Construire à Samoreaules règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 40% de l’unité foncière comprise dans la zone 1AUa.

• Zone 1AUB

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 30% de l’unité foncière comprise dans la zone 1AUb.

• Zone 1AUE

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans la zone 1AUe, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 60% de l’unité foncière comprise dans la zone 1AUe.

• Zone 1AUH

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 15% de l’unité foncière comprise dans la zone 1AUh.

• Zone 1AUV

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 60% de l’unité foncière comprise dans la zone 1AUv.

• Zone 1AUX

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 70% de l’unité foncière comprise dans la zone 1AUx.

• Zone 2AU

  Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.2 – Hauteur Dans l'attente de l'ouverture à l'urbanisation de la zone, il n'est pas fixé de règle. 4.3 – Implantation par rapport aux voies et emprises...

• Zone A

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Pour le logement, l’emprise au sol : - des nouvelles constructions liées strictement au logement des exploitants agricoles est limitée à 150m². - des extensions de...

• Zone AC

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans la zone Ac, l’emprise au sol des constructions et installations, y compris des annexes, est limitée à: • 100m² pour les sous-destinations “industrie” et “entr...

• Zone AEL

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Pour les constructions liées à la sous destination « exploitation agricole », l’emprise au sol est limitée à 32m² par surface d’un hectare située au sein de l’unit...

• Zone AP

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions liées à la sous-destination “locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés” est limitée à 100m². L...

• Zone N

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans les zones N (hors STECAL), l’emprise au sol des extensions des constructions principales existantes à usage de logement ne peut excéder 30% de l’emprise au so...

• Zone NC

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans la zone Nc, l’emprise au sol des constructions est limitée à : • 100m² pour les sous-destinations “industrie” et “entrepôt” • 50m² pour les sous-destinations ...

• Zone NCA

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder l’emprise au sol des constructions existantes à la date d’approbation du...

• Zone NE

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans la zone Ne (hors STECAL), l’emprise au sol des constructions liées à la sous-destination “locaux techniques et industriels des administrations publiques et as...

• Zone NJ

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans les zones Nj, l’emprise au sol des annexes (abris de jardins, bûchers...) à une construction principale existante à usage de logement est limitée à 12 m² d’em...

• Zone NL

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 15 % de l’emprise au sol de l’unité foncière comprise dans la zone Nl.

• Zone NM

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 10% de l’unité foncière comprise dans la zone Nm. L’emprise au sol des c...

• Zone NMF

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 100m2 pour l’ensemble des nouvelles constructions édifiées dans la zone....

• Zone NR

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans la zone Nr, aucune emprise n’est autorisée.

• Zone UAF

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans la zone UAf, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes ne peut excéder 90 % de l’unité foncière comprise dans la zone UAf.

• Zone UAV

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans le secteur UAv1, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 50% de l’unité foncière comprise dans la zone UAv....

• Zone UBA

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans les zones UBa dont les secteurs UBa1 et UBa2 de Fontainebleau et le secteur UBa2 de Samoissur-Seine, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y com...

• Zone UBB

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 30% de l’unité foncière comprise dans la zone UBb. Dans la commune de Ba...

• Zone UBC

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 50% de l’unité foncière comprise dans la zone UBc. Sur le périmètre de l...

• Zone UBD

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 50% de l’unité foncière comprise dans la zone UBd.

• Zone UC

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 50% de l’unité foncière comprise dans la zone UC.

• Zone UD

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans les zones UD, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 20% de l’unité foncière comprise dans la zone UD. Dan...

• Zone UE

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans la zone UE, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 90 % d’emprise au sol. Dans le secteur UE2, l’emprise a...

• Zone UF

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans les zones UF, seules sont autorisées : o les annexes de 30m² maximum d’emprise au sol par rapport à l’unité foncière comprise dans la zone UF ; o les extensio...

• Zone UL

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Sur la commune de Bois-le-Roi, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 25 % de l’unité foncière comprise dans la...

• Zone UM

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 40% de l’unité foncière comprise dans la zone UM.

• Zone UR

  Pour les destinations et sous-destinations « commerces et activités de services » et « autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire » autorisées dans la zone UR, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compr...

• Zone US

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans les zones US, seules sont autorisées sous réserve de respecter les règles du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) : o les annexes de 20m² maximum ...

• Zone UX

  Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : L’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 70% de l’unité foncière comprise dans la zone UX, ainsi qu’en UXc1 et UX...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?