HAUTE-GARONNE · 31563
PLU de Vacquiers
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Vacquiers, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31563_PLU_20200305
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone AU compte 2 secteurs, un secteur AUa correspondant au secteur Graves-Moulin et un secteur AUb à celui de Pourrique. Par dé
- Zone A2
- Zone AULa zone AU compte 2 secteurs, un secteur AUa correspondant au secteur Graves-Moulin et un secteur AUb à celui de Pourrique. Par dé
- Zone AUA
- Zone AUO
- Zone N
- Zone UA
- Zone UBElle correspond à une zone d’activités existante dite du CHATEAU D’EAU et à son extension future. Il s’agit d’un lotissement commu
- Zone UEElle correspond à une zone d’activités existante dite du CHATEAU D’EAU et à son extension future. Il s’agit d’un lotissement commu
- Zone UE2
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré sur l'unité foncière, en dehors des voies publiques.
- Zone AU
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré sur l'unité foncière, en dehors des voies publiques. 1 - CONSTRUCTIONS A USAGE D'HABITATION • 2 places de stationnement par logemen...
- Zone N
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré sur l'unité foncière, en dehors des voies publiques. Pour les constructions à usage autre qu'habitation, les places de stationnemen...
- Zone UA
Cet article concerne : - les constructions nouvelles - les extensions de plus de 100 m 2 de surface de plancher des constructions existantes à la date d’approbation du présent P.L.U. - les opérations d’ensemble Le stationnement des véhicule...
- Zone UB
Cet article concerne: - les constructions nouvelles - les extensions de plus de 100 m 2 de surface de plancher des constructions existantes à la date d’approbation du présent P.L.U. - les opérations d’ensemble Le stationnement des véhicules...
- Zone UE
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré sur l'unité foncière, en dehors des voies publiques. 1 - CONSTRUCTIONS A USAGE D'HABITATION 2 places de stationnement par logement ...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 492
- Code postal
- 31340
- Code INSEE
- 31563
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.