HAUTE-GARONNE · 31563
PLU de Vacquiers
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Vacquiers, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31563_PLU_20200305
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone AU compte 2 secteurs, un secteur AUa correspondant au secteur Graves-Moulin et un secteur AUb à celui de Pourrique. Par dé
- Zone A2
- Zone AULa zone AU compte 2 secteurs, un secteur AUa correspondant au secteur Graves-Moulin et un secteur AUb à celui de Pourrique. Par dé
- Zone AUA
- Zone AUO
- Zone N
- Zone UA
- Zone UBElle correspond à une zone d’activités existante dite du CHATEAU D’EAU et à son extension future. Il s’agit d’un lotissement commu
- Zone UEElle correspond à une zone d’activités existante dite du CHATEAU D’EAU et à son extension future. Il s’agit d’un lotissement commu
- Zone UE2
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone AU
3ème modification du PLU de VACQUIERS – 31 | Règlement | ZONE AU 36 / 58 PAYSAGES
- Zone UA
L’emprise au sol est la projection verticale du volume de la ou des construction(s) de l’unité foncière, tous débords et surplombes inclus. Sont exclues du calcul toutes les annexes de moins de 20 m² et les piscines. • Secteur UA : Non règl...
- Zone UB
L’emprise au sol est la projection verticale du volume de la ou des construction(s) de l’unité foncière, tous débords et surplombes inclus. Sont exclues du calcul toutes les annexes de moins de 20 m² et les piscines. • Secteur UB : Le coeff...
- Zone UE
3ème modification du PLU de VACQUIERS – 31 | Règlement | ZONE UE 29 / 58 NEANT
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 492
- Code postal
- 31340
- Code INSEE
- 31563
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.