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Edifiable

Zone 2AUZone à Marle

  • Zone

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone 2AU, 16 articles
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le règlement entier, 175 articles

Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 11 zones

Est interdite toute occupation et utilisation du sol avant la modification ou la révision sauf celle de l’article 2.

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Le même sujet dans les 11 zones

Les équipements publics d’infrastructure et de superstructure, et ceux d’intérêt collectif sont autorisés sous réserve qu’ils ne compromettent pas l’urbanisation future de la zone.

Article 2AU 3Accès et voirieNéant

Intitulé du document : Les conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées

Le même sujet dans les 11 zones

Néant.

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Le même sujet dans les 11 zones

Les constructions doivent être édifiées avec un recul minimum de trois mètres par rapport aux voies et emprises publiques.

Cette règle ne s’applique pas :

  • aux locaux techniques d’intérêt public - aux installations d’intérêt collectif liés et indispensables au réseau (eau, électricité)

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : L'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Le même sujet dans les 11 zones

A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieur à trois mètres.

Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autresNéant

Intitulé du document : L'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Le même sujet dans les 11 zones

Néant

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Article 2AU 11Aspect extérieurNéant

Intitulé du document : L'aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords

Le même sujet dans les 11 zones

Néant

Article 2AU 13Espaces libres et plantationsNéant

Intitulé du document : Les obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et

Le même sujet dans les 11 zones

Néant

Article 2AU 15Performances énergétiques et environnementales

Intitulé du document : Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Le même sujet dans les 11 zones

Les nouvelles constructions devront être conformes à la réglementation thermique en vigueur. L’emploi des dispositifs économisant l’utilisation des ressources naturelles (eau, air, sols et sous-sols, etc.), limitant les rejets (eau, déchets, pollutions), et employant des solutions énergétiques renouvelables et/ou performantes sont privilégiés.

Article 2AU 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Intitulé du document : Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

Le même sujet dans les 11 zones

Les constructions pourront être raccordées aux réseaux quand ils existent.

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Département de l’Aisne

Commune de Marle

Élaboration du Plan local d’urbanisme (P.L.U.)

Commune de Marle 1 place François Mitterrand 02 250 Marle

Oscar Glas

D. Règlement

Vu pour être annexé à la délibération d’arrêt de projet du conseil Municipal en date du :

Le Maire

Enquête publique :

Date de début : Date de fin :

Vu pour être annexé à l’arrêté du…. … Soumettant à enquête publique le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

Vu pour être annexé à la délibération d’approbation du Plan local d’urbanisme en date du :

Le Maire

Le Maire

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Les 10 autres zones de Marle

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Marle, approuvé le 19/12/2023, 16 articles pour la zone 2AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.