Zone UAZone urbaine à Orcières

Ua / Ua1 1 - DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS INTERDITES

Les destinations et sous-destinations de constructions suivantes sont interdites sur l’ensemble des zones :

• Exploitation forestière ;
• Commerce de gros ;
• Entrepôt. Sont également interdits l’ensemble des types d’activités et usages du sol qui ne sont pas directement rattachés à une destination ou sous-destination à la fois :
• Précisée dans l’article 6 des dispositions générales ;
• Non interdite au présent article, ou soumise à condition particulière dans l’article Ua /

Ua1 2.

Ua / Ua1 2 - DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS SOUMISES A CONDITION PARTICULIERE

La sous-destination autres hébergements touristiques est autorisée uniquement à condition de ne pas comporter d’aire de camping ou de caravaning. La sous-destination industrie est autorisée uniquement à condition d’être compatible avec les habitations existantes et à venir présentes sur la zone ou à sa périphérie notamment en termes de nuisances. La sous-destination exploitation agricole est autorisée uniquement sous la forme d’une seule extension des constructions existantes correspondant à cette sous-destination au moment de l’approbation du PLU, dans la limite de 30 % de l’emprise au sol existante au moment de l’approbation du PLU. Les abris de jardin sont limités à un par unité foncière et dans la limite de 10m² d’emprise au sol. Les serres sont autorisées uniquement à condition :

• De présenter moins de 20 m² d’emprise au sol et une hauteur maximale de 2.50 m ;
• D’être limitées à 1 seule serre non amovible par unité foncière.

Les dépôts de matériaux ne sont autorisés qu’à condition d’être en lien avec la destination d’une construction principale (légalement édifiée) présente sur l’unité foncière.

Non réglementé.

Implantations des constructions : Non réglementé. Emprise au sol maximale : Non réglementé. Hauteur maximale : Lors d’opération de démolition / reconstruction la hauteur pourra être égale à l’ancienne hauteur de la construction existante au moment de l’approbation du PLU, même si celle-ci ne respecte pas les règles suivantes. Par ailleurs, une tolérance de 0.50 m est possible pour un renforcement des performances énergétiques de bâtiments existants au moment de l’approbation du PLU. Dans les autres cas, la hauteur maximale des constructions est fixée à 13.00 m au faîtage sauf :

• Pour l’extension d’une construction existante au moment de l’approbation du PLU. Dans ce cas la hauteur maximale pourra aussi être égale à la hauteur de la construction existante ;
• Pour les annexes non accolées à la construction principales dont la hauteur maximale est fixée à 4.50 m au faîtage (ou à l’acrotère).

Volume des constructions : Les constructions doivent présenter des formes, des volumes, des proportions, des ouvertures et fermetures en harmonie avec les constructions avoisinantes de même typologie. A l’exception des abris de jardin, et sauf contraintes techniques majeures, les annexes devront participer du volume de la construction principale.

Les règles ci-après (article Ua / Ua1 5) ne s’appliquent pas aux serres. Caractéristiques architecturales des toitures : Sur l’ensemble des zones : Les débords de toiture, pouvant former un auvent, sont obligatoires avec un minimum de 0.60 m, sauf :

• En cas de survol interdit du domaine public ;
• Sur les façades implantées en limite séparative ;
• Pour les toitures plates/terrasses/à très faible pente ;
• Pour les annexes et extensions sur un niveau pour lesquelles le débord reste obligatoire mais pourra être inférieur à 0,60 m tout en restant proportionné au volume de la construction.

Les rives des toitures seront fines.

La couverture sera en bardeaux de mélèze, en ardoise, en schiste naturel, bac acier ou tuile mécanique d’aspect lauze, mats, dans des teintes gris ardoise (RAL 7015, 7016) ou gris lauze (RAL 7006, 7013), sauf pour les toitures plates/terrasses qui pourront être végétalisées ou présenter un aspect en harmonie avec la toiture principale ou le contexte architectural et paysager (voire autorisations en zone Ua).

Les cheminées devront s’intégrer à la composition du projet dans un aspect maçonné en cohérence avec ceux des façades.

Néanmoins, les constructions existantes au moment de l’approbation du PLU pourront conserver leur toiture sous sa forme existante (y compris pour les règles suivantes spécifiques aux zones Ua et Ua1).

Dans tous les cas, la couverture des constructions doit être conçue pour ne pas décharger (neige, glace, …) sur les espaces normalement accessibles, et notamment l’espace public.

Uniquement en zones Ua :

Les toitures seront composées de deux pans, avec une pente comprise entre 60 et 100 %, et devront présenter un faîtage parallèle ou perpendiculaire aux courbes de niveaux, sauf :

• Pour les constructions de moins de 10 m² d’emprise au sol et de surface de plancher, pour lesquelles ces éléments sont non réglementés ;
• Les annexes de moins de 30 m² d’emprise au sol et de surface de plancher situées dans une pente végétalisée (adossées, semi-enterrées ou enterrées), avec une hauteur limitée à celle du terrain naturel amont, qui pourront présenter une toiture plate/terrasse obligatoirement végétalisée.

Uniquement en zone Ua1 :

Les toitures seront composées de deux pans, avec une pente de 100 % (tolérance de l’ordre de 5 %), et devront présenter un faîtage parallèle ou perpendiculaire aux courbes de niveaux.

Les dépassé de toiture seront réalisés avec les sous-faces des toitures à voliges apparentes sur chevrons (en suivant la pente de toit - schéma ci-contre).

Les gouttières et les descentes d’eau pluviale seront d’aspect zinc ou inox plombé.

Caractéristiques architecturales des ouvertures :

Les ouvertures devront s’intégrer au paysage et à l’architecture locale du site.

En façade :

L’ordre de composition des façades doit s’inspirer des constructions traditionnelles, respecter les alignements horizontaux et verticaux des ouvertures ainsi que les rythmes des baies.

L’équilibre entre les pleins et les vides doit être respecté par rapport aux constructions traditionnelles.

Les ouvertures en pignon sont autorisées, y compris en reprenant la forme triangulaire du pignon.

En toiture :

Sont autorisées uniquement :

• Les ouvertures de type fenêtre de toit (châssis …), intégrées dans le plan du toit (avec la même pente donc). Ces fenêtres de toit devront :
• Présenter des dimensions de 1.20 X 1.20 m maximum (conformément au schéma ci-contre) ;
• Être espacées de 3.00 m minimum les unes des autres ;
• Respecter un axe horizontal sur la toiture ;
• Ne pas faire saillie, ou être semi encastrées par rapport au nu extérieur de la couverture.
• Les ouvertures en saillie sous forme de lucarnes bâtière et bâtière « pendantes » (voir schéma ci-dessous).

Lucarne bâtière :

Lucarne bâtière « pendante » :

Ces lucarnes devront présenter les caractéristiques suivantes :

• Leurs fenêtres devront être de forme carrée ou plus hautes que larges ;
• Leurs dimensions hors-tout, et plus particulièrement leur largeur, ne pourront être supérieures aux dimensions des ouvertures de la façade correspondante ;
• Leur dimension, hors-tout, ne pourra excéder 2.00 X 2.00 m, et devra respecter la volumétrie de la construction ;
• Les rives seront fines et les jouées non vitrées ;
• La longueur minimum des débords de toiture est portée à 0.20 m;
• Les couvertures devront avoir le même aspect que le reste de la toiture ;
• Une rambarde/garde-corps pourra être posé pour former un espace extérieur, sans que cet espace ne forme de saillie par rapport à la couverture de la lucarne (de fait cet espace sera créé par un positionnement de la baie en retrait). Caractéristiques architecturales des terrasses et balcons : Les terrasses devront s’intégrer à la composition architecturale du projet.

Par ailleurs, les terrasses hors sol d’une hauteur supérieure 1.00 m par rapport au terrain naturel (ces dispositions ne s’appliquent pas aux toitures terrasses) :

• Sont limitées à 10m² d’emprise au sol ;
• Devront être d’aspect bois de teinte naturelle ;

Les balcons présenteront des garde-corps à clairevoie, en bois naturel ou en métal, d’une teinte en harmonie avec le reste de la façade.

Caractéristiques architecturales des menuiseries :

Les menuiseries seront d’aspect bois dans des teintes naturelles.

Les volets battants seront de type dauphinois (voir schéma ci-contre).

Les volets roulants seront posés sans saillie par rapport à la façade, sauf en zone Ua1 où ils sont interdits.

Caractéristiques architecturales des façades :

Les façades doivent être traitées en harmonie avec les façades voisines, de façon à respecter le caractère local des constructions, les principes propres aux typologies dominantes et l'unité de la rue ou de l’ilot.

Les façades d'une même construction ouvrant sur une même rue doivent être traitées de manière homogène dans les mêmes matériaux et les mêmes teintes.

Les murs séparatifs et les murs aveugles apparentés d'un bâtiment doivent avoir un aspect qui s'harmonise avec celui des façades.

Les façades seront traitées dans le style traditionnel du pays, en pierre de pays ou parement de même aspect, enduit à pierres vues (pierre de pays) ou enduit à base de laits de chaux. Pour les enduits, les teintes devront respecter la tonalité architecturale dominante dans les teintes gris clair et beige ocré.

Chaque façade pourra en sus être composée au maximum de 50% en mélèze ou pin douglas d’aspect brut (teintes naturelles) de type bardage à lisses verticales non régulier ou branches « tressées » (uniquement en mur pignon dans ce dernier cas).

Pour les enduits, les tableaux des portes et fenêtres devront présenter un aspect plus lisse.

Ces règles ne s’appliquent pas pour :

• Les abris de jardin, qui pourront être entièrement en bois ;
• Les vérandas s’intégrant à la volumétrie de la construction, qui pourront présenter une façade vitrée, à condition de présenter un aspect général (structure …) en harmonie avec le reste de la construction, sauf en zone Ua1 où les vérandas sont interdites.

Caractéristiques des clôtures :

Les clôtures, si elles existent, ne devront pas excéder 1.20 m de hauteur.

Elles devront former une barrière en bois à clairevoie composée de lisses verticales dans un aspect traditionnel.

Tout autre type de clôture est interdit.

Insertion et qualité environnementale des constructions :

Pompe à chaleur : Elles sont uniquement autorisées à condition de ne pas être visibles depuis le domaine public ou à condition d’être intégrées aux constructions avec un volet en bois faisant office de masque occultant.

Récupérateur d’eau de pluie : Ils sont interdits en toiture. Lorsqu’ils sont hors sol ils doivent être intégrés à l’architecture des constructions et au paysage.

Panneaux solaires (thermiques et photovoltaïques) : Ils sont uniquement autorisés en toiture et à condition de prévoir les dispositifs de protection contre les chutes de neige (arrêt neige) lorsque la toiture donne sur le domaine public. Dans tous les cas, ils devront être de finition lisse et de teinte sombre, uniforme, anti-éblouissants avec un cadre de coloris sombre et de finition mate. Lorsqu’ils ne couvrent pas l’ensemble d’un pan de toit, les panneaux devront être regroupés sous une forme simple rectangulaire, en bande horizontale. Ils devront suivre la même pente que celle du toit. Ua / Ua1 6 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS Les constructions devront s’intégrer à la topographie et privilégier une adaptation à la pente naturelle du terrain, et non le contraire. Leur conception devra permettre d’assurer une insertion correcte du bâtiment dans le milieu bâti ou naturel environnant en limitant les terrassements au strict nécessaire. Les constructions de types en cascade ou encastrée seront privilégiées lorsque la pente le permet (voir schémas ci-dessous).

Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement, seront à dominante végétale composée d’essences locales.

Les espaces minéraux devront être choisis en harmonie avec les matériaux retenus pour les bâtiments et avec le traitement du paysage végétal.

Stationnement des véhicules motorisés : Le stationnement des véhicules motorisés doit être assuré en dehors des voies publiques. Pour les constructions correspondant à la destination habitation, il est exigé au moins 1 place de stationnement par logement ou hébergement sauf impossibilité technique dument justifiée. Pour les autres destinations et sous-destinations de construction, le nombre de places de stationnement n’est pas réglementé. Stationnement des vélos : Cf. dispositions générales (2.17).