Le règlement de Marle, texte intégral

Occupations et utilisations du sol interdites

Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites : - Les terrains de camping et de caravaning - L’installation d’habitations légères de loisirs - Les pistes de karting, de moto-cross, de quad - L'ouverture et l’exploitation de toute carrière - Les abris (fixes ou mobiles) et les résidences mobiles utilisés pour l’habitation - La création de nouveaux élevages

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières En zone U1 et U2 :

- Les stationnements de caravanes ou toute résidence mobile sont autorisés sous réserve de ne pas être visibles depuis l’espace public.

- Les dépôts hormis les dépôts de véhicules désaffectés1 sont autorisés s’ils ont réalisé un aménagement paysager suffisant pour les dissimuler et esthétique.

- Les bâtiments agricoles sont autorisés s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement

- La création d’installation classée sous réserve : o De ne pas entraîner de périmètre de protection o De ne pas générer de nuisances pour le voisinage ni de nuisances nocturnes

- Les garages réalisés en box le long d’une voie ou assurant un accès direct sur une voie ne sont autorisés que dans la limite de trois box accolés ou non. Pour les garages de plus de 3 box, ils devront être intégrés dans leur environnement afin d’être le moins visible possible de l’espace public, et disposer d’une seule sortie sécurisée sur l’espace public.

1 Désaffecté : dans le sens de faire cesser, changer l’affectation de…

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En zone U3 : - Le stationnement de caravanes ou toute résidence mobile est autorisé sous réserve d’un aménagement paysager.

- Les dépôts hormis les dépôts de véhicules désaffectés2 sont autorisés sous réserve d’’un aménagement paysager et d’une harmonieuse intégration dans leur environnement.

- Les bâtiments agricoles sont autorisés s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement

- La création d’installation classée est autorisée sous réserve : o De ne pas entraîner de périmètre de protection o De ne pas générer de nuisances pour le voisinage, ni de nuisances nocturnes

- Les garages réalisés en box le long d’une voie ou assurant un accès direct sur une voie ne sont autorisés que dans la limite de trois box accolés ou non. pour les garages de plus de 3 box, ils devront être intégrés dans leur environnement afin d’être le moins visible possible de l’espace public, et disposer d’une seule sortie sécurisée sur l’espace public.

Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Pour être constructible, tout terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée dans des conditions répondant à l’importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés. Les caractéristiques des voies doivent être suffisantes pour assurer la circulation ou/et l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

Les accès ne doivent pas comporter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être limité à celui établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

2 Désaffecté : dans le sens de faire cesser, changer l’affectation de…

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Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement

4-1. Alimentation en eau potable Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau. La création de puits ou nouvelle alimentation en eau par des puits existants n’est pas autorisée sauf pour la production d’énergie renouvelable, telle que la géothermie. Dans le cas de création de puits pour la production d’énergie renouvelable, elle est subordonnée à l’accord du gestionnaire de l’eau.

4-2. Assainissement 4-2.1. Eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) :

il est obligatoire d’évacuer les eaux usées sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant ses caractéristiques (réseau séparatif) 4-2.2 Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes. 4-2.3 Les eaux industrielles ou d’activités : leur rejet est conditionné à l’accord du gestionnaire et aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, et peut nécessiter un pré-traitement ou tout autre dispositif, sous réserve que la capacité du réseau le permette.

4-3. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales. La règle est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération sauf impossibilité technique démontrée (sous réserve d’accord du gestionnaire, et si le réseau d’eau pluviale est localisé à proximité immédiate du terrain d’assise de l’opération). Une réutilisation de l’eau de pluie est recommandée. 4-4. Électricité – téléphone - télécommunications Lorsque les réseaux publics ou/et collectifs des rues desservant les constructions sont enterrés, les branchements privatifs ou non collectifs de chaque, future construction, doivent être enterrés, sauf impossibilités techniques.

La surface minimale des terrains constructibles

abrogé

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L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Dans le cas de lotissements ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division parcellaire en propriété ou en jouissance, les règles du présent article sont à appliquer à chaque lot issu de la division parcellaire et non à l’ensemble du projet. Se reporter au plan de l’article 6 – règlement. « Les constructions suivant la ligne continue doivent s’implanter en fonction de cette ligne. les porches ou portail sont admis ainsi que les murs de bonnes factures »

Exemple de porche et portail :

Concernant le reste des zones et les secteurs qui ne sont pas répertoriés sur le plan ci-dessus : Les constructions seront implantées avec le souci constant d’une composition harmonieuse compatible avec l’environnement urbain existant à proximité.

Les constructions doivent s’implanter : - soit en alignement des voies - soit avec un retrait, minimum, de 3 mètres par rapport à la voie.

Il est possible de s’implanter entre l’alignement et 3 mètres de la voie s’il s’agit d’une extension respectant la même distance de retrait par rapport à la voie que celle de l’existant dont elle est le prolongement.

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Dans le cas d’une limite cadastrale à rue irréguliére, l’implantation de la construction pourra être réalisée entre l’alignement et 3 mètres lorsqu’une extrémité de la façade d’une construction est en alignement à rue.

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions et installations seront implantées : -Soit à trois mètres, minimum, de la limite séparative -Soit en limite séparative,

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Si elles ne sont pas jointives, la distance d’implantation entre deux constructions sera, au minimum, de 3 mètres.

La distance entre une construction et une construction à usage d’activité, d’entrepôt de hangar, doit permettre d’assurer la circulation des engins de lutte contre l’incendie.

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'emprise au sol des constructions

Il n'est pas fixé de règle.

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La hauteur maximale des constructions

La hauteur des constructions doit permettre d’assurer une composition urbaine harmonieuse avec les bâtiments avoisinants.

Le cahier de recommandations joint au présent règlement reprend l’ensemble des niveaux de hauteur ayant été recensés dans le centre bourg ancien et à proximité. Il convient de s’y référer comme un guide de l’existant permettant de mieux appréhender les hauteurs ayant façonné le centre ancien typique et, sa périphérie lui donnant sa « noblesse ».

La hauteur maximale des constructions ne peut excéder :

- Un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en combles habitables (R+1+combles) - Ou 10 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage, pour les

constructions dont la hauteur ne peut s’exprimer en nombre de niveaux.

Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- À l’aménagement ou l’extension d’un bâtiment existant d’une hauteur supérieure à celle autorisée. Dans ce cas, la hauteur maximale autorisée correspond à la hauteur de l’existant.

- Aux constructions et installations nécessaires au bon fonctionnement du service public ou d’intérêt collectif

- Aux bâtiments reconstruits après sinistre sans toutefois dépasser leur hauteur initiale. - À une architecture contemporaine particulière contribuant à l’harmonie du Lieu et

représentant une construction architecturale d’art d’exception. - Aux ouvrages techniques indispensables, sous réserve d’une bonne intégration

environnementale et paysagère.

Réglementation en Loi Paysage :

Dans le centre ancien, en zone U1, toute construction reconstruite après démolition ou sinistre doit être, au minimum, de même hauteur, que la construction initiale

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Relevé de l’existant au moment de l’élaboration du PLU :

Ce plan témoigne de la diminution de hauteur des toits ou niveaux du centre vers la périphérie. Le centre ancien est dense, mais également se lit par des constructions souvent étroites à rue : plus profondes et sur plusieurs niveaux (sauf pour les maisons de maître et hôtel). Cet ensemble de régles définit la densité du centre ancien typique.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des nouvelles constructions et à leur destination doit être assuré en dehors des voies publiques.

Il est exigé : - Pour les constructions à usage d’habitation : o Pour les constructions à usage d’habitation collectif, au moins 1 place par logement o Pour les constructions nouvelles à usage d’habitation individuelle : il sera aménagé au moins 2 places de stationnement par logement (une des places pouvant correspondre au garage)

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En application de l’article L.151-35 du code de l’urbanisme, il ne peut être exigé la réalisation de plus d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements aidés par l’Etat

- réalisation d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements aidés par l’Etat.

Pour les constructions d’habitation, il sera préféré des aménagements perméables, de façon à privilégier des traitements au caractère végétal et rural.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

La préservation des plantations existantes doit être privilégiée lors de construction ou installation nouvelle. Les haies devront être composées d’essences naturelles. Les conifères ne sont pas autorisés en limite de rue. Une liste des essences naturelles est jointe en annexe du présent règlement.

Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

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Occupations et utilisations du sol interdites

- Les constructions ou installations sauf celles soumises à condition de l’article 2. - les affouillements ou exhaussement sauf ceux admis en article 2 sous condition.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Les occupations et/ou utilisations nécessaires ou/et liées à la station d’épuration - Les occupations et/ou utilisations nécessaires ou/et liées au traitement des déchets - Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif - Les affouillements ou exhaussements des sols liés aux besoins techniques et indispensables aux équipements autorisés

- Les occupations et/ou utilisations nécessaires ou/et liées au cimetiére et à ses besoins

- les affouillements, exhaussement de sols, travaux et installations destinés à réduire les conséquences des risques d’inondation à l’échelle de la vallée sous réserve d’une justification technique (exemple création de zones humides (bassin…), élargissement de ruisseaux) - Les constructions d’intérêt collectif et installations nécessaires aux services publics notamment liées aux ouvrages de transport d’électricité, de gaz, d’eau…

Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Accès : Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée. L’accès doit présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile. Desserte : Les destinations et l’importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert.

Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

4-1. Alimentation en eau potable Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau.

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4-2. Assainissement Le système est de type séparatif. 4-2.1. Eaux usées

Les eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) : toute construction doit obligatoirement évacuer ses eaux sans aucune stagnation par des canalisations souterraines, en réseau collectif d’assainissement, en respectant ses caractéristiques. Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes et sous réserve de possibilités techniques.

4-2.2. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales. La règle générale est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération sauf impossibilité technique.

La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé.

L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions ou installations doivent être édifiées : - Avec un recul minimum de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - ou en alignement

Cette règle ne s’applique pas : - à l’aménagement sans extension des constructions existantes - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité…) - aux extensions de l’existant d’une distance comprise entre l’alignement et 3 m de la voie, dans ce cas l’extension peut reprendre le même recul que l’existant.

L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions ou installations peuvent s’implanter - soit avec un recul minimum de 3 mètres par rapport aux limites séparatives - soit en limite séparative

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Cette règle ne s’applique pas : - à l’aménagement des constructions et installations existantes - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité,gaz…)

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les constructions, si elles ne sont pas jointives, doivent être suffisamment distantes les unes par rapport aux autres pour assurer le passage des engins de lutte contre l’incendie.

L'emprise au sol des constructions

Non réglementé

La hauteur maximale des constructions

La hauteur maximale des constructions ne peut excéder : - 15 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage.

Illustration : Le point le plus haut d’une construction ne peut dépasser 15 m au faîtage

H ≤ 15 m

Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- L’aménagement ou l’extension d’une construction existante d’une hauteur supérieure à celle autorisée (la hauteur maximale autorisée étant celle de l’existant)

- Les besoins techniques et installations liés à la déchetterie ou à la station d’épuration

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L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

dispositions générales :

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche et être en harmonie avec l’environnement.

Volumes Les volumes seront simples et traités de façon uniforme en favorisant l’intégration dans la composition architecturale

Façades, parements extérieurs

Sont interdits : -

La tôle ondulée Les enduits blancs, Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris  Grége  Gris bleuté  brun-gris  bleutée  Ton bois naturel  Ton bois vieilli  ardoise bleutée

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont possibles. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes ou les extensions. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Clôtures à rue :

Les clôtures seront réalisées - soit en panneaux de treillis soudé ou grillage doublé d’une haie sauf impossibilité technique, accés et dégagement - soit d’un mur ou mur bahut surmonté ou non par une grille - soit d’une simple haie naturelle

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Clôtures en limites séparatives : non réglementées. Les transformateurs

Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semienfouis.

Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 de la zone UE ne s’applique pas : A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Les besoins liés au stationnement des véhicules, y compris les véhicules lourds, doivent être assurés en dehors des voies publiques, sans occasionner de gêne notamment en matière de visibilité, ou de sécurité.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Les arbres existants doivent être conservés dans la mesure du possible. Les espaces verts composés d’essences locales doivent être privilégiés. Les conifères sont interdits en haie. Les haies seront composées d’essences locales. Un traitement paysager composé d’essences naturelles est demandé.

Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

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Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

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Occupations et utilisations du sol interdites

Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites : - Les terrains de camping et de caravaning - L’installation d’habitations légères de loisirs - Les pistes de karting, de moto-cross, de quad - L'ouverture et l’exploitation de toute carrière - Les abris (fixes ou mobiles) et les résidences mobiles qui sont utilisés pour l’habitation

- Les nouvelles constructions d’habitation sont interdites sauf celles soumises à des conditions particulières en article 2

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Les stationnements de caravanes ou toute résidence mobile sous réserve d’un aménagement paysager

- Les dépôts hormis les dépôts de véhicules hors d’usage sont autorisés s’ils ont réalisé un aménagement paysager et s’ils s’insérent harmonieusement dans leur environnement.

- La création d’installation classée sous réserve : o De ne pas générer de nuisances pour le voisinage o D’une bonne insertion dans l’environnement

- Les extensions et l’aménagement des constructions existantes

- Les constructions et installations d’intérêt collectif nécessaires au bon fonctionnement des réseaux divers (de type électricité, eau, gaz…) sous réserve de prise en compte du paysage - Les constructions et installations liées à l’activité agricole sous réserve d’une bonne intégration paysagère - Les constructions et installations à vocation touristique, les gites ruraux, sous réserve d’une bonne intégration paysagère

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Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Pour être constructible, tout terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée dans des conditions répondant à l’importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés. Les caractéristiques des voies doivent être suffisantes pour assurer la circulation ou/et l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

Les accès ne doivent pas comporter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être limité à celui établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement

4-1. Alimentation en eau potable Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau. La création de puits ou nouvelle alimentation en eau par des puits existants n’est pas autorisée sauf pour la production d’énergie renouvelable, telle que la géothermie. Dans le cas de création de puits pour la production d’énergie renouvelable, elle est subordonnée à l’accord du gestionnaire de l’eau. 4-2. Assainissement

Le système d’assainissement non collectif doit être réalisé en conformité avec la législation en vigueur, en adéquation avec la nature du sol et sera subordonné à l’accord préalable de l’autorité compétente.

4-3. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales. La règle est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération sauf impossibilité technique et, de préférence, une utilisation de l’eau pluviale 4-4. Électricité – téléphone - télécommunications Lorsque les réseaux publics ou/et collectifs des rues desservant les constructions sont enterrés, les branchements privatifs ou non collectifs de chaque, future construction, doivent être enterrés, sauf impossibilités techniques.

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La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé

L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Dans le cas de lotissements ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division parcellaire en propriété ou en jouissance, les règles du présent article sont à appliquer à chaque lot issu de la division parcellaire et non à l’ensemble du projet. Les constructions seront implantées avec le souci constant d’une composition harmonieuse compatible avec l’environnement urbain existant à proximité.

Les constructions doivent s’implanter : - soit en alignement des voies - soit avec un retrait, minimum, de 3 mètres par rapport à la voie.

Il est possible de s’implanter entre l’alignement et 3 mètres de la voie s’il s’agit d’une extension respectant la même distance de retrait par rapport à la voie que celle de l’existant. Dans le cas d’une limite cadastrale à rue irréguliére, l’implantation de la construction pourra être réalisée entre l’alignement et 3 mètres lorsqu’une extrémité de la façade d’une construction est en alignement à rue.

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions seront implantées : -Soit à trois mètres minimum des limites séparatives -Soit en limite séparative,

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L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les constructions d’habitations doivent s’implanter à une distance minimale de 3 mètres les unes par rapport aux autres, si elles ne sont pas jointives.

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'emprise au sol des constructions

Il n'est pas fixé de règle.

La hauteur maximale des constructions

La hauteur maximale des constructions ne peut excéder : - Un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en combles habitables (R+1+combles) - Ou 10 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage, pour les constructions dont la hauteur ne peut s’exprimer en nombre de niveaux.

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Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- À l’aménagement ou l’extension d’un bâtiment existant d’une hauteur supérieure à celle autorisée. Dans ce cas, la hauteur maximale autorisée correspond à la hauteur de l’existant.

- Aux constructions et installations nécessaires au bon fonctionnement du service public ou d’intérêt collectif

- Aux bâtiments reconstruits après sinistre sans toutefois dépasser leur hauteur initiale. - À une architecture contemporaine particulière contribuant à l’harmonie du Lieu et

représentant une construction architecturale d’art d’exception. - Aux ouvrages techniques indispensables, sous réserve d’une bonne intégration

environnementale et paysagère.

L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords – Prescriptions de nature à assurer la protection des éléments de paysage, des quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger.

dispositions générales :

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants du site et des paysages.

Les constructions et les clôtures doivent s’intégrer, au mieux, à leur environnement (notamment par la simplicité et proportion des volumes, le choix des matériaux ou couleurs, le respect et la prise en compte de l’architecture locale)

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche ou de matériau détourné et être en harmonie avec le bâti ancien. Est interdite toute imitation d’une architecture étrangère à la région. Les mouvements de terre créant un relief artificiel en surélévation apparente par rapport au sol naturel sont interdits.

1. Les constructions d’habitation

Les volumes des constructions

Caractéristiques et formes :

Les nouvelles constructions et extensions doivent pouvoir respecter leur environnement notamment en s’adaptant aux mieux aux caractéristiques et formes existantes.

En bâti dense : la maison de ville avec étage est accolée à d’autres habitations, en front à rue continu. En périphérie, le bâti est moins dense, et la maison plus longue à rue que profonde apparaît.

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Elle est parfois de type rez-de-chaussée. Les élévations des constructions d’habitation Sont interdits :

- La mise en peinture ou en enduit ou de manière générale, le fait de recouvrir des matériaux typiques visibles de l’architecture Marloise (brique, pierre, grés) est interdit. Cette règle ne s’applique pas à l’existant déjà recouvert ou en cas d’impossibilité technique démontrée.

- La tôle - Les chalets savoyards et rondins de bois - Les enduits blancs, jaunes, roses - Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le

paysage - Les matériaux d’imitation précaires Les élévations composites de brique et de pierre sont à préserver, ils correspondent à l’architecture Marloise.

Exemple de constructions en matériaux composites :

.111d: t.

8....----«*1111101111

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Les murs : Seuls les matériaux ou/et teintes (notamment par l’enduit) suivantes sont autorisées :

o brique de couleur traditionnelle ou de couleur brique traditionnelle Couleur locale des briques :

Il faut remarquer qu’un rejointoiement de teinte grège est un atout.

-

Ocre Agou 2249

8042 Gold Vendée

-

8043 Gold Aquitaine

Les teintes traditionnelles doivent être respectées Les briques flammées et claires sont interdites.

o Pierre ou enduit de teinte rappelant la pierre de taille ou calcaire ou moellon

Exemple : Les couleurs rappelant la pierre s’apparentent aux couleurs suivantes en zone urbaine :

-

-

Beige Cesson CH11F31

beige Bellecourt CH Beige Flachet CH11F53 11F51

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Les joints pour pierre et moellons traditionnel : couleur grège (brique concassée), le rejointoiement grège est recommandé. Les joints pour brique : de couleur grège est recommandé, de préférence les joints seront remplis au nu de la brique, plein, brossé ou recoupé.

Joint pour pierres et moellons :

o Les élévations composites : pierre/brique ou rappel des teintes caractéristiques du style Marlois

Exemple d’élévations composites d’architecture Marloise :

Brique en élévation ou pierre en élévation, et encadrement, bandeaux, corniche, soubassement en autre matériau soit brique soit pierre, selon le matériau utilisé pour l’élévation.

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o Le type essentage de bois (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne.

Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Exemple dans l’existant :

- l’enduit de couleur traditionnelle de l’architecture du Marlois : (confère ci-dessus teinte rappelant la brique ou la pierre / moellon)

Il est également possible de disposer d’un enduit de teinte contemporaine.

Environnement béton ou contemporain : ton gris-brun

- Le grès ou des teintes ou matériaux s’apparentant au grés traditionnel, en soubassement

- les matériaux transparents ou translucides peuvent être admis s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement

- Les matériaux et projets contemporains non détournés de leur fonction, et adaptés à l’environnement typique de Marle.

Les enduits et peintures : Les enduits ou peinture devront respecter les teintes traditionnelles (voir supra : teinte rappelant la brique, et / ou la pierre, moellon ou de teinte contemporaine.

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Les enduits teintés dans la masse seront préférés aux peintures. La mise en œuvre des enduits :

La finition sera : grattée fin, ou talochée, brossée ou lissée à la truelle. Lissée à la truelle : - Faire toutes les couches à la truelle, sans autres retouches que celles qui consistante à recouper,

aplanir, égaliser au moyen de cet outil. Il est possible de se contenter de deux couches si l’on admet un enduit rustique ; trois couches constituent le procédé normal, le travail de la truelle reste visible, mais il est discret. Les enduits « modernes » présentant des motifs juxtaposés sont interdits. Leur rusticité de commande n’a rien de commune avec la bonhomie des enduits faits selon les procédés normaux.

La cheminée couronne souvent le pignon, et cette caractéristique est à privilégier dans la mesure du possible. Les pignons autorisés pour les nouvelles constructions ou extensions :

- Des pignons ou le toit recouvre le mur mais sans faire saillie des gardes à la française.

- Le toit dépasse légèrement le mur (7 cm maximum)

Les toits des constructions d’habitation Les matériaux ou teintes autorisées pour la couverture des constructions à usage d’habitation sont les

matériaux de type :  ardoise ou de teinte similaire (noir-bleuté)  Les matériaux ou aspects translucides et transparents.

Les vérandas sont autorisées. Les panneaux solaires sont admis s’ils sont encastrés dans la toiture, au nu de la toiture, sans faire saillie.

- Les pans des toits : Les toits seront à deux pans minimum.

79

Exception à la règle des toitures : - les toitures-terrasses assurant une bonne intégration paysagère justifiée ou toitureterrasse végétalisée sont autorisées sur les extensions en profondeur des constructions existantes, ou sur de petits bâtiments non visibles depuis les rues du centre. - Les extensions des constructions existantes pourront disposer d’un seul pan si elles ne sont pas visibles de l’espace public. - Les toitures de teintes différentes pourront reprendre la même teinte ou aspect que l’existant.

Les volets et persiennes : Volet et persiennes

- Les volets roulants ne sont autorisés que si le caisson ne fait pas saillie sur la façade.

Les volets et persiennes suivants sont recommandés : - les volets à barre - les persiennes. - les persiennes semi-pleines.

Les lucarnes : Seules les lucarnes suivantes sont autorisées :  Lucarne à foin, lucarne pendante ou meunière, Lucarne-fronton, lucarne dite œil-de-bœuf à

encadrement et habillage en zinc façonné, lucarne à croupe, oriel (rare), lucarnes à deux pans dites jacobines

Exemple de lucarnes dans l’existant

-1,1Miarne

Les lucarnes doivent être plus hautes que larges.

Les châssis de toit et fenêtres de toits sont autorisés. Les capteurs ou panneaux solaires Afin que l’intégration architecturale des capteurs sur le bâti soit réussie, quelques règles sont recommandées ;

- les capteurs doivent être proportionnés et positionnés de manière équilibrée par rapport au bâtiment,

- Ils s’intègrent harmonieusement dans le plan de composition des façades - Ils sont intégrés dans le versant de la couverture et non rapportés par-dessus - Ils sont implantés au mieux sur la totalité du versant ou une partie basse de la toiture

80

2. Les bâtiments utilitaires : (bâtiments agricoles, entrepôts, artinats, abris de jardin…) Les constructions dont la façade visible de la rue est supérieure à 20 m de long, devront créer des rythmes (par exemple, des bardages horizontaux ou verticaux ; deux couleurs juxtaposées ou séparant la construction en longueur….)

Les élévations, sont interdits : - Les rondins de bois - La tôle ondulée

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris bleuté  Ardoise bleutée  Gris  Brun gris  Ton bois naturel  ton bois vieilli  teinte grège

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes ou les extensions. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Exemple de bonne intégration de bâtiment utilitaire dans l’existant

Exemple de teinte présentant une bonne intégration :

Environnement dominant en pierre naturelle : ton grège soutenu, brun-gris

81

Environnement béton ou contemporain ton gris-brun

Les toits - Couleur, aspect :

La couverture sera de teinte noire-bleutée.

Les couvertures translucides et transparentes sont autorisées. Les vérandas seront autorisées. Les panneaux solaires sont autorisés s’ils sont intégré sà la toiture, sans faire saillie.

- Les pans de toits

Les toits seront à 2 pans minimum. Pour les constructions de moins de 25 m², elles pourront être à 1 pan si le pan n’est pas visible de la rue ou espace public.

Exception : -

-

les toitures-terrasses assurant une bonne intégration paysagère justifiée ou toitureterrasse végétalisée sont autorisées sur les extensions en profondeur des constructions existantes, ou sur de petits bâtiments non visibles depuis les rues du centre. Les extensions des constructions existantes pourront disposer d’un seul pan si elles ne sont pas visibles de l’espace public. Les bâtiments d’activités nécessitant la réalisation d’un pan sous réserve de ne pas nuire à l’environnement ambiant et de ne pas être visible depuis l’espace public les teintes de toit différentes, pourront reprendre la même teinte que l’existant

3. La pente et l’adaptation à la pente des constructions :

Lorsque la pente du terrain est forte les rez-de-chaussée sont surélevés, et la partie inférieure peut être occupée par les celliers.

Un sous-sol partiel, assimilé au rez-de-jardin pourra être envisagé. Il comportera des fenêtres, il pourra être utilisé pour l’habitation. Le garage peut, lui aussi, être implanté au niveau du terrain naturel s’il est incorporé à la maison. Il ne doit pas être situé en sous-sol en. Il pourra être traité en annexe, ou accolé. La faible pente peut être compensée par la présence de quelques marches.

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Terrain à faible pente

m- -anu dl

4. Les portes de garages, portes cochères

Seules les couleurs suivantes sont autorisées :  couleur grise,  ton bois,  couleur beige,  couleur neutre Couleur verte Couleur rouge – brun Couleur bleutée.

Elles seront, de préférence, similaire à la couleur des menuiseries de la construction principale.

5. Les clôtures La clôture doit participer à l’amélioration du bâti. Les parties en maçonnerie devront être traitées en harmonie avec les éléments dont elles assurent la continuité et avec la construction principale. Le caractère sobre des abords immédiats doit être respecté.

Les clôtures en limite de rue : - Mur avec ou sans grille (dans la proportion de préférence un tiers / deux tiers) - Grillage vert, ou de teintes foncées, tendu sur des piquets métalliques de même tonalité accompagné d’une haie vive d’essence naturelle.

Les clôtures en limite séparatives : - Mur avec ou sans grille (dans la proportion de préférence un tiers / deux tiers) - brise vue naturel uniquement - Plaques en béton admises si elles disposent de poteaux métalliques, accompagnées d’une haie ou plantes grimpantes. - Grillage vert, ou de teintes foncées, tendu sur des piquets métalliques de même tonalité accompagné d’une haie vive d’essence naturelle.

6. Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semienfouis.

83

7. Les serres et piscines sont autorisées sosu réserve d’une bonne intégration paysagère.

8. Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux. L’intégration des équipements ,accessoires techniques, appareillages des climatiseurs ou autres doit être recherchée de façon à éviter de les rendre visibles depuis l’espace public (rue, ruelle) ou privé ouvert au public.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : - A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à l’architecture Marloise, et à son environnement (principalement : intégration paysagère par la végétation, respect de la forme du bâti existant) et s’ils ne portent pas atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales (Code du Patrimoine).

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des nouvelles constructions et à leur destination doit être assuré en dehors des voies publiques.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des nouvelles constructions et à leur destination doit être assuré en dehors des voies publiques.

Il est exigé : - Pour les constructions à usage d’habitation :

84

o Pour les constructions à usage d’habitation collectif, au moins 1 place par logement

o Pour les constructions nouvelles à usage d’habitation individuelle : il sera aménagé au moins 2 places de stationnement par logement (une des places pouvant correspondre au garage)

En application de l’article L.123-1-13 du code de l’urbanisme, il ne peut être exigé la réalisation de plus d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements aidés par l’Etat.

Pour les constructions d’habitation, il sera préféré des aménagements perméables, de façon à privilégier des traitements au caractère végétal et rural.

Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

85

et UIa1 - Occupations et utilisations du sol interdites

- L'ouverture et l'exploitation de carrières. - L'ouverture de terrains de camping et de caravaning ainsi que ceux affectés à

l'implantation d'habitations légères de loisirs - Le camping - Les résidences mobiles - Les constructions d’habitation sauf celles qui sont autorisées en article 2

UIa2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Les créations d’installations classées sont autorisées à condition que leur fonctionnement soit compatible avec les infrastructures existantes et que les accès soient sécurisés en fonction des flux.

- Les constructions d’habitations sont autorisées si elles sont nécessaires au gardiennage des entreprises présentes

- Les extensions des habitations existantes sont autorisées, si elles ne nuisent pas à l’activité.

- Les constructions d’intérêt collectif et installations nécessaires aux services publics notamment liées aux ouvrages de transport d’électricité, de gaz, d’eau…

49

et UIa3 - Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Accès : Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée. L’accès doit présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile.

Desserte : Les destinations et l’importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert.

Les voies en impasse doivent comporter un aménagement permettant aux véhicules de faire demi-tour à leur extrémité, notamment aux véhicules de ramassages des ordures ménagères, s’ils doivent y accéder pour la collecte.

Tout nouvel accès sur la RN2 est interdit. Les accès existants pourront permettre de desservir les nouveaux accès, indirectement, et sous réserve d’accord de l’autorité compétente et de sécurité suffisante.

Les accès doivent assurer une sécurité, et une visibilité suffisante. Tout nouvel accès devra faire l’objet d’un accord du gestionnaire et pourra nécessiter des aménagements.

et UIa4 - Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

4-1. Alimentation en eau potable

Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau.

Un forage peut être utilisé sous réserve de contrôle périodique et d’accord des autorités compétentes.

4-2. Assainissement

Le système est de type séparatif.

4-2.1. Eaux usées

Les eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) : toute construction doit obligatoirement évacuer ses eaux sans aucune stagnation par des canalisations souterraines, en réseau collectif d’assainissement, en respectant ses caractéristiques.

Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes et sous réserve de possibilités techniques.

Les eaux industrielles ou d’activités : leur rejet est conditionné à la capacité de la station d’épuration, à l’accord du gestionnaire et aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, et peut nécessiter un pré-traitement ou tout autre dispositif.

4-2.2. Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales.

50

La règle générale est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération sauf impossibilité technique (en cas d’impossibilité technique, l’accord du gestionnaire est demandé).

et UIa5 - La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé.

et UIa6 - L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Pour la Zone UI : Les constructions ou installations doivent être édifiées :

- avec un recul minimum de 10 mètres par rapport à la RN2, - avec un recul minimum de 5 mètres par rapport à l’allée d’Haudreville (la voie

communale n°36), l’avenue Carnot. - Avec un recul minimum de 3 mètres par rapport aux autres voies.

Cette règle en zone UI ne s’applique pas : - à l’aménagement et l’extension des constructions existantes, dans ce cas le retrait par rapport à la voie peut être, au minimum, celui de l’existant. - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations et construction d’intérêt collectif liés au réseau (eau, électricité, gaz…)

Pour la Zone UIa :

Les constructions ou installations doivent être édifiées : - avec un recul minimum de 35 mètres par rapport à la RN2,

Cette règle en zone UIa ne s’applique pas : - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations et construction d’intérêt collectif liés au réseau (eau, électricité, gaz…)

et UIa7 - L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions ou installations peuvent s’implanter - soit avec un recul, minimum, de 4 mètres par rapport aux limites séparatives

exemples d’implantation

51 Limite parcellaire

Distance minimale d’implantation des constructions et installations de 4 m

Limite parcellaire

-

-soit en limite séparative si la construction voisine n’est pas implantée sur cette même limite séparative.

Dans tous les cas d’implantation, la construction doit assurer une défense incendie suffisante et le passage des engins de lutte contre l’incendie.

Cette règle ne s’applique pas : - à l’aménagement des constructions et installations existantes - à l’extension d’une construction existante si la construction existante faisant l’objet de l’extension à un recul, par rapport à la limite séparative, compris entre 4 m et 2 m. Dans ce cas, le recul minimum par rapport à la limite séparative des extensions des constructions existantes ne peut être inférieur au recul de la construction concernée par l’extension. - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité)

et UIa8 - L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les constructions, si elles ne sont pas jointives, doivent être suffisamment distantes les unes par rapport aux autres pour assurer le passage des engins de lutte contre l’incendie.

52

et UIa9 - L'emprise au sol des constructions

Non réglementé

et UIa10 - La hauteur maximale des constructions

Zone UI : La hauteur maximale des constructions ne peut excéder :

- 15 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage.

Illustration : Le point le plus haut d’une construction ne peut dépasser 15 m au faîtage

H ≤ 15 m

Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- L’aménagement ou l’extension d’une construction existante d’une hauteur supérieure à celle autorisée (la hauteur maximale autorisée étant celle de l’existant)

- Aux ouvrages techniques nécessaires à l’installation - Aux constructions et installations techniques nécessaires aux équipements publics

d’infrastructures et au fonctionnement du service public lié aux ouvrages de transport d’électricité.

Zone UIa :

Le gabarit de la construction est fonction de l’éloignement par rapport à la RN2, soit à partir de 25 m (traitement paysager) ou à partir du prolongement de la rue de la prayette en fonction des besoins spécifiques aux implantations) : il s’agit d’une ligne maximale de hauteur de constructions. La ligne de hauteur maximale des constructions sera de 10 mètres à une distance de 10 m, puis de 15 m pour un éloignement de 30 m (selon les hauteurs réelles de la construction en fonction de la distance et non en tout point du bâtiment).

53

GABAIZerr MS IPA-Z `2.es,17°P0

C-Sà1/4DLfJ\trSi<'ORCN

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t-1.6.-ReE_ '17- RECUL

Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- Aux ouvrages techniques nécessaires à l’installation - Aux constructions et installations techniques nécessaires aux équipements publics

d’infrastructures et au fonctionnement du service public lié aux ouvrages de transport d’électricité.

54

et UIa11 - L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords Zone UI :

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants du site et des paysages.

Les constructions d’habitation

Les volumes des constructions

Caractéristiques et formes : Les nouvelles constructions et extensions doivent pouvoir respecter leur environnement notamment en s’adaptant aux mieux aux caractéristiques et formes existantes. Les élévations des constructions d’habitation Sont interdits :

- La mise en peinture ou en enduit ou de manière générale, le fait de recouvrir des matériaux typiques visibles de l’architecture Marloise (brique, pierre, grés) est interdit. Cette règle ne s’applique pas à l’existant déjà recouvert ou en cas d’impossibilité technique démontrée.

- La tôle - Les chalets savoyards et rondins de bois - Les enduits blancs, jaunes, roses - Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le

paysage - Les matériaux d’imitation précaires

Les enduits et peintures : Les enduits ou peinture devront respecter les teintes traditionnelles.

La mise en œuvre des enduits : La finition sera : grattée fin, ou talochée, brossée ou lissée à la truelle.

Les pignons autorisés pour les nouvelles constructions ou extensions : - Des pignons ou le toit recouvre le mur mais sans faire saillie des gardes à la française. - Le toit dépasse légèrement le mur (7 cm maximum)

55

Les toits des constructions d’habitation

Les matériaux ou teintes autorisées pour la couverture des constructions à usage d’habitation sont les matériaux de type :  ardoise ou de teinte similaire (noir-bleuté)  Les matériaux ou aspect translucides et transparents dans la limite de 40% de la toiture totale Les vérandas sont autorisées si elles ne sont pas visibles des rues du centre Les panneaux solaires sont admis s’ils sont encastrés dans la toiture, au nu de la toiture, sans faire saillie. - Les pans des toits : Les toits seront à deux pans minimum.

Exception à la règle des toitures : - les toitures-terrasses assurant une bonne intégration paysagère justifiée ou toitureterrasse végétalisée sont autorisées sur les extensions en profondeur des constructions existantes, ou sur de petits bâtiments non visibles depuis les rues du centre. - Les extensions des constructions existantes pourront disposer d’un seul pan si elles ne sont pas visibles de l’espace public. - Les toitures de teintes différentes pourront reprendre la même teinte ou aspect que l’existant.

Les capteurs ou panneaux solaires

Afin que l’intégration architecturale des capteurs sur le bâti soit réussie, quelques règles sont recommandées ;

- les capteurs doivent être proportionnés et positionnés de manière équilibrée par rapport au bâtiment,

- Ils s’intègrent harmonieusement dans le plan de composition des façades - Ils sont intégrés dans le versant de la couverture et non rapportés par-dessus - Ils sont implantés au mieux sur la totalité du versant ou une partie basse de la toiture

Les bâtiments utilitaires, d’activités, artisanales….

1. dispositions générales :

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche et être en harmonie avec l’environnement.

Volumes

Les volumes seront simples et traités de façon uniforme en favorisant l’intégration dans la composition architecturale

56

Façades, parements extérieurs

Sont interdits : -

La tôle ondulée Les enduits blancs Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris  Grége  Gris bleuté  brun-gris  bleutée  Ton bois naturel  Ton bois vieilli  ardoise bleutée

Une adaptation des couleurs sera possible dans le cadre d’effet de vitrine sous réserve d’une prise en compte de l’environnement et d’une bonne insertion environnementale.

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont possibles. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes ou les extensions. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Exemple de bonne intégration de bâtiment utilitaire dans l’existant

Exemple de teinte présentant une bonne intégration :

57

Environnement dominant en pierre naturelle : ton grège soutenu, brun-gris

Environnement béton ou contemporain ton gris-brun

Clôtures : Les clôtures seront réalisées en panneaux de treillis soudé ou grillage sauf nécessités techniques (par exemple afin d’assurer la sécurité…)

Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semienfouis.

Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 de la zone UI ne s’applique pas : A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

Zone UIa : Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants du site et des paysages.

58

Les constructions d’habitation

Les volumes des constructions

Caractéristiques et formes :

Les nouvelles constructions et extensions doivent pouvoir respecter leur environnement notamment en s’adaptant aux mieux aux caractéristiques et formes existantes.

Les élévations des constructions d’habitation Sont interdits :

- La mise en peinture ou en enduit ou de manière générale, le fait de recouvrir des matériaux typiques visibles de l’architecture Marloise (brique, pierre, grés) est interdit. Cette règle ne s’applique pas à l’existant déjà recouvert ou en cas d’impossibilité technique démontrée.

- La tôle - Les chalets savoyards et rondins de bois - Les enduits blancs, jaunes, roses - Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le

paysage - Les matériaux d’imitation précaires

Les enduits et peintures :

Les enduits ou peinture devront respecter les teintes traditionnelles.

La mise en œuvre des enduits : La finition sera : grattée fin, ou talochée, brossée ou lissée à la truelle.

Les pignons autorisés pour les nouvelles constructions ou extensions :

- Des pignons ou le toit recouvre le mur mais sans faire saillie des gardes à la française.

- Le toit dépasse légèrement le mur (7 cm maximum)

Les toits des constructions d’habitation

Les matériaux ou teintes autorisées pour la couverture des constructions à usage d’habitation sont les matériaux de type :  ardoise ou de teinte similaire (noir-bleuté)  Les matériaux ou aspect translucides et transparents dans la limite de 40% de la toiture totale Les vérandas sont autorisées si elles ne sont pas visibles des rues du centre Les panneaux solaires sont admis s’ils sont encastrés dans la toiture, au nu de la toiture, sans faire saillie. - Les pans des toits : Les toits seront à deux pans minimum.

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Exception à la règle des toitures : - les toitures-terrasses assurant une bonne intégration paysagère justifiée ou toitureterrasse végétalisée sont autorisées sur les extensions en profondeur des constructions existantes, ou sur de petits bâtiments non visibles depuis les rues du centre. - Les extensions des constructions existantes pourront disposer d’un seul pan si elles ne sont pas visibles de l’espace public. - Les toitures de teintes différentes pourront reprendre la même teinte ou aspect que l’existant.

Les capteurs ou panneaux solaires

Afin que l’intégration architecturale des capteurs sur le bâti soit réussie, quelques règles sont recommandées ;

- les capteurs doivent être proportionnés et positionnés de manière équilibrée par rapport au bâtiment,

- Ils s’intègrent harmonieusement dans le plan de composition des façades - Ils sont intégrés dans le versant de la couverture et non rapportés par-dessus - Ils sont implantés au mieux sur la totalité du versant ou une partie basse de la toiture

Les bâtiments utilitaires, d’activités, artisanales….

dispositions générales :

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche et être en harmonie avec l’environnement.

Volume et rythme de percement :

Les volumes seront simples et traités de façon uniforme en favorisant l’intégration dans la composition architecturale.

Les percements seront composés dans le plan de la façade par ensembles verticaux ou horizontaux. »

Façades, parements extérieurs

Sont interdits : -

La tôle ondulée Les enduits blancs Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

60

Élévations : Coloration des élévations : « Les matériaux de façade seront choisis avec un souci de cohérence avec le bâti avoisinant aussi bien pour le bâtiment principal que pour les annexes. Les bardages seront de teintes grises ou de coloration soutenue. »

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont possibles. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes ou les extensions. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Exemple de bonne intégration de bâtiment utilitaire dans l’existant

Exemple de teinte présentant une bonne intégration :

Env ronneme nt dominant en pier e naturelle ton grège soutenu, brun-gris

Environnement béton ou contemporain ton gris-brun

Prescriptions relatives aux enseignes, obligatoirement composées sur les volumes, et de taille réduite : « Les inscriptions / Logos ou enseignes seront composées avec la façade. »

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Clôtures : Les clôtures seront réalisées en panneaux de treillis soudé ou grillage sauf nécessités techniques (par exemple afin d’assurer la sécurité…)

Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semienfouis.

Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux. L’ensemble de cette règle de l’article 11 de la zone UI ne s’applique pas :

A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

et UIa12 - Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Les besoins liés au stationnement des véhicules, y compris les véhicules lourds, doivent être assurés en dehors des voies publiques, sans occasionner de gêne notamment en matière de visibilité, ou de sécurité.

et UIa13 - Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Zone UI :

Les arbres existants doivent être conservés dans la mesure du possible. Les espaces verts composés d’essences locales doivent être privilégiés. Les conifères sont interdits.

Un traitement paysager composé d’essences naturelles, entre la RN2 et la construction ou installation, est exigé. En limite de rue le long des axes suivants : l’allée d’Haudreville (la voie communale n°36), l’avenue Carnot, une haie de charmilles sera demandée (sauf pour le dégagement assurant les entrées et sorties.

62

Zone UIa :

Un traitement paysager composé d’essences naturelles et enherbement, entre la RN2 et la construction, sur une marge de 25 mètres est exigé. Une liste des essences naturelles est jointe en annexe du présent règlement.

et UIa14 – Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

et UIa15 - Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

et UIa16 - Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

63

Occupations et utilisations du sol interdites

- Les constructions ou installations sauf celles soumises à condition de l’article 2. - les affouillements ou exhaussement sauf ceux qui sont admis en article 2 sous condition.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif

- Les abris de jardin, piscine privative et les serres sous condition d’une bonne intégration paysagère - les extensions des constructions existantes sous condition d’une bonne intégration paysagère et de ne pas nuire à leur environnement

- les affouillements, exhaussement de sols, travaux et installations destinés à réduire les conséquences des risques d’inondation à l’échelle de la vallée sous réserve d’une justification technique (exemple création de zones humides (bassin…), élargissement de ruisseaux) - Les constructions d’intérêt collectif et installations nécessaires aux services publics notamment liées aux ouvrages de transport d’électricité, de gaz, d’eau…

Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Accès : Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée. L’accès doit présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile. Desserte : Les destinations et l’importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert.

Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

4-1. Alimentation en eau potable

86

Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau.

4-2. Assainissement

Le système est de type séparatif.

4-2.1. Eaux usées

Les eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) : toute construction doit obligatoirement évacuer ses eaux sans aucune stagnation par des canalisations souterraines, en réseau collectif d’assainissement, en respectant ses caractéristiques.

4-2.2. Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales.

La règle générale est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération sauf impossibilité technique.

La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé.

L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions ou installations doivent être édifiées :

- Avec un recul minimum de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - ou en alignement

Cette règle ne s’applique pas : - à l’aménagement sans extension des constructions existantes - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité…) - aux extensions de l’existant d’une distance comprise entre l’alignement et 3 m de la voie, dans ce cas l’extension peut reprendre le même recul que l’existant.

L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions ou installations peuvent s’implanter - soit avec un recul minimum de 3 mètres par rapport aux limites séparatives - soit en limite séparative

Cette règle ne s’applique pas : - à l’aménagement des constructions et installations existantes - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité,gaz…)

87

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementé.

L'emprise au sol des constructions

Non réglementé

La hauteur maximale des constructions

Les constructions autres que des extensions de constructions existantes et des aménagements de l’existant, ne doivent pas dépasser 5 m au faîtage. La hauteur des extensions de construction sera limitée à celle de l’existant. Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- L’aménagement ou l’extension d’une construction existante d’une hauteur supérieure à celle autorisée (la hauteur maximale autorisée étant celle de l’existant)

- Les équipements collectifs liés au besoin des réseaux (électrique, télécommunication, eau) sous réserve de nécessité justifiée.

L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

dispositions générales : L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche et être en harmonie avec l’environnement.

Volumes Les volumes seront simples et traités de façon uniforme en favorisant l’intégration dans la composition architecturale

88

Façades, parements extérieurs

Sont interdits : -

La tôle ondulée Les enduits blancs, Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris  Grége  Gris bleuté  brun-gris  bleutée  Ton bois naturel  Ton bois vieilli  ardoise bleutée

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont possibles. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes ou les extensions. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Les clôtures

La clôture doit participer à l’amélioration du bâti. Les parties en maçonnerie devront être traitées en harmonie avec les éléments dont elles assurent la continuité et avec la construction principale.

Le caractère sobre des abords immédiats doit être respecté.

Les clôtures en limite de rue : - Mur avec ou sans grille (dans la proportion de préférence un tiers / deux tiers) - Grillage vert, ou de teintes foncées, tendu sur des piquets métalliques de même tonalité accompagné d’une haie vive d’essence naturelle.

Les clôtures en limite séparatives : - Mur avec ou sans grille (dans la proportion de préférence un tiers / deux tiers) - brise vue naturel uniquement - Plaques en béton admises si elles disposent de poteaux métalliques, accompagnées d’une haie ou plantes grimpantes. - Grillage vert, ou de teintes foncées, tendu sur des piquets métalliques de même tonalité accompagné d’une haie vive d’essence naturelle.

89

Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semienfouis.

Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux. L’intégration des équipements, accessoires techniques, appareillages des climatiseurs ou autres doit être recherchée de façon à éviter de les rendre visibles depuis l’espace public (rue, ruelle) ou privé ouvert au public.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : - A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à l’architecture Marloise, et à son environnement (principalement : intégration paysagère par la végétation, respect de la forme du bâti existant) et s’ils ne portent pas atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales (Code du Patrimoine).

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Les besoins liés au stationnement des véhicules, y compris les véhicules lourds, doivent être assurés en dehors des voies publiques, sans occasionner de gêne notamment en matière de visibilité, ou de sécurité.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Les arbres existants doivent être conservés dans la mesure du possible. Les espaces verts composés d’essences locales doivent être privilégiés. Les conifères sont interdits en haie. Les haies seront composées d’essences locales.

Un traitement paysager composé d’essences naturelles est demandé.

Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

90

Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

91

Occupations et utilisations du sol interdites

- Les constructions ou installations sauf celles soumises à condition de l’article 2. - les affouillements ou exhaussement sauf ceux admis en article 2 sous condition.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Les équipements publics ou collectifs d’intérêt général d’infrastructure et de superstructure liés aux besoins de loisir, sportifs, culturel, d’équipement scolaire ou de cantine, de bien être pour les habitants

- Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif - Les affouillements ou exhaussements des sols liés aux besoins techniques et indispensables aux équipements autorisés

- les affouillements, exhaussement de sols, travaux et installations destinés à réduire les conséquences des risques d’inondation à l’échelle de la vallée sous réserve d’une justification technique (exemple création de zones humides (bassin…), élargissement de ruisseaux) - Les constructions d’intérêt collectif et installations nécessaires aux services publics notamment liées aux ouvrages de transport d’électricité, de gaz, d’eau…

Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Accès : Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée. L’accès doit présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile. Desserte : Les destinations et l’importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert.

92

Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

4-1. Alimentation en eau potable Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau. 4-2. Assainissement Le système est de type séparatif. 4-2.1. Eaux usées

Les eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) : toute construction doit obligatoirement évacuer ses eaux sans aucune stagnation par des canalisations souterraines, en réseau collectif d’assainissement, en respectant ses caractéristiques. Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes et sous réserve de possibilités techniques.

4-2.2. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales. La règle générale est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération sauf impossibilité technique.

La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé.

L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions ou installations doivent être édifiées : - Avec un recul minimum de 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques - ou en alignement

Cette règle ne s’applique pas : - à l’aménagement sans extension des constructions existantes - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité…) - aux extensions de l’existant d’une distance comprise entre l’alignement et 3 m de la voie, dans ce cas l’extension peut reprendre le même recul que l’existant.

93

L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions ou installations peuvent s’implanter - soit avec un recul minimum de 3 mètres par rapport aux limites séparatives - soit en limite séparative

Cette règle ne s’applique pas : - à l’aménagement des constructions et installations existantes - aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité,gaz…)

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les constructions, si elles ne sont pas jointives, doivent être suffisamment distantes les unes par rapport aux autres pour assurer le passage des engins de lutte contre l’incendie.

L'emprise au sol des constructions

Non réglementé

La hauteur maximale des constructions

La hauteur maximale des constructions ne peut excéder : - 12 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage.

Illustration : Le point le plus haut d’une construction ne peut dépasser 12 m au faîtage

H ≤ 12 m

Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- L’aménagement ou l’extension d’une construction existante d’une hauteur supérieure à celle autorisée (la hauteur maximale autorisée étant celle de l’existant)

- Les besoins justifiés d’extension en hauteur, du collège et des nécessités liés au centre de secours des sapeurs-pompiers

94

L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

dispositions générales :

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche et être en harmonie avec l’environnement.

Volumes

Les volumes seront simples et traités de façon uniforme en favorisant l’intégration dans la composition architecturale

Façades, parements extérieurs

Sont interdits : -

La tôle ondulée Les enduits blancs, Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris  Grége  Gris bleuté  brun-gris  bleutée  Ton bois naturel  Ton bois vieilli  ardoise bleutée

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont possibles. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes ou les extensions. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Clôtures à rue :

Les clôtures seront réalisées - soit en panneaux de treillis soudé ou grillage doublé d’une haie sauf impossibilité technique, accès et dégagement - soit d’un mur ou mur bahut surmonté ou non par une grille - soit d’une simple haie naturelle

Clôtures en limites séparatives : non réglementées.

95

Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semienfouis.

Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 de la zone UE ne s’applique pas : A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Les besoins liés au stationnement des véhicules, y compris les véhicules lourds, doivent être assurés en dehors des voies publiques, sans occasionner de gêne notamment en matière de visibilité, ou de sécurité.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Les arbres existants doivent être conservés dans la mesure du possible. Les espaces verts composés d’essences locales doivent être privilégiés. Les conifères sont interdits en haie. Les haies seront composées d’essences locales. Un traitement paysager composé d’essences naturelles est demandé.

Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur.

96

L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

97

Occupations et utilisations du sol interdites

- Les constructions ou installations sauf celles soumises à condition de l’article 2. - les exhaussements et affouillements des sols sauf celles soumises à condition de l’article 2.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Les constructions de bâtiments liées ou nécessaires à l’activité agricole ressortissant ou non de la législation sur les installations classées dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’intérêt agricole des lieux et ne compromettent pas la vocation de la zone.

-Les éoliennes dans la mesure où elles ne portent pas atteinte à l’intérêt agricole des lieux et ne compromettent pas la vocation de la zone.

- dans la mesure où elles ne compromettent pas l’activité agricole ni la qualité paysagère, et dans la mesure où elles sont implantées à moins de 70 mètres de la construction d’habitation dont elles sont les dépendances, les seules annexes3 des constructions à usage d’habitation autorisées sont :

* les abris de jardin sous conditions que la surface cumulée ne dépasse pas 25 m².

* les garages sous conditions que la surface cumulée ne dépasse pas 40 m²

* les piscines sous condition de ne pas dépasser 50 m²

* les serres privées sous réserve d’une bonne intégration paysagère

* les autres annexes à la construction d’habitation (atelier, bureau, local d’artiste ou d’entreposage) sous conditions de ne pas dépasser 50 m² de surface au sol.

* les installations assurant les économies d’énergie et les besoins en traitement de l’eau ou/et gestion de l’eau sous réserve d’une bonne intégration dans le paysage de bocage

- le changement de destination des constructions existantes dans la mesure où elles ne portent pas atteinte à l’intérêt agricole des lieux et ne compromettent pas la vocation de la zone, à la sécurité, ou au paysage ambiant

- Les extensions, les réfections et aménagements des constructions existantes sous réserve d’une bonne intégration paysagère,

- Les constructions liées à la diversification de l’activité agricole participant au bon fonctionnement et à la bonne marche de l’activité telle que prévue à l’article L.311-1 du code rural se situant dans le prolongement de l’acte de production et qui restent annexe à l’activité agricole (ateliers de transformation, locaux de vente directe des produits issus de l’exploitation…)

3 Définition d’une annexe : une annexe est une construction indépendante, isolée / non attenante d’un bâtiment principal, plus petite. Construction secondaire constituant une dépendance d’un bâtiment à usage principal d’habitation

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- les constructions à usage d’habitation strictement liées et nécessaires au fonctionnement des exploitations agricoles. Ces constructions devront obligatoirement être implantées à proximité immédiate des bâtiments d’exploitations : en cas d’impossibilité technique, la distance maximale autorisée sera de 100 mètres par rapport aux bâtiments d’exploitation

- Les exhaussements et affouillements des sols, sous réserve qu’ils soient indispensables à la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation des sols autorisés, ou nécessaires à l’activité agricole

- les dépôts provisoires si elles sont liées à la culture et à l’exploitation de la terre

- Les constructions et installations d’intérêt collectif permettant d’assurer le bon fonctionnement des réseaux (électricité, eaux usées, eau potable, eau pluviale, téléphonie, internet…) et sous réserve de ne pas nuire au paysage.

- les constructions d’intérêt collectif et installations nécessaires aux services publics notamment liées aux ouvrages de transport d’électricité

- Les travaux, installations et constructions nécessaires à l’activité ferroviaire

- Les travaux, installations et constructions nécessaires à la gestion et/ou à la sécurité le long de la route nationale 2.

Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Accès : Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée. L’accès doit présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile.

Desserte : Les destinations et l’importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert.

Tout nouvel accès sur une voie est soumis à l’accord préalable du gestionnaire.

Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

4-1. Alimentation en eau potable

Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination, nécessite une utilisation d'eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par un branchement de caractéristiques suffisantes.

L’utilisation d’un puits existant est admise en cas d’extension, d’aménagement, de réfection, d’une construction existante, sous réserve d’accord des autorités compétentes.

4-2. Assainissement

4-2.1. Eaux usées

124

Un système d’assainissement non collectif devra être prévu si la construction, ou l’installation le nécessite. Le système d’assainissement non collectif devra être conforme à la réglementation en vigueur, et sera soumis à l’accord préalable du gestionnaire.

Exception : Dans le cas de la proximité des réseaux d’assainissement collectif, sous réserve d’accord du gestionnaire et de la capacité de la station d’épuration, il est possible de prévoir un assainissement collectif.

4-2.2. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu'ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales. La règle, pour toute nouvelle construction, est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération et de préférence une utilisation de l’eau pluviale.

La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé

L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les extensions, aménagements des constructions d’habitations existantes et annexes (à la construction d’habitation) doivent être implantées :

o soit en alignement dans la mesure d’une bonne intégration paysagère o soit à 3 mètres minimum de la voie et emprise publique

Pour toutes les autres constructions et installations : elles ne peuvent être édifiées à moins de 15 mètres des voies et emprises publiques.

Cette règle ne s’applique pas : - à l’adaptation et réfection des constructions existantes, - à l’extension ou l’aménagement, d’une construction existante autre que d’habitation, si la construction existante faisant l’objet de l’extension à un retrait, par rapport à la voie ou emprise publique, inférieur à 15 m. Dans ce cas le retrait minimum par rapport à la voie ou emprise publique des extensions des constructions existantes ne peut être inférieur au retrait de la construction concernée par l’extension. - aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations et travaux liés et indispensables à l’activité ferroviaire

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L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les extensions, aménagements des constructions d’habitations existantes et annexes (à la construction d’habitation) doivent être implantées :

o soit en limites séparatives o soit à 3 mètres minimum des limites séparatives

Les autres constructions et installations doivent être implantées à 10 mètres, minimum, des limites séparatives.

Cette règle ne s’applique pas : - A l’aménagement de constructions ou installations existantes - à l’extension, ou l’aménagement, d’une construction existante autre que d’habitation si la construction faisant l’objet de l’extension à un recul, par rapport à la limite séparative, inférieur à 10 m. Dans ce cas, le recul minimum, par rapport à la limite séparative des extensions des constructions existantes, ne peut être inférieur au recul de la construction concernée par l’extension. - aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations et travaux liés et indispensables à l’activité ferroviaire

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les constructions si elles ne sont pas jointives, doivent être suffisamment distantes les unes par rapport aux autres pour assurer le passage des engins de lutte contre l’incendie.

L'emprise au sol des constructions

Non réglementé.

La hauteur maximale des constructions

La hauteur des constructions à usage d'habitation ne devra pas dépasser un rez-de-chaussée + combles aménageables (R+C) Pour les autres constructions ou installations autorisées, la hauteur au faîtage ne peut dépasser 15 mètres.

Cette règle ne s’applique pas : - aux constructions et installations nécessaires aux services publics liés au réseau (eau, électricité, gaz…) - aux constructions et installations techniques nécessaires aux équipements publics d’infrastructures et au fonctionnement du service public lié aux ouvrages de transport d’électricité - aux installations techniques indispensables à l’activité agricole. - aux éoliennes

126

L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

dispositions générales : Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants du site et des paysages.

Les constructions doivent s’intégrer à leur environnement par : - la simplicité et les proportions de leurs volumes - le choix des matériaux et l’harmonie des couleurs

Les projets contemporains sont souhaitables. L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche ou de matériau détourné et être en harmonie avec l’architecture Marloise. Est interdite toute imitation d’une architecture étrangère à la région. Les mouvements de terre créant un relief artificiel en surélévation apparente par rapport au sol naturel sont interdits sauf besoins techniques indispensables à l’activité agricole.

Les constructions d’habitations Les volumes des constructions

Caractéristiques et formes :

Les nouvelles constructions et extensions doivent pouvoir respecter leur environnement notamment en s’adaptant aux mieux aux caractéristiques et/ou formes existantes dans l’architecture Marloise.

Les élévations des constructions Sont interdits :

- La mise en peinture ou en enduit de façades qui sont en brique ou en pierre ou en brique et en pierre ou grés. Cette règle ne s’applique pas aux briques et pierres déjà peintes ou enduites ou en cas d’impossibilité technique démontrée.

- La tôle - Les chalets savoyards et rondins de bois - Les enduits blancs , jaunes, roses - Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement

ou le paysage

La mise en œuvre des enduits : La finition sera : grattée fin, talochée, brossée ou lissée à la truelle.

les matériaux transparents ou translucides peuvent être admis s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement

127

Sont à privilégier : Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumiére).

Les toitures Elle doit être de couleur noire bleutée. Les couvertures transparentes ou translucides sont autorisées. Les panneaux solaires et les vérandas sont autorisés. Les toits-terrasses sont autorisés s’ils offrent un paysagement agréable.

Les bâtiments agricoles

Les élévations : -

Les rondins de bois ne sont pas autorisés La tôle ondulée

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris bleuté  Ardoise bleutée  Gris  Teinte grége  Ton bois naturel  ton bois vieilli

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumiére).

Exemple de bonne intégration de bâtiment utilitaire dans l’existant

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Les toits Elle doit être de couleur noire bleutée. Les couvertures transparentes ou translucides sont autorisées. Les panneaux solaires et les vérandas sont autorisés. Les toits-terrasses sont autorisés s’ils offrent un paysagement agréable

Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semi-enfouis.

Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : - A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à l’architecture Marloise, et à son environnement (principalement : intégration paysagère par la végétation, respect de la forme du bâti existant)

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations et à leur destination, doit être assuré en dehors des voies publiques.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Dans le cas d’une construction d’habitation, une haie composée d’essences naturelles sera obligatoire. Les hangars, entrepôts agricoles, élevages doivent être accompagnés et agrémentés par des plantations de haies constituées d'essences locales. Les plantations d’essences naturelles sont recommandées. Les conifères en haie ne sont pas autorisés. Une liste des essences naturelles est jointe en annexe du présent règlement.

Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

129

Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

130

et 1Aue1 - Occupations et utilisations du sol interdites dans toutes les zones 1AU :

Zone 1AU Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :

- Les terrains de camping et de caravaning - L’installation d’habitations légères de loisirs - Les pistes de karting, de moto-cross, de quad - L'ouverture et l’exploitation de toute carrière - Les abris fixes ou mobiles, les résidences mobiles destinées à être utilisés en habitation

- La création d’élevages

- Les activités industrielles

- Les installations classées pour la protection de l’environnement disposant de périmètres de protection

- Les bâtiments agricoles

- Les dépots à l’exception de ceux autorisés en article 2 Zone 1AUe Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :

- Les terrains de camping et de caravaning - Les pistes de karting, de moto-cross, de quad - L'ouverture et l’exploitation de toute carrière - Les abris fixes ou mobiles,

- La création d’élevages

- Les activités industrielles

- Les installations classées pour la protection de l’environnement disposant de périmètres de protection

- Les bâtiments agricoles

99

et 1AUe2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Zone 1AU : - Les constructions sont autorisées soit lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone. - Le stationnement de caravanes ou toute résidence mobile sous réserve d’une intégration paysagère

- Les dépôts sont interdits sauf les dépôts à usage domestique tel que le stockage de bois s’ils s’intègrent dans leur environnement.

- Les garages réalisés en box le long d’une voie ou assurant un accès direct sur une voie ne sont autorisés que dans la limite de trois box accolés ou non. pour les garages de plus de 3 box, ils devront être intégrés dans leur environnement afin d’être le moins visible possible de l’espace public, et disposer d’une seule sortie sécurisée sur l’espace public.

Zone 1AUe : - Les constructions sont autorisées soit lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone. - Le stationnement de caravanes ou toute résidence mobile sous réserve d’une intégration paysagère

- Les garages réalisés en box, le long d’une voie ou assurant un accès direct sur une voie ne sont autorisés que : o s’ils sont accompagnés d’un aménagement paysager o s’ils n’entraînent pas des risques accidentogènes dus à la multiplication des sorties directes o s’ils s’accompagnent d’une réflexion sur les choix de délestement au sein du quartier durable

et 1AUe3 - Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Zone 1AU : Les caractéristiques des voies doivent être suffisantes pour assurer la circulation ou/et l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

100

Les accès ne doivent pas comporter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être limité à celui établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Les nouvelles voies en impasse ne sont pas autorisées sauf si leur prolongement est assuré et permet, à terme, la liaison avec une autre voie.

Zone 1AUe : Les caractéristiques des voies doivent être suffisantes pour assurer la circulation ou/et l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

Les accès ne doivent pas comporter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être limité à celui établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Les nouvelles voies en impasse ne sont pas autorisées sauf si leur prolongement est assuré par une voie, ou une sente piétonne ou piste cyclable.

et 1AUe4 - Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

Zone 1AU :

4-1. Alimentation en eau potable Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau.

La création de puits ou nouvelle alimentation en eau par des puits existants n’est pas autorisée sauf pour la production d’énergie renouvelable, telle que la géothermie. Dans le cas de création de puits pour la production d’énergie renouvelable, elle est subordonnée à l’accord du gestionnaire de l’eau.

4-2. Assainissement

4-2.1. Eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) :

il est obligatoire d’évacuer les eaux usées sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant ses caractéristiques (réseau séparatif)

4-2.2 Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes.

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4-2.3 Les eaux d’activités : leur rejet est conditionné à l’accord du gestionnaire,aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, à la capacité du réseau, et peut nécessiter un pré-traitement ou tout autre dispositif, sous réserve que la capacité du réseau le permette.

4-3. Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales.

La règle est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération et, de préférence, une utilisation de l’eau pluviale. Celle-ci est recommandée pour, notamment, l’arrosage des jardins.

4-4. Électricité – téléphone - télécommunications Lorsque les réseaux publics ou/et collectifs des rues desservant les constructions sont enterrés, les branchements privatifs ou non collectifs de chaque, future construction, doivent être enterrés, sauf impossibilités techniques.

Zone 1AUe :

4-1. Alimentation en eau potable

Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau.

La création de puits ou nouvelle alimentation en eau par des puits existants n’est pas autorisée sauf pour la production d’énergie renouvelable. Dans le cas de création de puits pour la production d’énergie renouvelable, elle est subordonnée à l’accord du gestionnaire de l’eau.

4-2. Assainissement

4-2.1. Eaux usées domestiques (eaux vannes et ménagères) :

il est obligatoire d’évacuer les eaux usées sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant ses caractéristiques (réseau séparatif)

4-2.2 Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes.

4-2.3 Les eaux d’activités : leur rejet est conditionné à l’accord du gestionnaire,aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, à la capacité du réseau, et peut nécessiter un pré-traitement ou tout autre dispositif, sous réserve que la capacité du réseau le permette.

4-3. Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales.

La règle est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération et, de préférence, une utilisation de l’eau pluviale. Celle-ci est recommandée pour, notamment, l’arrosage des jardins.

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4-4. Électricité – téléphone - télécommunications Lorsque les réseaux publics ou/et collectifs des rues desservant les constructions sont enterrés, les branchements privatifs ou non collectifs de chaque, future construction, doivent être enterrés, sauf impossibilités techniques.

4.5 Les déchets Il convient d’intégrer des dispositions visant à limiter et à rationaliser les déplacements des véhicules motorisés. Dans cette optique, il est souhaitable de privilégier des aires collectives de présentations des conteneurs d’ordures ménagères.

et 1AUe5 - La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé.

et 1AUe6 - L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Zone 1AU : Dans le cas de lotissements ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division parcellaire en propriété ou en jouissance, les règles du présent article sont à appliquer à chaque lot issu de la division parcellaire et non à l’ensemble du projet. Les constructions et installations doivent être implantées avec un retrait au moins égal à 3 m pour rapport à l’alignement ou en alignement. L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

Zone 1AUe :

Les constructions et installations doivent être implantées avec un retrait au moins égal à 3 m pour rapport à l’alignement ou en alignement.

Cette règle ne s’applique pas : - Dans le cas de découpage en lots pour des garages - Par rapport à une desserte des constructions par des liaisons piétonnes, l’implantation générale peut être justifiée par un aménagement paysager harmonieux, - Dans le cas d’ implantations afin de bénéficier d’une orientation solaire optimale ou d’une utilisation optimale de l’énergie « naturelle » ou de la topographie. Dans ce cas

103

cette orientation fera l’objet d’une justification et d’une implantation générale d’un ensemble de constructions. - aux installations et constructions collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - - Dans le cas d’une opération visant à accueillir un aménagement plus innovant dans la forme (desserte piétonne des constructions, places de stationnement regroupées, parcelles découpées selon des formes différentes. Cet aménagement suppose une adaptation fine du règlement, dont une application des règles d’urbanisme à l’échelle du secteur concerné et non à l’échelle des divisions créées par l’autorisation d’urbanisme (dérogation expresse à l’article R123-10-1 du code de l’urbanisme ;

et 1AUe7 - L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Zone 1AU : Les nouvelles constructions doivent s’implanter : -Soit à trois mètres minimum des limites séparatives -Soit en limite séparative,

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux installations et constructions collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

Zone 1AUe : Les nouvelles constructions doivent s’implanter : -Soit à trois mètres minimum des limites séparatives -Soit en limite séparative,

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux aires de stationnement collectif - Dans le cas d’une opération visant à accueillir un aménagement plus innovant dans la forme (desserte piétonne des constructions, places de stationnement regroupées, parcelles découpées selon des formes différentes). Cet aménagement suppose une adaptation fine du règlement, dont une application des règles d’urbanisme à l’échelle du secteur concerné et non à l’échelle des divisions créées par l’autorisation d’urbanisme (dérogation expresse à l’article R123-10-1 du code de l’urbanisme) ;

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et 1AUe8 - L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Zone 1AU :

Si elles ne sont pas jointives, la distance d’implantation entre deux constructions sera, au minimum, de 3 mètres.

La distance entre une construction et une construction à usage d’activité, d’entrepôt de hangar doit permettre d’assurer la circulation des engins de lutte contre l’incendie.

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux installations et constructions collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

Zone 1AUe : sans objet

et 1AUe9 - L'emprise au sol des constructions

Il n'est pas fixé de règles.

et 1AUe10 - La hauteur maximale des constructions

Zone 1AU :

La hauteur maximale des constructions ne peut excéder :

- Un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en combles habitables (R+1+combles) - Ou 10 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage, pour les constructions dont la hauteur

ne peut s’exprimer en nombre de niveaux.

Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- Aux constructions et installations nécessaires au bon fonctionnement du service public ou d’intérêt collectif

- A une architecture contemporaine particulière contribuant à l’harmonie du Lieu et représentant une construction architecturale d’art d’exception.

- Aux ouvrages techniques indispensables, sous réserve d’une bonne intégration environnementale et paysagère.

Zone 1AUe :

- Un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en combles habitables (R+1+combles) - Ou 10 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage, pour les constructions dont la hauteur

ne peut s’exprimer en nombre de niveaux.

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Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas : - Aux constructions et installations nécessaires au bon fonctionnement du service public ou d’intérêt collectif - A une architecture contemporaine particulière contribuant à l’harmonie du Lieu et représentant une construction architecturale d’art d’exception. - Aux ouvrages techniques indispensables, sous réserve d’une bonne intégration environnementale et paysagère. - à un projet de rez de chaussée+2 + combles dans le cas d’une construction d’exception, assurant une mise en scéne urbaine ou dans le cas d’une construction à économie d’énergie ou une énergie renouvelable justifiant d’une bonne intégration environnementale et paysagère.

et 1AUe11 - L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

Zone 1AU : 1. dispositions générales :

Les constructions édifiées, quelle qu’en soit la nature ou la destination, doivent répondre à un souci de simplicité, de clarté et de bonne intégration architecturale en fonction du bâti existant et du milieu environnant. Les constructions d’expression contemporaine sont encouragée : leur conception doit s’inspirer des principes simples et de bon sens de l’architecture bioclimatique. Les systèmes de production d’énergies renouvelables sont conseillés. Ces systémes doivent être, au maximum, intégrés aux volumes des constructions.

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche et être en harmonie avec le bâti ancien. Est interdite toute imitation d’une architecture étrangère à la région.

Volumes Les volumes simples, au niveau des façades et toitures sont à privilégier. L’orientation des façades principales et des pièces à vivre au sud et au sud-Ouest est à privilégier afin de profiter d’un meilleur ensoleillement (construction bioclimatique) et de faire des économies d’éclairage et de chauffage. Toutes les piéces pouvant être éclairées naturellement.

2. Les constructions d’habitations :

Les élévations des constructions d’habitation

Sont interdits : -

La tôle Les chalets savoyards et rondins de bois Les enduits blancs, jaunes, roses Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

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Les enduits seront de teintes de pastel. Les couleurs de l’existant sont à privilégier (confère cahier de recommandations architecturales joint au présent règlement). Les enduits teintés dans la masse seront préférés aux peintures.

Les constructions en ossature bois ou imitation sont autorisées. L’essentage de bois est autorisé. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Les toits des constructions d’habitation

- Matériaux : Les matériaux ou teintes autorisées pour la couverture des constructions à usage d’habitation sont les matériaux de type :

Appareillage et teinte ardoise ou similaire (noir-bleuté)  Les matériaux translucides et transparents Les vérandas sont autorisées si elles s’insèrent harmonieusement dans leur environnement et sont esthétiques. Les panneaux solaires sont autorisés s’ils sont encastrés dans la toiture, sans faire saillie.

- La pente des toits : Les toitures des constructions ne pourront présenter une pente inférieure à 35° . Les Toits terrasses sont admis s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement et ne dénaturent pas le site.

Les pignons : Les pignons ne pourront pas être à gradins.

Les volets et persiennes : Le coffre des volets roulant ne doit pas être visible de la rue ou emprise publique.

Les lucarnes : Seules les lucarnes suivantes sont autorisées : Lucarne à foin, lucarne pendante sou meunière Lucarne-fronton, lucarne dite œil-de-bœuf à encadrement et habillage en zinc façonné, lucarne à croupe, demi-croupe, oriel (rare), lucarnes à deux pans dites jacobines (confére cahier de recommandations en annexe pour les dessins des lucarnes) Les chassis de toits sont autorisés.

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3. Les bâtiments utilitaires : Les constructions dont la façade visible de la rue est supérieure à 20 m de long, devront créer des rythmes (par exemples, des bardages horizontaux ou verticaux ; deux couleurs juxtaposées ou séparant la construction en longueur….)

Les élévations : -

Les rondins de bois ne sont pas autorisés La tôle ondulée

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris bleuté  Ardoise bleutée  Gris  Brun-gris  Ton bois naturel  Ton bois vieilli  teinte grège

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumiére)

Les toits - Couleur, aspect :

La couverture sera de teinte noire-bleutée. Les matériaux translucides et transparents sont autorisés. Les vérandas sont autorisées. Les panneaux solaires ou autres dispositifs à économie d’énergie sont autorisés. Les panneaux solaires doivent être intégrés à la toiture sans faire saillie.

4. Les garages Ils sont interdits en sous-sol sauf adaptation à la pente.

Les portes de garages, portes cochères,

Seules les couleurs suivantes sont autorisées :  couleur grise,  ton bois,  couleur beige,  couleur neutre  Couleur verte  Couleur rouge – brun  Couleur bleutée.

Elles seront, de préférence, similaire à la couleur des menuiseries de la construction principale. Le garage sera, de préférence, accolé à la construction.

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5. Les clôtures La clôture doit participer à l’amélioration du bâti. Les parties en maçonnerie devront être traitées en harmonie avec les éléments dont elles assurent la continuité et avec la construction principale. Le caractère sobre des abords immédiats doit être préservé. En limite de rue : La clôture ne peut excéder 1.80 m. Des brises vues sont possibles, mais préférer des brises vues naturelles composées d’essences naturelles (charmilles…) les plaques béton entre deux poteaux ne sont pas autorisées.

En limite séparative: La clôture ne peut excéder 1.80 m. Des brises vues sont possibles, mais préférer des brises vues naturelles composées d’essences naturelles (charmilles…) Les plaques béton sont admises si elles disposent de poteaux métalliques, accimpagnées d’une haie ou de plantes grimpantes.

6. Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés.

7. Les piscines et serres Les piscines et les serres sont autorisées si elles ne sont pas visibles de la rue. ou si elles concourrent à l’amélioration du paysage ambiant.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

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Zone 1AUe : 1. dispositions générales :

Les constructions édifiées, quelle qu’en soit la nature ou la destination, doivent répondre à un souci de simplicité, de clarté et de bonne intégration architecturale en fonction du bâti existant et du milieu environnant. Les constructions d’expression contemporaine sont encouragée : leur conception doit s’inspirer des principes simples et de bon sens de l’architecture bioclimatique. Les systèmes de productions d’énergies renouvelables sont conseillés. Ces systèmes doivent être, au maximum, intégrés aux volumes des constructions. L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. Est interdite toute imitation d’une architecture étrangère à la région.

Volumes Les volumes simples, au niveau des façades et toitures sont à privilégier. L’orientation des façades principales et des pièces à vivre au sud et au sud-Ouest est à privilégier afin de profiter d’un meilleur ensoleillement (construction bioclimatique) et de faire des économies d’éclairage et de chauffage. Toutes les piéces pouvant être éclairées naturellement.

2. Les constructions :

Les élévations : Sont interdits :

-

La tôle Les chalets savoyards et rondins de bois Les enduits blancs, jaunes, roses Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

Les enduits seront de teintes de pastel. Les couleurs de l’existant sont à privilégier (confère cahier de recommandations architecturales joint au présent règlement). Les enduits teintés dans la masse seront préférés aux peintures.

Les constructions en ossature bois ou imitation sont autorisées. L’essentage de bois est autorisé. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Les toits des constructions

La teinte des toitures sera sombre, rappelant la teinte noire-bleutée des ardoises. Les couvertures transparentes ou translucides sont autorisées. Les panneaux solaires sont autorisés s’ils sont encastrés dans la toiture, sans faire saillie.

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Execption : Tout matériau assurant une économie d’énergie est priorisé, sa teinte sera, de préférence, foncée noire bleutée.

- La pente des toits : Les Toits terrasses sont admis s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement et ne dénaturent pas le site. Ils seront de préférence, végétalisés.

3. Les garages

Les portes de garages, portes cochères

Dans le cas de box de garages accolé, il conviendra que les couleurs des portes soient harmonisées dans des tonalités proches. Seules les couleurs suivantes sont autorisées :

 couleur grise,  ton bois,  couleur beige,  couleur neutre  Couleur verte  Couleur rouge – brun  Couleur bleutée.

4. Les clôtures Les clôtures, si elles sont réalisées, doivent rester sobre, et discretes. En limite de rue, ou limite séparative, les clôtures en grillage vert doublé d’une haie naturelle sont à privilégier. Une composition d’ensemble sera à prévoir pour intégrer la qualité environnementale et paysagère vers une démarche de quartier durable. Il convient de prendre en compte l’écoulement naturel des eaux de pluie.

5. Les piscines et les serres Les piscines et les serres peuvent concourir au parti d’aménagement paysager et environnementale (par exemple piscine naturelle, serres pour les jardins potagers…) L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

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et 1AUe12 - Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des nouvelles constructions et à leur destination doit être assuré en dehors des voies publiques.

En application de l’article L.151-35 du code de l’urbanisme, il ne peut être exigé la réalisation de plus d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements aidés par l’Etat

- réalisation d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements aidés par l’Etat.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Zone 1AU : La préservation des plantations existantes doit être privilégiée lors de construction ou installation nouvelle. Pour accompagner un bâtiment volumineux, il est demandé de le végétaliser et de paysager l’ensemble. Les plantations d’essences naturelles sont demandées. Les conifères ne sont pas autorisés en haie, ni les espèces invasives. Une végétalisation (incluant les enherbements et arbustes) de 15 % du terrain d’assise de l’opération est exigée. Une liste des essences naturelles est jointe en annexe du présent règlement.

Zone 1AUe : La préservation des plantations existantes doit être privilégiée lors de construction ou installation nouvelle. Une composition paysagère est à réaliser et devra privilégier une insertion dans l’environnement ambiant (bois de Marle proche) et des essences naturelles.

et 1AUe14 – Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

et 1AUe 15 - Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

et 1AUe 16 - Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

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Occupations et utilisations du sol interdites

- L'ouverture et l'exploitation de carrières. - L'ouverture de terrains de camping et de caravanage ainsi que ceux qui sont affectés à

l'implantation d'habitations légères de loisirs - Les créations d’élevage et de bâtiments agricoles

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Les constructions sont autorisées soit lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone.

- Les constructions à usage d’habitation sont admises lorsqu’elles sont nécessaires au fonctionnement ou au gardiennage des installations ou équipements autorisés dans la zone

- Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration et à autorisation à conditions :  qu'elles n'entraînent pour le voisinage aucune incommodité et, en cas d'accident ou de fonctionnement défectueux, aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes ou aux biens  que les accès soient sécurisés en fonction des flux  qu’elles correspondent à une activité principale commerciale ou de service.

Les dépôts ou aires de stockage sont autorisés à condition :

- qu’ils correspondent à une activité principale commerciale ou de service. - qu’ils ne nuisent pas à l’environnement ni au paysage - qu’ils soient agrémentés d’une haie de charmille

Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Accès : Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée. L’accès doit présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile.

Les voies nouvelles automobiles, publiques ou privées, ouvertes à la circulation publique auront une emprise minimale de 8 mètres, avec chaussée minimale de 5 mètres.

Desserte : Les destinations et l’importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert.

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Tout nouvel accès direct sur la route nationale 2 est interdit. Tous les lots seront desservis par les voies de desserte à créer ou par un accès sur la route départementale 63 ou l’avenue du 8 mai 1945 suffisamment sécurisé.

Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

4-1. Alimentation en eau potable Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau. 4-2. Assainissement Le système est de type séparatif. 4-2.1. Eaux usées

Les eaux usées domestiques (eaux-vannes et ménagères) : toute construction doit évacuer ses eaux sans aucune stagnation par des canalisations souterraines, en réseau collectif d’assainissement, en respectant ses caractéristiques. Les effluents domestiques des bureaux peuvent être raccordés au réseau collectif d’assainissement sous réserve d’accord des autorités compétentes. Les eaux industrielles ou d’activités : leur rejet est conditionné à l’accord du gestionnaire et aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, et peut nécessiter un pré-traitement ou tout autre dispositif.

4-2.2. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales. La règle générale est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération.

4.3 Electricité – téléphone Lorsque les réseaux publics ou/et collectifs des rues desservant les constructions sont enterrés, les branchements privatifs ou non collectifs de chaque, future construction, doivent être enterrés, sauf impossibilités techniques.

La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé.

L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Dans le cas de lotissements ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division parcellaire en propriété ou en jouissance, les

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règles du présent article sont à appliquer à chaque lot issu de la division parcellaire et non à l’ensemble du projet.

Les constructions et installations autorisées dans la zone devront respecter les marges de recul suivantes :

- en bordure de la R.N. 2: recul minimum de 20 mètres par rapport à la voie (RN2) - en bordure de la R.D.63 et de l’avenue du 8 mai 1945, le recul minimum sera de 10

mètres. - en bordure des autres voies de desserte de la zone, le recul minimum sera de 5

mètres. Ces marges de recul obligatoire devront recevoir un aménagement paysager, dont les caractéristiques sont réglementées à l'article 13.

Cette règle ne s’applique pas aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Toute construction doit être implantée à une distance des limites séparatives de la parcelle de 5 mètres minimum.

Une haie de charmille, ou rappelant les jardins médiévaux devra être plantée au sein de cette marge de recul.

Cette règle ne s’applique pas aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les constructions, si elles ne sont pas jointives, doivent être suffisamment distantes les unes par rapport aux autres pour assurer le passage des engins de lutte contre l’incendie.

L'emprise au sol des constructions

Sans objet.

La hauteur maximale des constructions la hauteur maximale des constructions à usage d'habitation, ne peut excéder rez-de-chaussée plus combles aménagés ou non.

Pour les autres constructions dont la hauteur ne peut s’exprimer en nombre de niveaux, la hauteur en tout point est limitée à 12 mètres.

Une hauteur supérieure peut être autorisée lorsqu’elle est justifiée par des raisons techniques liées à la nature de l’activité commerciale ou/et de service et qu'elle concerne une partie limitée de l’ouvrage, à condition toutefois que l’intégration du bâtiment dans le paysage soit prise en compte et justifiée.

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Cette règle ne s’applique pas aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité, gaz…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant.

L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

1. Dispositions générales Les nouvelles constructions seront de nature à ne pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales Les constructions devront présenter une volumétrie simple et des proportions harmonieuses. Elles devront également présenter une unité d'aspect et de matériaux permettant une bonne intégration dans le paysage et dans l’environnement urbain Marlois.

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche.

2. Les constructions

Les élévations des constructions Les façades des constructions bordant la route départementale et visibles depuis la R.D.63 et l’avenue du 8 mai 1945 seront particulièrement soignées, afin d'assurer l'effet de vitrine escompté et une image qualitative d’entrée de ville.

Dans le cas d'une construction réalisée à l'aide de plusieurs modules accolés, une harmonie d'aspect sera exigée.

Sont interdits :

- Le blanc en teinte dominante. Les couleurs violentes apportant des notes discordantes dans le paysage (hormis pour les enseignes).

- les rondins de bois - la tôle ondulée

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumiére).

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Les toitures

Elle doit être de couleur noire bleutée. Les couvertures transparentes ou translucides sont autorisées. Les panneaux solaires sont autorisés.

Les toits-terrasses sont autorisés s’ils offrent un paysagement agréable

3. Clôtures sur rue et en limite séparative :

Clôtures le long de l’avenue du 8 mai 1945 et de la RD63 : Elles ne sont pas obligatoires, mais dès lors qu'elles sont réalisées, les dispositions ci-après doivent être respectées :

les clôtures seront réalisés en panneaux de treillis soudés ou grillage rigide de préférence avec des poteaux fins, assurant un effet de transparence.

Le grillage sera doublé d’une haie rappelant l’esprit des jardins médiévaux (par sa taille, ou son utilité : vergers / arbustes fruitiers autres…). La haie sera continue ou non, et plus ou moins dense selon l’architecture des bâtiments, accompagnant ainsi le bâti et contribuant à sa mise en valeur

La clôture peut également être uniquement composée d’une haie rappelant l’esprit des jardins médiévaux (par sa taille, ou son utilité : vergers / arbustes fruitiers autres…) continue ou non, et plus ou moins dense selon l’archiitecture des bâtiments, accompagnant ainsi le bâti et contribuant à sa mise en valeur

Clôtures sur les autres voies publiques et en limites séparatives : Elles ne sont pas obligatoires, mais dès lors qu'elles sont réalisées, les dispositions ci-après doivent être respectées :

Les clôtures seront réalisées en panneaux de treillis soudés ou grillage rigide doublé ou non d’une haie. La haie sera, soit, composée de charmille, ou, soit, rappellera l’esprit des jardins « médiévaux ».

4. Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par, par exemple, des matériaux adaptés. Ils seront, de préférence semi enfouis.

5. Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux

L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à son environnement proche.

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Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des nouvelles constructions et à leur destination, au regard de la nature et de la spécificité de l’opération, doit être assuré en dehors des voies publiques (exemple : nombre minimal d’emplacements et de surfaces réservés au stationnement du personnel, des fournisseurs et de la clientèle).

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Les surfaces non construites et en particulier les marges de reculs imposées le long des voies publiques doivent être entretenues régulièrement, si nécessaire. Ces dernières devront également respecter les aménagements paysagers suivants :

- La bande inconstructible d'au moins 20 mètres depuis la RN2, jusqu'au corps de bâtiment(s) projeté(s) sera traitée naturellement puis engazonnée, l’objectif étant de créer un jeu de prairie autour des espaces naturels et de préserver et renforcer les espaces naturels le long de la RN2.

- Concernant la bande inconstructible d'au moins 10 mètres depuis la voie : avenue du 8 mai 1945 elle bénéficiera de l’aménagement proposé en orientation d’aménagement et de programmation : Aménagement paysager sur environ 8 m, avec, depuis l’avenue, une végétalisation rappelant l’esprit médiéval, puis un cheminement piéton, puis une végétalisation (avec de préférence une noue)

Les aires de stationnement des véhicules légers, qu'elles soient publiques ou privées, devront recevoir un aménagement végétal sur 10 % au moins de leur superficie, cet aménagement rappellera, de préférence, la thématique de jardin médiéval.

Les dépôts ou aires de stockage doivent être agrémentés d’une haie de charmille.

Le coefficient d'occupation du sol défini par l'article R.123-10

Abrogé

Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur.

118

L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

119

Occupations et utilisations du sol interdites

Est interdite toute occupation et utilisation du sol avant la modification ou la révision sauf celle de l’article 2.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Les équipements publics d’infrastructure et de superstructure, et ceux d’intérêt collectif sont autorisés sous réserve qu’ils ne compromettent pas l’urbanisation future de la zone.

Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées

Néant.

Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

Néant

La surface minimale des terrains constructibles

abrogé

Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Les constructions doivent être édifiées avec un recul minimum de trois mètres par rapport aux voies et emprises publiques.

Cette règle ne s’applique pas :

- aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité)

L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieur à trois mètres.

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Néant

120

L'emprise au sol des constructions

Néant

La hauteur maximale des constructions

Néant

L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

Néant

Stationnement des véhicules

Néant

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Néant

Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

121

Narch1, - Occupations et utilisations du sol interdites

Dans l’ensemble des zones N sont interdits : - Toutes constructions ou installations quelle qu’en soit la nature à l’exception de celles prévues à

l’article N2, NL2 et Nj2.

- Les sous-sols4

Narch 2, - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

2-1. Dans la zone N - Des équipements collectifs liés au besoin des réseaux (électrique, télécommunication, eau) à conditions :

 que la nécessité soit justifiée,  qu’ils n’entraînent pas de risque de nuisances, qu’ils n’augmentent pas les risques inondation dans la commune,  qu’ils ne nuisent pas à l’environnement ni au paysage  qu’ils ne se localisent pas dans les zones exposées à des effets irréversibles, du silo de stockage de céréales - Les extensions des constructions existantes et aménagements sont autorisées dans la mesure :

* où elles ne compromettent pas la qualité paysagère du site, n’entrainent pas de risques ni de nuisances, et ne sont pas localisées en secteur de risque

4 Etages de locaux souterrains, ou enterrés, situés au-dessous du rez-de-chaussée d’une construction. Est en sous-sol ce qui est construit au-dessous du niveau naturel du sol avoisinant.

132

* où les extensions ne dépassent pas, toute extension cumulée, 50% de la surface au sol de la construction existante

- dans la mesure où elles ne compromettent pas la qualité paysagère du site, n’entrainent pas de risques ni de nuisances, ne sont pas localisées en zones de risque et dans la mesure où elles sont implantées à moins de 50 mètres de la construction d’habitation dont elles sont les dépendances, les seules annexes5 des constructions à usage d’habitation autorisées sont :

* les abris de jardin sous conditions que la surface cumulée ne dépasse pas 20 m². * les garages sous conditions que la surface cumulée ne dépasse pas 30 m² * les piscines sous condition de ne pas dépasser 40 m² * les serres privées sous réserve d’une bonne intégration paysagère * les autres annexes à la construction d’habitation (atelier, bureau, local d’artiste, gite rural, par exemple) sous conditions de ne pas dépasser 40 m² de surface au sol. * les installations assurant les économies d’énergie et les besoins en traitement de l’eau ou/et gestion de l’eau sous réserve d’une bonne intégration dans le paysage de bocage

- les petits éléments patrimoniaux peuvent être restaurés et réhabilités.

- les affouillements, exhaussement de sols, travaux et installations destinés à réduire les conséquences des risques d’inondation à l’échelle de la vallée sous réserve d’une justification technique (exemple création de zones humides (bassin…), élargissement de ruisseaux)

- Les travaux, installations et constructions nécessaires à l’activité ferroviaire à conditions :

 que la nécessité soit justifiée,

 qu’ils n’entraînent pas de risque de nuisances,

qu’ils n’augmentent pas les risques inondation dans la commune,

 qu’ils ne nuisent pas à l’environnement ni au paysage

- Des constructions d’intérêt collectif et installations nécessaires aux services publics notamment liées aux ouvrages de transport d’électricité, de gaz…

2-2. Dans la zone Nt

- Des équipements collectifs liés au besoin des réseaux (électrique, télécommunication, eau) ou liés à des aménagements ponctuels tels que des bancs, (…) à conditions :

 que la nécessité soit justifiée,

 qu’ils n’entraînent pas de risque de nuisances,

qu’ils n’augmentent pas les risques inondation dans la commune,

 qu’ils ne nuisent pas à l’environnement ni au paysage

5 Définition d’une annexe : une annexe est une construction indépendante, isolée / non attenante d’un bâtiment principal, plus petite. Construction secondaire constituant une dépendance d’un bâtiment à usage principal d’habitation

133

2-3. Dans la zone NL - Des équipements collectifs liés au besoin des réseaux (électrique, télécommunication, eau) ou liés à

des aménagements ponctuels tels que des bancs, parcours de santé, petits jeux (…) à conditions :  que la nécessité soit justifiée,  qu’ils n’entraînent pas de risque de nuisances, qu’ils n’augmentent pas les risques inondation dans la commune,  qu’ils ne nuisent pas à l’environnement ni au paysage

2-4. Dans la zone Narch - Les équipements publics ou collectifs d’intérêt général d’infrastructure et de superstructure ; - Les équipements, constructions ou/et installations destinés à l’offre touristique en relation directe ou indirecte avec l’origine du site, l’histoire, le patrimoine archéologique. - les affouillements, exhaussement de sols, travaux et installations destinés à réduire les conséquences des risques d’inondation à l’échelle de la vallée sous réserve d’une justification technique (exemple création de zones humides (bassin…), élargissement de ruisseaux) ou destinés destiné à l’offre touristique en relation directe ou indirecte avec l’origine du site, l’histoire, le patrimoine

2-5. Dans la zone Nj - Des équipements collectifs liés au besoin des réseaux (électrique, télécommunication, eau) à condition que la nécessité soit justifiée, qu’ils n’entraînent pas de risque de nuisances, n’augmentent pas les risques inondation dans le village, et ne nuisent pas à l’environnement ni au paysage - Les abris de jardin et les serres privées à la condition de ne pas nuire à la qualité des sites et paysages et de ne pas excéder 5 m² d’emprise au sol. - Les extensions de 20% et les aménagements de l’existant sont autorisées.

- les affouillements, exhaussement de sols, travaux et installations destinés à réduire les conséquences des risques d’inondation à l’échelle de la vallée sous réserve d’une justification technique (exemple création de zones humides (bassin…), élargissement de ruisseaux) ou destinés destiné à l’offre touristique en relation directe ou indirecte avec l’origine du site, l’histoire, le patrimoine

Nt3, Narch3, - Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Les caractéristiques des voies doivent être suffisantes pour assurer la circulation ou l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

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Les accès ne doivent pas comporter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être limité à celui établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Narch 4, - Les conditions de desserte des terrains par les réseaux

4-1. Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination, nécessite une utilisation d'eau potable, doit être alimentée en eau potable par branchement sur une conduite publique de distribution de caractéristiques suffisantes.

4-2. Assainissement

4-2.1. Eaux usées Dans les zones d’assainissement collectif, lorsque le réseau collectif est réalisé et mis en service, il est obligatoire d’évacuer les eaux usées par des canalisations souterraines au réseau public d’assainissement Dans les zones d’assainissement non collectif, le système d’assainissement non collectif devra être conforme à la réglementation en vigueur. 4-2.2. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu'ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales. La règle est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération et de préférence une utilisation de l’eau pluviale.

Nt5, Narch 5, - La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé

Nt6, Narch 6 - L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

135

- En zone Nt Les constructions ne peuvent être édifiées à moins de 15 mètres des voies et emprises publiques. - En zone N Les extensions, aménagements des constructions d’habitations existantes et annexes (à la construction d’habitation) doivent être implantées :

o soit en alignement dans la mesure d’une bonne intégration paysagère o soit à 3 mètres minimum de la voie et emprise publique

Pour toutes les autres constructions et installations : elles ne peuvent être édifiées à moins de 15 mètres des voies et emprises publiques.

- En zones Nj, Narch, NL Les constructions doivent être implantées : o soit en alignement o soit à 3 mètres minimum de la voie et emprise publique

Exceptions pour l’ensemble des zones : - Les aménagements pour limiter les risques d’inondation et ruissellement à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant - Les équipements collectifs liés au besoin des réseaux (électrique, télécommunication, eau) ou les locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant - L’adaptation et réfection des constructions existantes, - L’extension ou l’aménagement d’une construction existante autre que d’habitation si la construction existante faisant l’objet de l’extension à un retrait, par rapport à la voie ou emprise publique, inférieur à 15 m. Dans ce cas le retrait minimum par rapport à la voie ou emprise publique des extensions des constructions existantes ne peut être inférieur au retrait de la construction concernée par l’extension.

Nt7, Narch 7- L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

136

En zone Nt : Les constructions doivent être implantées à 10 mètres, au moins, des limites séparatives.

Limite parcellaire

<

Distance minimum d'implantation par rapport à la limite parcellaire

<

Distance minimum d’implantation par rapport à la limite séparative de 10 m

Limite séparative

En zone N : Les extensions, aménagements des constructions d’habitations existantes et annexes (à la construction d’habitation) doivent être implantées :

o soit en limites séparatives o soit à 3 mètres minimum des limites séparatives Les autres constructions et installations doivent être implantées à 10 mètres, minimum, des limites séparatives.

En Zone Nj, Narch et NL : Les constructions doivent être implantées en limites séparatives ou à 3 m, minimum des limites séparatives.

Exceptions pour l’ensemble des zones : - Les aménagements pour limiter les risques d’inondation et ruissellement à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant

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- Les équipements collectifs liés au besoin des réseaux (électrique, télécommunication, eau) ou les locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant

- Les équipements affouillement et exhaussement destinés à répondre aux besoins de l’archéologie.

- L’aménagement de constructions ou installations existantes - L’extension, ou l’aménagement, d’une construction existante autre que d’habitation, si la

construction faisant l’objet de l’extension à un recul, par rapport à la limite séparative, inférieur à 10 m. Dans ce cas, le recul minimum, par rapport à la limite séparative des extensions des constructions existantes, ne peut être inférieur au recul de la construction concernée par l’extension.

Nt8, Narch 8 - L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementé

Nt9, Narch 9 - L'emprise au sol des constructions

- En zone N et Nt : l’emprise au sol maximum des constructions est de 20% - En zone Nj l’emprise au sol maximum des constructions est de 30% - En zones Narch et NL, l’emprise au sol maximum des constructions est de 50% Exceptions : - les aménagements, installations, destinées à réduire les risques, notamment les risques

inondations

Nt10, Narch 10 - La hauteur maximale des constructions

En zone N et Nt

Les constructions autorisées ne devront pas dépasser 8 m au faîtage.

H auteur ≤ 8 m

En zone Narch : Les constructions autorisées ne devront pas dépasser 10 m au faîtage.

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ceci ne s’applique pas aux constructions et installations liées à l’archéologie. En zone Nj et NL Les constructions autres que des extensions d’habitations existantes et des aménagements de l’existant, ne doivent pas dépasser 4 m au faîtage. La hauteur des extensions d’habitation sera limitée à celle de l’existant.

Exceptions pour l’ensemble des zones : - Les équipements collectifs liés au besoin des réseaux (électrique, télécommunication, eau) ou les locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant - aux constructions et installations techniques nécessaires aux équipements publics d’infrastructures et au fonctionnement du service public lié aux ouvrages de transport d’électricité. - Aux aménagements et extensions des constructions existantes d’une hauteur différente (la hauteur maximale étant celle de l’existant).

Nt11, Narch 11 - L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

Dans la zone Narch : Les constructions et installations doivent s’insérer harmonieusement dans leur environnement. Elles doivent répondre aux besoins et au développement du site archéologique. Dans les zones N, Nj, NL, Nt dispositions générales :

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants du site et des paysages.

Les constructions et les clôtures doivent s’intégrer à leur environnement par : - la simplicité et les proportions de leurs volumes - le choix des matériaux et l’harmonie des couleurs - le respect des prescriptions architecturales du site

Les projets contemporains de qualité sont autorisés.

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit.

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L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche ou de matériau détourné et être en harmonie avec l’architecture Marloise. Est interdite toute imitation d’une architecture étrangère à la région. Les mouvements de terre créant un relief artificiel en surélévation apparente par rapport au sol naturel sont interdits.

Les constructions d’habitations

Les volumes des constructions

Caractéristiques et formes : Les nouvelles constructions et extensions doivent pouvoir respecter leur environnement notamment en s’adaptant aux mieux aux caractéristiques et/ou formes existantes dans l’architecture Marloise.

Les élévations des constructions

Sont interdits : -

-

La mise en peinture ou en enduit de façades qui sont en brique ou en pierre ou en brique et en pierre ou grés. Cette règle ne s’applique pas aux briques et pierres déjà peintes ou enduites ou en cas d’impossibilité technique démontrée. La tôle Les chalets savoyards et rondins de bois Les enduits blancs , jaunes, roses Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le paysage

La mise en œuvre des enduits : La finition sera : grattée fin, talochée, brossée ou lissée à la truelle.

les matériaux transparents ou translucides peuvent être admis s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement

Sont à privilégier :

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumiére).

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Les toitures Elle doit être de couleur noire bleutée. Les couvertures transparentes ou translucides sont autorisées. Les panneaux solaires et les vérandas sont autorisés. Les toits-terrasses sont autorisés s’ils offrent un paysagement agréable.

Les constructions autres que d’habitations :

Les élévations : -

Les rondins de bois ne sont pas autorisés La tôle ondulée

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris bleuté  Ardoise bleutée  Gris  Teinte grége  Ton bois naturel  ton bois vieilli

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumiére).

Les toits

Elle doit être de couleur noire bleutée. Les couvertures transparentes ou translucides sont autorisées. Les panneaux solaires et les vérandas sont autorisés. Les toits-terrasses sont autorisés s’ils offrent un paysagement agréable

Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semi-enfouis.

Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux

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L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : - A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à l’architecture Marloise, et à son environnement (principalement : intégration paysagère par la végétation, respect de la forme du bâti existant)

Nt12, Narch 12 - Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins et à la destination des constructions ou installations, doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

Nt13, Narch 13 - Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

En zone N et NL : Les plantations existantes seront conservées dans la mesure du possible. Pour toute construction un aménagement paysager est exigé. Le choix des végétaux doit répondre à une démarche environnementale visant à favoriser la biodiversité. La palette des végétaux retenus sera composée d’essences appartenant à la végétation naturelle potentielle (confère liste de végétaux en annexe du présent règlement). Les conifères ne sont pas autorisés en haies. En zone Nt : Les plantations existantes seront conservées dans la mesure du possible. Quelques vues pourront être mises en valeur depuis la « butte de Marle », ses fenêtres devront permettre d’assurer la sécurité et éviter les affaissements de terrains. Elles devront également être justifiées. Le choix des végétaux doit répondre à une démarche environnementale visant à favoriser la biodiversité. La palette des végétaux retenus sera composée d’essences appartenant à la végétation naturelle potentielle (confère liste de végétaux en annexe du présent règlement). Les plantations de conifères ne sont pas autorisés. En zone Nj , Les conifères ne sont pas autorisés en haie. Les haies d’essences naturelles sont souhaitables. Les jardins et les délaissés doivent être entretenus.

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En zone Narch Le choix des végétaux doit correspondre aux besoins liés à la présence d’un site archéologique et / ou à l’histoire du site.

Espaces boisés classés Les terrains figurés au plan par un quadrillage vert orthogonal et des cercles sont classés « espaces boisés à conserver et sont soumis aux dispositions des articles R130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme.

Nj14 et NL14 et Narch14 – Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

et Narch15 - Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Nj16, NL16 et Narch 16- Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

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Un exemple de haie arbustive à caractère ornemental vivement recommandée :

Haie composée de gauche à droite : Viburnum tinus, Photinia ‘Red Robin’, Choisya ternata, Genista ‘Porlock’ et Spiraea japonica.

La composition des haies champêtre bordant un chemin peut être la suivante : Cornus

sanguineum, Carpinus betulus, Euonymys Europaeus, Ligustrum sinense (il est possible de réaliser une double haie en rideau). Les coupes en arbres têtard près des vallons et vallées sont recommandées, ainsi que la plantation de saule, et aulne.

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Liste d’essences végétales recommandées :

Arbres

Cerisier acide Charme Châtaignier Chêne chevelu Chêne sessile Coudrier (noisetier) Erable champêtre Erable sycomore Frêne commun Marronnier Merisier Noyer Orme champêtre Poirier commun Pommier sauvage Robinier faux acacia Tilleul à petites fleurs

Arbustes

Prunellier Charmille Aubépine à deux styles Cornouiller sanguin Viorne obier Néflier Rosier des champs Groseiller rouge Groseiller à maquereaux Cassissier Clématite des haies Chèvrefeuille des bois Prunellier Viorne lantane Viorne Obier Sureau noir

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Aménagement des noues - plantes hygrophytes ou hydrophytes

Saule blanc Saule fragile Saule marsault Frêne à fleur

Arbres - hygrophytes

Définition :

- les hydrophytes, plantes aquatiques dont l’appareil végétatif est soutenu par l’eau. - Les hélophytes, plantes dressées qui ont avec l’élément aquatique une relation plus ou moins stricte. - Les hygrophytes, plantes des sols humides.

Hélophytes basses : ornementales Acorus calamus variegatus Alisma plantago Alisma ranunculoides Butome Caltha palustris Caltha polypetala Carex elata Laîche faux souchet Carex orrubae Cyperus Scirpe des marais Equisetum Iris pseudacorus Rubanier

Hygrophytes d’accompagnement – se plantent hors de l’eau Aruncus sylvester Equisetum telmateia Eupatorium aromaticum Euphorbia palustris Filipendula ulmaria Inula dysenterica Iris Juncus Ligularia splendens Lobelia cardinalis Lysimachia Lythrum salicaria Mentha aquatica Menyanthes trifoliate

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Mimulus luteus Myosotis palustris Pétasites officinalis Polygonum bistorta Tanunculus flammula

Miscanthus zebrinus Phalaris arundinacea Scirpe lacustre

Hélophytes hautes

Hydrophytes immergées, libres oi fixées Ceratophyllum demersum Utricilaire commune

Hydrophytes flottantes non enracinées Azolla ranunculoïdes Grenouillette

Hydrophytes immergées enracinées Myriophyllum spicatum Myriophyllum verticillatum Potamogeton

Hydrophytes flottantes enracinées Nymphaea Polygonum amphibium Potamogeton natans Renoncule aquatique

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Arrêté du 29/03/04 relatif à la prévention des risques présentés par les silos de céréales, de grains, de produits alimentaires ou de tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables

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Arrêté du 29/03/04 relatif à la prévention des risques présentés par les silos de céréales, de grains, de produits alimentaires ou de tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables

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Arrêté DE ZONAGE ARCHEOLOGIQUE N°2009-331 PRIS PAR LE PREFET DE REGION LE 30 JANVIER 2009 POUR LA COMMUNE DE MARLE

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