Zone UH

Occupations et utilisations du sol interdites

Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites : - Les terrains de camping et de caravaning - L’installation d’habitations légères de loisirs - Les pistes de karting, de moto-cross, de quad - L'ouverture et l’exploitation de toute carrière - Les abris (fixes ou mobiles) et les résidences mobiles qui sont utilisés pour l’habitation

- Les nouvelles constructions d’habitation sont interdites sauf celles soumises à des conditions particulières en article 2

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

- Les stationnements de caravanes ou toute résidence mobile sous réserve d’un aménagement paysager

- Les dépôts hormis les dépôts de véhicules hors d’usage sont autorisés s’ils ont réalisé un aménagement paysager et s’ils s’insérent harmonieusement dans leur environnement.

- La création d’installation classée sous réserve : o De ne pas générer de nuisances pour le voisinage o D’une bonne insertion dans l’environnement

- Les extensions et l’aménagement des constructions existantes

- Les constructions et installations d’intérêt collectif nécessaires au bon fonctionnement des réseaux divers (de type électricité, eau, gaz…) sous réserve de prise en compte du paysage - Les constructions et installations liées à l’activité agricole sous réserve d’une bonne intégration paysagère - Les constructions et installations à vocation touristique, les gites ruraux, sous réserve d’une bonne intégration paysagère

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Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées.

Pour être constructible, tout terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée dans des conditions répondant à l’importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés. Les caractéristiques des voies doivent être suffisantes pour assurer la circulation ou/et l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

Les accès ne doivent pas comporter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité. En particulier lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être limité à celui établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement

4-1. Alimentation en eau potable Le branchement sur le réseau public d’eau potable est obligatoire pour toute opération qui requiert une alimentation en eau. La création de puits ou nouvelle alimentation en eau par des puits existants n’est pas autorisée sauf pour la production d’énergie renouvelable, telle que la géothermie. Dans le cas de création de puits pour la production d’énergie renouvelable, elle est subordonnée à l’accord du gestionnaire de l’eau. 4-2. Assainissement

Le système d’assainissement non collectif doit être réalisé en conformité avec la législation en vigueur, en adéquation avec la nature du sol et sera subordonné à l’accord préalable de l’autorité compétente.

4-3. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils garantissent le libre écoulement des eaux pluviales. La règle est l’infiltration sur le terrain d’assise de l’opération sauf impossibilité technique et, de préférence, une utilisation de l’eau pluviale 4-4. Électricité – téléphone - télécommunications Lorsque les réseaux publics ou/et collectifs des rues desservant les constructions sont enterrés, les branchements privatifs ou non collectifs de chaque, future construction, doivent être enterrés, sauf impossibilités techniques.

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La surface minimale des terrains constructibles

Abrogé

L'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Dans le cas de lotissements ou dans celui de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division parcellaire en propriété ou en jouissance, les règles du présent article sont à appliquer à chaque lot issu de la division parcellaire et non à l’ensemble du projet. Les constructions seront implantées avec le souci constant d’une composition harmonieuse compatible avec l’environnement urbain existant à proximité.

Les constructions doivent s’implanter : - soit en alignement des voies - soit avec un retrait, minimum, de 3 mètres par rapport à la voie.

Il est possible de s’implanter entre l’alignement et 3 mètres de la voie s’il s’agit d’une extension respectant la même distance de retrait par rapport à la voie que celle de l’existant. Dans le cas d’une limite cadastrale à rue irréguliére, l’implantation de la construction pourra être réalisée entre l’alignement et 3 mètres lorsqu’une extrémité de la façade d’une construction est en alignement à rue.

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions seront implantées : -Soit à trois mètres minimum des limites séparatives -Soit en limite séparative,

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L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les constructions d’habitations doivent s’implanter à une distance minimale de 3 mètres les unes par rapport aux autres, si elles ne sont pas jointives.

L’ensemble de cette règle ne s’applique pas : -aux aménagements sans extension de l’existant, -aux installations collectives indispensables aux réseaux (eau, électricité…) ou aux locaux techniques indispensables aux réseaux (eau, électricité…) à condition de ne pas porter atteinte au cadre environnant. - aux installations d’intérêt général telle que la réalisation d’aires de stationnement, - aux installations ou/et constructions destinées à réduire les conséquences des risques sous réserve de justifications techniques.

L'emprise au sol des constructions

Il n'est pas fixé de règle.

La hauteur maximale des constructions

La hauteur maximale des constructions ne peut excéder : - Un niveau sur rez-de-chaussée plus un niveau en combles habitables (R+1+combles) - Ou 10 mètres, mesurés à partir du terrain naturel jusqu’au faîtage, pour les constructions dont la hauteur ne peut s’exprimer en nombre de niveaux.

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Dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages, cette règle de hauteur ne s’applique pas :

- À l’aménagement ou l’extension d’un bâtiment existant d’une hauteur supérieure à celle autorisée. Dans ce cas, la hauteur maximale autorisée correspond à la hauteur de l’existant.

- Aux constructions et installations nécessaires au bon fonctionnement du service public ou d’intérêt collectif

- Aux bâtiments reconstruits après sinistre sans toutefois dépasser leur hauteur initiale. - À une architecture contemporaine particulière contribuant à l’harmonie du Lieu et

représentant une construction architecturale d’art d’exception. - Aux ouvrages techniques indispensables, sous réserve d’une bonne intégration

environnementale et paysagère.

L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords – Prescriptions de nature à assurer la protection des éléments de paysage, des quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger.

dispositions générales :

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants du site et des paysages.

Les constructions et les clôtures doivent s’intégrer, au mieux, à leur environnement (notamment par la simplicité et proportion des volumes, le choix des matériaux ou couleurs, le respect et la prise en compte de l’architecture locale)

L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés, parpaings est interdit. L’aspect des matériaux doit éviter tout caractère de pastiche ou de matériau détourné et être en harmonie avec le bâti ancien. Est interdite toute imitation d’une architecture étrangère à la région. Les mouvements de terre créant un relief artificiel en surélévation apparente par rapport au sol naturel sont interdits.

1. Les constructions d’habitation

Les volumes des constructions

Caractéristiques et formes :

Les nouvelles constructions et extensions doivent pouvoir respecter leur environnement notamment en s’adaptant aux mieux aux caractéristiques et formes existantes.

En bâti dense : la maison de ville avec étage est accolée à d’autres habitations, en front à rue continu. En périphérie, le bâti est moins dense, et la maison plus longue à rue que profonde apparaît.

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Elle est parfois de type rez-de-chaussée. Les élévations des constructions d’habitation Sont interdits :

- La mise en peinture ou en enduit ou de manière générale, le fait de recouvrir des matériaux typiques visibles de l’architecture Marloise (brique, pierre, grés) est interdit. Cette règle ne s’applique pas à l’existant déjà recouvert ou en cas d’impossibilité technique démontrée.

- La tôle - Les chalets savoyards et rondins de bois - Les enduits blancs, jaunes, roses - Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement ou le

paysage - Les matériaux d’imitation précaires Les élévations composites de brique et de pierre sont à préserver, ils correspondent à l’architecture Marloise.

Exemple de constructions en matériaux composites :

.111d: t.

8....----«*1111101111

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Les murs : Seuls les matériaux ou/et teintes (notamment par l’enduit) suivantes sont autorisées :

o brique de couleur traditionnelle ou de couleur brique traditionnelle Couleur locale des briques :

Il faut remarquer qu’un rejointoiement de teinte grège est un atout.

-

Ocre Agou 2249

8042 Gold Vendée

-

8043 Gold Aquitaine

Les teintes traditionnelles doivent être respectées Les briques flammées et claires sont interdites.

o Pierre ou enduit de teinte rappelant la pierre de taille ou calcaire ou moellon

Exemple : Les couleurs rappelant la pierre s’apparentent aux couleurs suivantes en zone urbaine :

-

-

Beige Cesson CH11F31

beige Bellecourt CH Beige Flachet CH11F53 11F51

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Les joints pour pierre et moellons traditionnel : couleur grège (brique concassée), le rejointoiement grège est recommandé. Les joints pour brique : de couleur grège est recommandé, de préférence les joints seront remplis au nu de la brique, plein, brossé ou recoupé.

Joint pour pierres et moellons :

o Les élévations composites : pierre/brique ou rappel des teintes caractéristiques du style Marlois

Exemple d’élévations composites d’architecture Marloise :

Brique en élévation ou pierre en élévation, et encadrement, bandeaux, corniche, soubassement en autre matériau soit brique soit pierre, selon le matériau utilisé pour l’élévation.

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o Le type essentage de bois (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne.

Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Exemple dans l’existant :

- l’enduit de couleur traditionnelle de l’architecture du Marlois : (confère ci-dessus teinte rappelant la brique ou la pierre / moellon)

Il est également possible de disposer d’un enduit de teinte contemporaine.

Environnement béton ou contemporain : ton gris-brun

- Le grès ou des teintes ou matériaux s’apparentant au grés traditionnel, en soubassement

- les matériaux transparents ou translucides peuvent être admis s’ils s’insèrent harmonieusement dans leur environnement

- Les matériaux et projets contemporains non détournés de leur fonction, et adaptés à l’environnement typique de Marle.

Les enduits et peintures : Les enduits ou peinture devront respecter les teintes traditionnelles (voir supra : teinte rappelant la brique, et / ou la pierre, moellon ou de teinte contemporaine.

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Les enduits teintés dans la masse seront préférés aux peintures. La mise en œuvre des enduits :

La finition sera : grattée fin, ou talochée, brossée ou lissée à la truelle. Lissée à la truelle : - Faire toutes les couches à la truelle, sans autres retouches que celles qui consistante à recouper,

aplanir, égaliser au moyen de cet outil. Il est possible de se contenter de deux couches si l’on admet un enduit rustique ; trois couches constituent le procédé normal, le travail de la truelle reste visible, mais il est discret. Les enduits « modernes » présentant des motifs juxtaposés sont interdits. Leur rusticité de commande n’a rien de commune avec la bonhomie des enduits faits selon les procédés normaux.

La cheminée couronne souvent le pignon, et cette caractéristique est à privilégier dans la mesure du possible. Les pignons autorisés pour les nouvelles constructions ou extensions :

- Des pignons ou le toit recouvre le mur mais sans faire saillie des gardes à la française.

- Le toit dépasse légèrement le mur (7 cm maximum)

Les toits des constructions d’habitation Les matériaux ou teintes autorisées pour la couverture des constructions à usage d’habitation sont les

matériaux de type :  ardoise ou de teinte similaire (noir-bleuté)  Les matériaux ou aspects translucides et transparents.

Les vérandas sont autorisées. Les panneaux solaires sont admis s’ils sont encastrés dans la toiture, au nu de la toiture, sans faire saillie.

- Les pans des toits : Les toits seront à deux pans minimum.

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Exception à la règle des toitures : - les toitures-terrasses assurant une bonne intégration paysagère justifiée ou toitureterrasse végétalisée sont autorisées sur les extensions en profondeur des constructions existantes, ou sur de petits bâtiments non visibles depuis les rues du centre. - Les extensions des constructions existantes pourront disposer d’un seul pan si elles ne sont pas visibles de l’espace public. - Les toitures de teintes différentes pourront reprendre la même teinte ou aspect que l’existant.

Les volets et persiennes : Volet et persiennes

- Les volets roulants ne sont autorisés que si le caisson ne fait pas saillie sur la façade.

Les volets et persiennes suivants sont recommandés : - les volets à barre - les persiennes. - les persiennes semi-pleines.

Les lucarnes : Seules les lucarnes suivantes sont autorisées :  Lucarne à foin, lucarne pendante ou meunière, Lucarne-fronton, lucarne dite œil-de-bœuf à

encadrement et habillage en zinc façonné, lucarne à croupe, oriel (rare), lucarnes à deux pans dites jacobines

Exemple de lucarnes dans l’existant

-1,1Miarne

Les lucarnes doivent être plus hautes que larges.

Les châssis de toit et fenêtres de toits sont autorisés. Les capteurs ou panneaux solaires Afin que l’intégration architecturale des capteurs sur le bâti soit réussie, quelques règles sont recommandées ;

- les capteurs doivent être proportionnés et positionnés de manière équilibrée par rapport au bâtiment,

- Ils s’intègrent harmonieusement dans le plan de composition des façades - Ils sont intégrés dans le versant de la couverture et non rapportés par-dessus - Ils sont implantés au mieux sur la totalité du versant ou une partie basse de la toiture

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2. Les bâtiments utilitaires : (bâtiments agricoles, entrepôts, artinats, abris de jardin…) Les constructions dont la façade visible de la rue est supérieure à 20 m de long, devront créer des rythmes (par exemple, des bardages horizontaux ou verticaux ; deux couleurs juxtaposées ou séparant la construction en longueur….)

Les élévations, sont interdits : - Les rondins de bois - La tôle ondulée

Pour les enduits, peintures ou bardages seules les couleurs suivantes sont autorisées :  Gris bleuté  Ardoise bleutée  Gris  Brun gris  Ton bois naturel  ton bois vieilli  teinte grège

Le type essentage de bois ou « de style bauchage » (en bois ou teinte imitant le bois) rappelant, si possible, les teintes traditionnelles de l’aulne sont recommandées. Le bois ou teinte imitant le bois est également possible. Le bois de pin douglas (ossature ou/et bardage) est à privilégier pour les constructions plus récentes ou les extensions. Le bois en claustra est possible (laissant filtrer la lumière).

Exemple de bonne intégration de bâtiment utilitaire dans l’existant

Exemple de teinte présentant une bonne intégration :

Environnement dominant en pierre naturelle : ton grège soutenu, brun-gris

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Environnement béton ou contemporain ton gris-brun

Les toits - Couleur, aspect :

La couverture sera de teinte noire-bleutée.

Les couvertures translucides et transparentes sont autorisées. Les vérandas seront autorisées. Les panneaux solaires sont autorisés s’ils sont intégré sà la toiture, sans faire saillie.

- Les pans de toits

Les toits seront à 2 pans minimum. Pour les constructions de moins de 25 m², elles pourront être à 1 pan si le pan n’est pas visible de la rue ou espace public.

Exception : -

-

les toitures-terrasses assurant une bonne intégration paysagère justifiée ou toitureterrasse végétalisée sont autorisées sur les extensions en profondeur des constructions existantes, ou sur de petits bâtiments non visibles depuis les rues du centre. Les extensions des constructions existantes pourront disposer d’un seul pan si elles ne sont pas visibles de l’espace public. Les bâtiments d’activités nécessitant la réalisation d’un pan sous réserve de ne pas nuire à l’environnement ambiant et de ne pas être visible depuis l’espace public les teintes de toit différentes, pourront reprendre la même teinte que l’existant

3. La pente et l’adaptation à la pente des constructions :

Lorsque la pente du terrain est forte les rez-de-chaussée sont surélevés, et la partie inférieure peut être occupée par les celliers.

Un sous-sol partiel, assimilé au rez-de-jardin pourra être envisagé. Il comportera des fenêtres, il pourra être utilisé pour l’habitation. Le garage peut, lui aussi, être implanté au niveau du terrain naturel s’il est incorporé à la maison. Il ne doit pas être situé en sous-sol en. Il pourra être traité en annexe, ou accolé. La faible pente peut être compensée par la présence de quelques marches.

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Terrain à faible pente

m- -anu dl

4. Les portes de garages, portes cochères

Seules les couleurs suivantes sont autorisées :  couleur grise,  ton bois,  couleur beige,  couleur neutre Couleur verte Couleur rouge – brun Couleur bleutée.

Elles seront, de préférence, similaire à la couleur des menuiseries de la construction principale.

5. Les clôtures La clôture doit participer à l’amélioration du bâti. Les parties en maçonnerie devront être traitées en harmonie avec les éléments dont elles assurent la continuité et avec la construction principale. Le caractère sobre des abords immédiats doit être respecté.

Les clôtures en limite de rue : - Mur avec ou sans grille (dans la proportion de préférence un tiers / deux tiers) - Grillage vert, ou de teintes foncées, tendu sur des piquets métalliques de même tonalité accompagné d’une haie vive d’essence naturelle.

Les clôtures en limite séparatives : - Mur avec ou sans grille (dans la proportion de préférence un tiers / deux tiers) - brise vue naturel uniquement - Plaques en béton admises si elles disposent de poteaux métalliques, accompagnées d’une haie ou plantes grimpantes. - Grillage vert, ou de teintes foncées, tendu sur des piquets métalliques de même tonalité accompagné d’une haie vive d’essence naturelle.

6. Les transformateurs Ils doivent être intégrés à leur environnement par des matériaux adaptés. Ils seront de préférence, semienfouis.

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7. Les serres et piscines sont autorisées sosu réserve d’une bonne intégration paysagère.

8. Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié ou installations similaires seront implantées de manière à ne pas être visibles de la voie publique. Elles peuvent être dissimulées par des végétaux. L’intégration des équipements ,accessoires techniques, appareillages des climatiseurs ou autres doit être recherchée de façon à éviter de les rendre visibles depuis l’espace public (rue, ruelle) ou privé ouvert au public.

L’ensemble de cette règle de l’article 11 ne s’applique pas : - A l’utilisation de certains matériaux ou procédés favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions sous réserve d’une intégration de la construction à l’architecture Marloise, et à son environnement (principalement : intégration paysagère par la végétation, respect de la forme du bâti existant) et s’ils ne portent pas atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales (Code du Patrimoine).

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des nouvelles constructions et à leur destination doit être assuré en dehors des voies publiques.

Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des nouvelles constructions et à leur destination doit être assuré en dehors des voies publiques.

Il est exigé : - Pour les constructions à usage d’habitation :

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o Pour les constructions à usage d’habitation collectif, au moins 1 place par logement

o Pour les constructions nouvelles à usage d’habitation individuelle : il sera aménagé au moins 2 places de stationnement par logement (une des places pouvant correspondre au garage)

En application de l’article L.123-1-13 du code de l’urbanisme, il ne peut être exigé la réalisation de plus d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements aidés par l’Etat.

Pour les constructions d’habitation, il sera préféré des aménagements perméables, de façon à privilégier des traitements au caractère végétal et rural.

Coefficient d’occupation des sols

Abrogé.

Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

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Département de l’Aisne

Commune de Marle

Élaboration du Plan local d’urbanisme (P.L.U.)

Commune de Marle 1 place François Mitterrand 02 250 Marle

Oscar Glas

D. Règlement

Vu pour être annexé à la délibération d’arrêt de projet du conseil Municipal en date du :

Le Maire

Enquête publique :

Date de début : Date de fin :

HarmoniEPAU Bureau d’études en Urbanisme 20 rue Ledoux 59 297 VILLERS GUISLAIN Tel. 03 27 74 93 18

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Vu pour être annexé à l’arrêté du…. … Soumettant à enquête publique le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

Vu pour être annexé à la délibération d’approbation du Plan local d’urbanisme en date du :

Le Maire

Le Maire

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Table des matières