergie « naturelle » ou de la topographie. Dans ce cas

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cette orientation fera l’objet d’une justification et d’une implantation générale d’un ensemble de constructions. - aux installations et constructions collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - - Dans le cas d’une opération visant à accueillir un aménagement plus innovant dans la forme (desserte piétonne des constructions, places de stationnement regroupées, parcelles découpées selon des formes différentes. Cet aménagement suppose une adaptation fine du règlement, dont une application des règles d’urbanisme à l’échelle du secteur concerné et non à l’échelle des divisions créées par l’autorisation d’urbanisme (dérogation expresse à l’article R123-10-1 du code de l’urbanisme ;

et 1AUe7 - L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Zone 1AU : Les nouvelles constructions doivent s’implanter : -Soit à trois mètres minimum des limites séparatives -Soit en limite séparative,

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux installations et constructions collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

Zone 1AUe : Les nouvelles constructions doivent s’implanter : -Soit à trois mètres minimum des limites séparatives -Soit en limite séparative,

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux aires de stationnement collectif - Dans le cas d’une opération visant à accueillir un aménagement plus innovant dans la forme (desserte piétonne des constructions, places de stationnement regroupées, parcelles découpées selon des formes différentes). Cet aménagement suppose une adaptation fine du règlement, dont une application des règles d’urbanisme à l’échelle du secteur concerné et non à l’échelle des divisions créées par l’autorisation d’urbanisme (dérogation expresse à l’article R123-10-1 du code de l’urbanisme) ;

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et 1AUe8 - L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Zone 1AU :

Si elles ne sont pas jointives, la distance d’implantation entre deux constructions sera, au minimum, de 3 mètres.

La distance entre une construction et une construction à usage d’activité, d’entrepôt de hangar doit permettre d’assurer la circulation des engins de lutte contre l’incendie.

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux installations et constructions collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

Zone 1AUe : sans objet

et 1AUe9 - L'emprise au sol des constructions

Il n'est pas fixé de règles.

et 1AUe10 - La hauteur maximale des constructions

Zone 1AU :

La hauteur maximale des constructions ne peut excéder :

- Un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en combles habitables (R+1+combles) - Ou 10 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage, pour les constructions dont la hauteur

ne peut s’exprimer en nombre de niveaux.

Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- Aux constructions et installations nécessaires au bon fonctionnement du service public ou d’intérêt collectif

- A une architecture contemporaine particulière contribuant à l’harmonie du Lieu et représentant une construction architecturale d’art d’exception.

- Aux ouvrages techniques indispensables, sous réserve d’une bonne intégration environnementale et paysagère.

Zone 1AUe :

- Un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en combles habitables (R+1+combles) - Ou 10 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage, pour les constructions dont la hauteur

ne peut s’exprimer en nombre de niveaux.

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Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas : - Aux constructions et installations nécessaires au bon fonctionnement du service public ou d’intérêt collectif - A une architecture contemporaine particulière contribuant à l’harmonie du Lieu et représentant une construction architecturale d’art d’exception. - Aux ouvrages techniques indispensables, sous réserve d’une bonne intégration environnementale et paysagère. - à un projet de rez de chaussée+2 + combles dans le cas d’une construction d’exception, assurant une mise en scéne urbaine ou dans le cas d’une construction à économie d’énergie ou une énergie renouvelable justifiant d’une bonne intégration environnementale et paysagère.

et 1AUe11 - L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

Zone 1AU : 1. dispositions générales :

Les constructions édifiées, quelle qu’en soit la nature ou la destination, doivent répondre à un souci de simplicité, de clarté et de bonne intégration architecturale en fonction du bâti existant et du milieu environnant. Les constructions d’expression contemporaine sont encouragée : leur conception doit s’inspirer des principes simples et de bon sens de l’architecture bioclimatique. Les systèmes de production d’énergies renouvelables sont conseillés. Ces systémes doivent être, au maximum, intégrés aux volumes des constructions.

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche et être en harmonie avec le bâti ancien. Est interdite toute imitation d’une architecture étrangère à la région.

Volumes Les volumes simples, au niveau des façades et toitures sont à privilégier. L’orientation des façades principales et des pièces à vivre au sud et au sud-Ouest est à privilégier afin de profiter d’un meilleur ensoleillement (construction bioclimatique) et de faire des économies d’éclairage et de chauffage. Toutes les piéces pouvant être éclairées naturellement.

2. Les constructions d’habitations :

Les élévations des constructions d’habitation

Sont interdits : -

La tôle Les chalets savoyards et rondins de bois Les enduits blancs, jaunes, roses Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

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Les enduits seront de teintes de pastel. Les couleurs de l’existant sont à privilégier (confère cahier de recommandations architecturales joint au présent règlement). Les enduits teintés dans la masse seront préférés aux peintures.

Les constructions en ossature bois ou imitation sont autorisées. L’essentage de bois est autorisé. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Les toits des constructions d’habitation

- Matériaux : Les matériaux ou teintes autorisées pour la couverture des constructions à usage d’habitation sont les matériaux de type :

Appareillage et teinte ardoise ou similaire (noir-bleuté)  Les matériaux translucides et transparents Les vérandas sont autorisées si elles s’insèrent harmonieusement dans leur environnement et sont esthétiques. Les panneaux solaires sont autorisés s’ils sont encastrés dans la toiture, sans faire saillie.

- La pente des toits : Les toitures des constructions ne pourront présenter une pente inférieure à 35° . Les Toits terrasses sont admis s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement et ne dénaturent pas le site.

Les pignons : Les pignons ne pourront pas être à gradins.

Les volets et persiennes : Le coffre des volets roulant ne doit pas être visible de la rue ou emprise publique.

Les lucarnes : Seules les lucarnes suivantes sont autorisées : Lucarne à foin, lucarne pendante sou meunière Lucarne-fronton, lucarne dite œil-de-bœuf à encadrement et habillage en zinc façonné, lucarne à croupe, demi-croupe, oriel (rare), lucarnes à deux pans dites jacobines (confére cahier de recommandations en annexe pour les dessins des lucarnes) Les chassis de toits sont autorisés.

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3. Les bâtiments utilitaires : Les constructions dont la façade visible de la rue est supérieure à 20 m de long, devront créer des rythmes (par exemples, des bardages horizontaux ou verticaux ; deux couleurs juxtaposées ou séparant la construction en longueur….)

Les élévations : -

Les rondins de bois ne sont pas autorisés La tôle ondulée

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris bleuté  Ardoise bleutée  Gris  Brun-gris  Ton bois naturel  Ton bois vieilli  teinte grège

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumiére)

Les toits - Couleur, aspect :

La couverture sera de teinte noire-bleutée. Les matériaux translucides et transparents sont autorisés. Les vérandas sont autorisées. Les panneaux solaires ou autres dispositifs à économie d’énergie sont autorisés. Les panneaux solaires doivent être intégrés à la toiture sans faire saillie.

4. Les garages Ils sont interdits en sous-sol sauf adaptation à la pente.

Les portes de garages, portes cochères,

Seules les couleurs suivantes sont autorisées :  couleur grise,  ton bois,  couleur beige,  couleur neutre  Couleur verte  Couleur rouge – brun  Couleur bleutée.

Elles seront, de préférence, similaire à la couleur des menuiseries de la construction principale. Le garage sera, de préférence, accolé à la construction.

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5. Les clôtures La clôture doit participer à l’amélioration du bâti. Les parties en maçonnerie devront être traitées en harmonie avec les éléments dont elles assurent la continuité et avec la construction principale. Le caractère sobre des abords immédiats doit être préservé. En limite de rue : La clôture ne peut excéder 1.80 m. Des brises vues sont possibles, mais préférer des brises vues naturelles composées d’essences naturelles (charmilles…) les plaques béton entre deux poteaux ne sont pas autorisées.

En limite séparative: La clôture ne peut excéder 1.80 m. Des brises vues sont possibles, mais préférer des brises vues naturelles composées d’essences naturelles (charmilles…) Les plaques béton sont admises si elles disposent de poteaux métalliques, accimpagnées d’une haie ou de plantes grimpantes.

6. Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés.

7. Les piscines et serres Les piscines et les serres sont autorisées si elles ne sont pas visibles de la rue. ou si elles concourrent à l’amélioration du paysage ambiant.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

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Zone 1AUe : 1. dispositions générales :

Les constructions édifiées, quelle qu’en soit la nature ou la destination, doivent répondre à un souci de simplicité, de clarté et de bonne intégration architecturale en fonction du bâti existant et du milieu environnant. Les constructions d’expression contemporaine sont encouragée : leur conception doit s’inspirer des principes simples et de bon sens de l’architecture bioclimatique. Les systèmes de productions d’énergies renouvelables sont conseillés. Ces systèmes doivent être, au maximum, intégrés aux volumes des constructions. L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. Est interdite toute imitation d’une architecture étrangère à la région.

Volumes Les volumes simples, au niveau des façades et toitures sont à privilégier. L’orientation des façades principales et des pièces à vivre au sud et au sud-Ouest est à privilégier afin de profiter d’un meilleur ensoleillement (construction bioclimatique) et de faire des économies d’éclairage et de chauffage. Toutes les piéces pouvant être éclairées naturellement.

2. Les constructions :

Les élévations : Sont interdits :

-

La tôle Les chalets savoyards et rondins de bois Les enduits blancs, jaunes, roses Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

Les enduits seront de teintes de pastel. Les couleurs de l’existant sont à privilégier (confère cahier de recommandations architecturales joint au présent règlement). Les enduits teintés dans la masse seront préférés aux peintures.

Les constructions en ossature bois ou imitation sont autorisées. L’essentage de bois est autorisé. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Les toits des constructions

La teinte des toitures sera sombre, rappelant la teinte noire-bleutée des ardoises. Les couvertures transparentes ou translucides sont autorisées. Les panneaux solaires sont autorisés s’ils sont encastrés dans la toiture, sans faire saillie.

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Execption : Tout matériau assurant une économie d’énergie est priorisé, sa teinte sera, de préférence, foncée noire bleutée.

- La pente des toits : Les Toits terrasses sont admis s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement et ne dénaturent pas le site. Ils seront de préférence, végétalisés.

3. Les garages

Les portes de garages, portes cochères

Dans le cas de box de garages accolé, il conviendra que les couleurs des portes soient harmonisées dans des tonalités proches. Seules les couleurs suivantes sont autorisées :

 couleur grise,  ton bois,  couleur beige,  couleur neutre  Couleur verte  Couleur rouge – brun  Couleur bleutée.

4. Les clôtures Les clôtures, si elles sont réalisées, doivent rester sobre, et discretes. En limite de rue, ou limite séparative, les clôtures en grillage vert doublé d’une haie naturelle sont à privilégier. Une composition d’ensemble sera à prévoir pour intégrer la qualité environnementale et paysagère vers une démarche de quartier durable. Il convient de prendre en compte l’écoulement naturel des eaux de pluie.

5. Les piscines et les serres Les piscines et les serres peuvent concourir au parti d’aménagement paysager et environnementale (par exemple piscine naturelle, serres pour les jardins potagers…) L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

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et 1AUe12 - Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des nouvelles constructions et à leur destination doit être assuré en dehors des voies publiques.

En application de l’article L.151-35 du code de l’urbanisme, il ne peut être exigé la réalisation de plus d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements aidés par l’Etat

- réalisation d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements aidés par l’Etat.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Zone 1AU : La préservation des plantations existantes doit être privilégiée lors de construction ou installation nouvelle. Pour accompagner un bâtiment volumineux, il est demandé de le végétaliser et de paysager l’ensemble. Les plantations d’essences naturelles sont demandées. Les conifères ne sont pas autorisés en haie, ni les espèces invasives. Une végétalisation (incluant les enherbements et arbustes) de 15 % du terrain d’assise de l’opération est exigée. Une liste des essences naturelles est jointe en annexe du présent règlement.

Zone 1AUe : La préservation des plantations existantes doit être privilégiée lors de construction ou installation nouvelle. Une composition paysagère est à réaliser et devra privilégier une insertion dans l’environnement ambiant (bois de Marle proche) et des essences naturelles.

et 1AUe14 – Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

et 1AUe 15 - Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

et 1AUe 16 - Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

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Département de l’Aisne

Commune de Marle

Élaboration du Plan local d’urbanisme (P.L.U.)

Commune de Marle 1 place François Mitterrand 02 250 Marle

Oscar Glas

D. Règlement

Vu pour être annexé à la délibération d’arrêt de projet du conseil Municipal en date du :

Le Maire

Enquête publique :

Date de début : Date de fin :

HarmoniEPAU Bureau d’études en Urbanisme 20 rue Ledoux 59 297 VILLERS GUISLAIN Tel. 03 27 74 93 18

---------------------------------------------

Vu pour être annexé à l’arrêté du…. … Soumettant à enquête publique le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

Vu pour être annexé à la délibération d’approbation du Plan local d’urbanisme en date du :

Le Maire

Le Maire

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Table des matières