Zone UMZone urbaine à Orcières

Um / Um 1 / Um 2 / Um 3 / Um4 / Um5 1 - DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS INTERDITES Les destinations et sous-destinations de constructions suivantes sont interdites sur l’ensemble des zones :

• Exploitation agricole et forestière ;
• Commerce de gros ;
• Entrepôt. Sont également interdits l’ensemble des types d’activités et usages du sol qui ne sont pas directement rattachés à une destination ou sous-destination à la fois :
• Précisée dans l’article 6 des dispositions générales ;
• Non interdite au présent article, ou soumise à condition particulière dans l’article Um /

Um 1 / Um 2 / Um 3 / Um4 / Um5 2.

Um / Um 1 / Um 2 / Um 3 / Um4 / Um5 2 - DESTINATIONS DE CONSTRUCTIONS SOUMISES A CONDITION PARTICULIERE Dans l’ensemble des zones : L’ensemble des destinations et sous-destinations n’est autorisé qu’à condition de ne pas constituer une UTN structurante. La sous-destination autres hébergements touristiques est autorisée uniquement à condition de ne pas comporter d’aire de camping ou de caravaning. La sous-destination industrie est autorisée uniquement à condition d’être compatible avec les habitations existantes et à venir présentes sur la zone ou à sa périphérie notamment en termes de nuisances. Les annexes (y compris les serres et abris de jardins) sont limitées à 3 par unité foncière. De plus :

• Les serres sont autorisées uniquement à condition :
• De présenter moins de 20 m² d’emprise au sol et une hauteur maximale de 2.50 m;
• D’être limitées à 1 seule serre non amovible par unité foncière.
• Les abris de jardin sont limités à un par unité foncière et dans la limite de 10m² d’emprise au sol.

Les dépôts de matériaux ne sont autorisés qu’à condition d’être en lien avec la destination d’une construction principale (légalement édifiée) présente sur l’unité foncière.

En sus, uniquement en zones Um1, Um2, Um3 et Um4 :

La destination habitation n’est autorisée qu’à condition de correspondre à des logements des travailleurs saisonniers au sens de l’article L301-4-1 du code de la construction et de l’habitation, ou à des logements de fonction, limités à 1 par unité foncière où une construction correspondant à la destination commerce et activités de service existe (construction existante au moment de l’approbation du PLU, ou nouveau projet), et dans la limite de 150 m² de surface de plancher par unité foncière.

Le changement de destination des constructions et installations correspondant aux sousdestinations hôtels et autres hébergements touristiques de plus de 1000 m² de surface de plancher est interdit, sauf pour la création :

• De surfaces correspondant à la destination habitation à condition (non cumulative)
• D’être des logements des travailleurs saisonniers, situés dans le même volume que la construction principale ou accolés à la construction principale correspondant à la sous-destination hôtels ou autres hébergements touristiques, et dans la limite de 10 % de la surface de plancher correspondant à la sousdestination hôtels ou autres hébergements touristiques existante ou à créer ;
• D’être 1 logement de fonction maximum, situé dans le même volume que la construction principale ou accolés à la construction principale correspondant à la sous-destination hôtels ou autres hébergements touristiques et de 150 m² de surface de plancher et d’emprise au sol maximum (y compris l’existant) ;
• De surfaces correspondant aux sous-destinations artisanat et commerce de détail, restauration, activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle, centre de congrès et d’exposition à condition d’être dans le même volume que la construction principale ou accolés à la construction principale correspondant à la sous-destination hôtels ou autres hébergements touristiques, de manière connexe à cette activité, et dans la limite de 10 % de la surface de plancher correspondant à la sous-destination hôtels ou autres hébergements touristiques existante ou à créer.

En outre, les constructions et installations correspondant à la sous-destinations autres hébergements touristiques, peuvent changer de destination vers la sous-destination hôtels, et vice-versa.

Ces règles sont applicables y compris en cas de démolition - reconstruction sur une unité foncière existante au moment de l’approbation du PLU, sur les extensions et annexes éventuellement créées, sur ses éventuelles futures divisions …

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Pour les opérations comprenant plus de 1000 m² de surface de plancher dédiée aux sousdestinations hôtels et autres hébergements touristiques, l’équivalent d’un minimum de 3% de cette surface de plancher devra être créée afin de réaliser des logements des travailleurs saisonniers au sens de l’article L301-4-1 du code de la construction et de l’habitation.

Cette proportion est portée à 5% pour les opérations de plus de 5000 m² de surface de plancher.

Implantations des constructions : Les règles ci-après ne s’appliquent pas pour les parties enterrées des constructions (les constructions sous le domaine public restent néanmoins interdites). Nonobstant le paragraphe suivant :

• Les extensions de bâtiments existants ou les annexes accolées à un bâtiment existant, pourront conserver les mêmes principes d’implantation que celui-ci ;
• Des implantations différentes peuvent être admises dans le cas de réhabilitations ou de reconstructions effectuées strictement sur les emprises anciennes de bâtiments existants.

Les constructions doivent être édifiées à au moins 4.00 m de l’alignement des voies et des emprises ouvertes à la circulation publique existantes ou à créer, sauf en zones Um1, Um2, Um3 et Um4, où les constructions peuvent être édifiées librement. Les constructions peuvent s’implanter librement par rapport limites séparatives, sauf en zone Um5 où les constructions doivent être édifiées à au moins 4.00 m des limites séparatives, sauf :

• Pour les annexes dont la hauteur totale de la construction n’excède pas 3.50 m de hauteur et l’emprise au sol 10 m², qui peuvent être édifiées librement par rapport aux limites séparatives ;
• Pour les constructions mitoyennes ou accolées réalisées lors d’une même opération (de part et d’autre d’une limite séparative), qui peuvent être édifiées en limite séparative.

Les constructions mitoyennes :

• Par le garage sont interdites ;
• Sont limitées à 2 volumes principaux accolés maximum.

Emprise au sol maximale : Uniquement en zones Um, Um1, Um2, Um3 et Um4 : Non réglementé. Uniquement en zone Um5 : L’emprise au sol sera au maximum de 40 % de la superficie de l’unité foncière sauf pour les constructions correspondant aux sous-destinations hôtels et autres hébergements touristiques pour lesquelles l'emprise au sol n’est pas réglementée.

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Hauteur maximale :

Dans l’ensemble des zones :

Lors d’opération de démolition / reconstruction la hauteur pourra être égale à l’ancienne hauteur de la construction existante au moment de l’approbation du PLU, même si celle-ci ne respecte pas les règles suivantes.

Par ailleurs, une tolérance de 0.50 m est possible pour un renforcement des performances énergétiques de bâtiments existants au moment de l’approbation du PLU.

Uniquement en zone Um :

Pour les constructions existantes au moment de l’approbation du PLU et présentant des toitures plates/terrasses, « papillon », ou à 1 ou 2 pans à très faible pente (inférieure ou égale à 20 %), la surélévation est autorisée uniquement pour une transformation en toitures à 2 pans (telle que réglementée dans l’article (Um / Um 1 / Um 2 / Um 3 / Um4 / Um5 5). Cette transformation devra respecter les règles suivantes :

• La hauteur maximale entre le nouvel égout de toiture et le nouveau faîtage ne pourra excéder 5.00 m ;
• La hauteur maximale de la construction après surélévation ne pourra pas excéder 18.00 m au faîtage ;
• Une augmentation maximale de 2.70 m de hauteur entre la côte de référence de bas de pente et la passée de toiture pourra être créée. La côte de référence de bas de pente imposée sera la hauteur de façade existante la plus basse.

La hauteur maximale des autres constructions est fixée à 18.00 m au faîtage (ou à l’acrotère) sauf pour les annexes non accolées à la construction principales dont la hauteur maximale est fixée à 4.50 m au faîtage (ou à l’acrotère).

Uniquement en zone Um1 :

La hauteur maximale des constructions ne devra pas dépasser la côte NGF 1855.

Uniquement en zone Um2 :

La hauteur maximale des constructions ne devra pas dépasser la côte NGF 1858.

Uniquement en zone Um3 :

La hauteur maximale des constructions ne devra pas dépasser une hauteur perçue équivalente à du R+1+toiture depuis la voie amont (Route du Forest).

Uniquement en zone Um4 :

La hauteur maximale des constructions est fixée à 18.00 m au faîtage (ou à l’acrotère).

Uniquement en zone Um5 :

La hauteur maximale des constructions est fixée à 9.00 m au faîtage (ou à l’acrotère), sauf :

• Pour l’extension d’un bâtiment existant au moment de l’approbation du PLU. Dans ce cas la hauteur maximale pourra aussi être égale à la hauteur du bâti existant ;
• Pour les annexes non accolées à la construction principales dont la hauteur maximale est fixée à 4.50 m au faîtage (ou à l’acrotère).

Volume des constructions : Uniquement en zones Um, Um1, Um2, Um3 et Um4 : Non réglementé. Uniquement en zone Um5 : Les constructions doivent présenter des formes, des volumes, des proportions en harmonie avec les constructions avoisinantes de même typologie.

Um / Um 1 / Um 2 / Um 3 / Um4 / Um5 5 – QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Les règles ci-après (article Um / Um 1 / Um 2 / Um 3 / Um4 / Um5 5) ne s’appliquent pas aux serres. Caractéristiques architecturales des toitures : Sur l’ensemble des zones : Les débords de toiture, pouvant former un auvent, sont obligatoires avec un minimum de 0.60 m, sauf :

• En cas de survol interdit du domaine public ;
• Sur les façades implantées en limite séparative ;
• Pour les toitures plates/terrasses/à très faible pente ;
• Pour les annexes et extensions sur un niveau pour lesquelles le débord reste obligatoire mais pourra être inférieur à 0,60 m tout en restant proportionné au volume de la construction. Les rives des toitures seront fines. La couverture sera en bardeaux de mélèze, en ardoise, schiste naturel, bac acier ou tuile mécanique d’aspect lauze, mats, dans des teintes gris ardoise (RAL 7015, 7016) ou gris lauze (RAL 7006, 7013), sauf pour les toitures plates/terrasses qui pourront être végétalisées ou présenter un aspect en harmonie avec la toiture principale ou le contexte architectural et paysager. Les cheminées devront s’intégrer à la composition du projet dans un aspect maçonné en cohérence avec ceux des façades. Néanmoins, les constructions existantes au moment de l’approbation du PLU pourront conserver leur toiture sous sa forme existante (y compris pour les règles suivantes spécifiques aux zones à chaque zone). Dans tous les cas, la couverture des constructions doit être conçue pour ne pas décharger (neige, glace, …) sur les espaces normalement accessibles, et notamment l’espace public. Uniquement en zones Um, Um1, Um2, Um3, Um4 : Les toitures seront composées de deux pans, avec une pente comprise entre 60 et 100 %, et devront présenter un faîtage parallèle ou perpendiculaire aux courbes de niveaux ; ou seront des toitures plates/terrasses. Uniquement en zone Um5 : Les toitures seront composées de deux pans, avec une pente comprise entre 60 et 100 %, et devront présenter un faîtage parallèle ou perpendiculaire aux courbes de niveaux, sauf pour les constructions de moins de 30 m² d’emprise au sol et de surface de plancher, pour lesquelles ces éléments sont non réglementés.

Caractéristiques architecturales des ouvertures :

En façade :

Les ouvertures devront présenter un certain ordonnancement.

En toiture :

Sont autorisées uniquement :

• Les ouvertures de type fenêtre de toit (châssis …), intégrées dans le plan du toit (avec la même pente donc). Ces fenêtres de toit devront :
• Présenter des dimensions de 1.20 X 1.20 m maximum (conformément au schéma ci-contre) ;
• Être espacées de 3.00 m minimum les unes des autres ;
• Respecter un axe horizontal sur la toiture ;
• Ne pas faire saillie, ou être semi encastrées par rapport au nu extérieur de la couverture.
• Les ouvertures en saillie sous forme de lucarnes bâtière et bâtière « pendantes » (voir schéma ci-dessous).

Lucarne bâtière :

Lucarne bâtière « pendante » :

Ces lucarnes devront présenter les caractéristiques suivantes :

• Leurs fenêtres devront être de forme carrée ou plus hautes que larges ;
• Leurs dimensions hors-tout, et plus particulièrement leur largeur, ne pourront être supérieures aux dimensions des ouvertures de la façade correspondante ;
• Leur dimension, hors-tout, ne pourra excéder 2.00 X 2.00 m, et devra respecter la volumétrie de la construction ;
• Les rives seront fines et les jouées non vitrées ;
• La longueur minimum des débords de toiture est portée à 0.20 m;
• Les couvertures devront avoir le même aspect que le reste de la toiture ;
• Une rambarde/garde-corps pourra être posé pour former un espace extérieur, sans que cet espace ne forme de saillie par rapport à la couverture de la lucarne (de fait cet espace sera créé par un positionnement de la baie en retrait).

Caractéristiques architecturales des terrasses et balcons : Les terrasses et balcons devront s’intégrer à la composition architecturale du projet.

Par ailleurs, les terrasses hors sol d’une hauteur supérieure 1.00 m par rapport au terrain naturel (ces dispositions ne s’appliquent pas aux toitures terrasses) :

• Sont limitées à une profondeur de 3.00 m et 25 m² d’emprise au sol ;
• Devront être d’aspect bois de teinte naturelle.

Caractéristiques architecturales des menuiseries : Les menuiseries seront d’aspect bois dans des teintes naturelles, ou auront une couleur anthracite. Les volets roulants seront posés sans saillie par rapport à la façade. Leur teinte devra être cohérente celle de la fenêtre correspondante. Caractéristiques architecturales des façades : Les façades d'une même construction ouvrant sur une même rue doivent être traitées de manière homogène dans les mêmes matériaux et les mêmes teintes. Les murs séparatifs et les murs aveugles apparentés d'un bâtiment doivent avoir un aspect qui s'harmonise avec celui des façades. Les façades seront traitées soit en aspect pierre de pays, soit en enduit à pierres vues (pierre de pays) soit en enduit. Pour les enduits, les teintes devront respecter la tonalité architecturale dominante dans les teintes gris clair et beige ocré. Le bois de type mélèze ou pin douglas d’aspect brut (teintes naturelles), sous forme de lames/planches/lisses horizontales ou verticales, est autorisé sauf en rez-de-chaussée qui devra avoir obligatoirement un aspect maçonné. Ces règles ne s’appliquent pas pour les abris de jardin, qui pourront être entièrement en bois. Caractéristiques des clôtures : Les clôtures, si elles existent, ne devront pas excéder 1.20 m de hauteur. Elles devront former une barrière en bois à clairevoie dans un aspect traditionnel, éventuellement posée sur un mur bahut d’une hauteur de 0.50 m maximum et présentant un aspect cohérent avec la façade. Tout autre type de clôture est interdit. Insertion et qualité environnementale des constructions : Pompe à chaleur : Non réglementé. Récupérateur d’eau de pluie : Non réglementé. Panneaux solaires (thermiques et photovoltaïques) : Ils sont uniquement autorisés :

• En toiture et à condition de prévoir les dispositifs de protection contre les chutes de neige (arrêt neige) lorsque la toiture donne sur le domaine public. Dans tous les cas, ils devront être de finition lisse et de teinte sombre, uniforme, anti-éblouissants avec un cadre de coloris sombre et de finition mate. Lorsqu’ils ne couvrent pas l’ensemble d’un pan de toit, les panneaux devront être regroupés sous une forme simple rectangulaire, en bande horizontale. Ils devront suivre la même pente que celle du toit ;
• Uniquement si l’orientation de la toiture ne permet pas un rendement correct des installations, avec dans ce cas des installations devront uniquement correspondre aux besoins de la consommation domestique des occupants de l'immeuble ou de la partie d'immeuble concernée (au sens de l’article R111-23 du CU) :
• Au sol ; o En façade, à condition de ne pas être réorientés, et de présenter une bonne intégration au projet architectural ou à l’architecture existante (positionnement, teinte, ordonnancement …). Um / Um 1 / Um 2 / Um 3 / Um4 / Um5 6 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTI ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS Les constructions devront s’intégrer à la topographie et privilégier une adaptation à la pente naturelle du terrain, et non le contraire. Leur conception devra permettre d’assurer une insertion correcte du bâtiment dans le milieu bâti ou naturel environnant en limitant les terrassements au strict nécessaire. Les constructions de types en cascade ou encastrée seront privilégiées lorsque la pente le permet (voir schémas ci-dessous).

Il est imposé au moins 15 % d’espaces verts sur l’unité foncière.

Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement, seront à dominante végétale composée d’essences locales.

Les espaces minéraux devront être choisis en harmonie avec les matériaux retenus pour les bâtiments et avec le traitement du paysage végétal.

Stationnement des véhicules motorisés :

Le stationnement des véhicules motorisés et les aires de manœuvre doivent être assurés en dehors des voies publiques, en prenant en compte, si besoin, le stationnement des véhicules de livraison et de service d’une part, et des véhicules du personnel d’autre part.

Pour les constructions correspondant à la destination habitation, il est exigé au moins 1 place de stationnement par logement ou hébergement et 1 place de stationnement par tranche de 60 m² de surface de plancher entamée (la règle la plus contraignante s’applique), sauf pour les surélévations de bâtiments existants, uniquement en zone Um, pour lesquelles aucune place supplémentaire n’est exigée.

Pour les constructions correspondant aux sous-destinations bureau, artisanat et commerce de détail et d’activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle, il est exigé au moins deux places de stationnement par entreprise.

Pour les constructions correspondant à la sous-destination restauration, il est exigé au moins 1 place de stationnement pour 10 m2 de surface de plancher entamée recevant du public.

Pour les constructions correspondant aux sous-destinations hôtels et autres hébergements touristiques, il est exigé au moins 1 place de stationnement par tranche de 80 m² de surface de plancher entamée ou 1 place par chambre ou logement (la règle la plus contraignante s’applique). Dans tous les cas, le nombre de place de stationnement devra répondre aux besoins des constructions et installations.

Pour les autres destinations et sous-destinations de construction, le nombre de places de stationnement doit correspondre aux besoins des constructions et installations. Stationnement des vélos : Cf. dispositions générales (2.17).