Zone AM

Intitulé du document : Périmètre de hauteur spécifique

Des périmètres de hauteurs spécifiques ont été identifiés sur le plan de zonage, au titre des dispositions de l’article R 151 39 du Code de l’urbanisme. Ces règles spécifiques permettent de déroger aux règles générales de hauteurs et figurent sur le plan de zonage.

À Montrouge : • Dans les périmètres de hauteur spécifique identifiés sur le plan de zonage, en remplacement des dispositions relatives à la hauteur maximale des constructions, la hauteur n’est pas réglementée. • Dans les périmètres de hauteur spécifique identifiés sur le plan de zonage, les constructions seront implantées à l’alignement ou en retrait d’1 mètre minimum. • Dans les périmètres de hauteur spécifique identifiés sur le plan de zonage, les constructions devront être implantées : o Sur les limites séparatives, o Ou en retrait d’une ou des deux limites séparatives. Dans ce cas, le retrait sera au moins égal à 3 mètres. • Dans les périmètres de hauteur spécifique identifiés sur le plan de zonage, les constructions devront être implantées : o En limite de fond, o Ou en retrait d’au moins 3 mètres. • Une attention particulière sera portée à l’intégration paysagère des constructions et un traitement qualitatif des façades sera recherché.

Périmètre d’implantation des constructions Les constructions nouvelles et extensions de constructions existantes doivent être implantées au sein de ces périmètres.

Intitulé du document : 3.4.3 DISPOSITIONS CONCERNANT LES ELEMENTS DE PATRIMOINE BATI A PROTEGER AU TITRE DE L’ARTICLE L151-19 DU CODE DE L’URBA

Les éléments de patrimoine concernés par les dispositions suivantes sont repérés sur les plans du patrimoine bâti et environnemental.

Des travaux visant à assurer la mise aux normes ou la sécurisation des constructions existantes (accessibilité aux personnes à mobilité réduite, sécurité incendie, sécurisation en cas de péril…) pourront être admis en dérogation aux prescriptions spécifiques aux éléments protégés au titre du patrimoine.

Les éléments de patrimoine sont classés en 3 niveaux de protection. Les niveaux 1 et 2 entraînent des dispositions qui s’appliquent nonobstant les autres dispositions du présent règlement, notamment celles relatives au traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions.

Nota : le « rang » et le « niveau » de protection renvoient aux mêmes dispositions.

3.4.3.1 Dispositions applicables aux éléments de patrimoine bâti à protéger de rang 1:

Pour les dispositions applicables aux éléments de patrimoine bâti à protéger de rang 1 repérés sur le plan du patrimoine bâti et environnemental, il convient de se référer aux fiches dédiées.

• Toute modification est interdite si elle porte atteinte à la composition générale et aux proportions des constructions protégées, ainsi qu’à l’ensemble des éléments existants sur l’unité foncière ou le terrain.

• Les aménagements nécessaires à l’accessibilité des personnes à mobilité réduite sont permis et seront guidés par la réduction de leur impact visuel. Leur insertion doit être la plus discrète possible.

• Les projets de construction ou de modification des constructions situées sur les parcelles limitrophes des éléments protégés feront l’objet d’une attention particulière afin de veiller à leur qualité et à la cohérence avec les éléments protégés.

• Les éléments protégés ne peuvent être détruits ni entièrement, ni partiellement, sauf en cas de péril.

Règles de gabarit : • Ces bâtiments seront conservés et restaurés en utilisant des matériaux similaires à ceux d’origine. • La surélévation est interdite. • Les extensions sont autorisées sous réserve du respect de la composition architecturale d'origine et de l’inscription du bâtiment dans son environnement.

Eléments de façade : • En cas de ravalement, la totalité de la façade doit être traitée. • Le ravalement tiendra compte des matériaux employés et visera à maintenir ou retrouver l’aspect des matériaux d’origine, ainsi que les éléments de décors tels que les encadrements, les appuis... • Les dispositions d’origine, la pierre de taille ou brique apparente, meulière, enduit traditionnel ou décoratif, détails en bois, pierre, brique, céramique… avec leurs aspects et mises en œuvre spécifiques doivent être conservées.

• L’isolation par l’extérieur n’est pas autorisée. • Les menuiseries d’origine seront conservées dans la mesure du possible et restaurées. En cas

d’impossibilité, elles feront l’objet d’un remplacement dans un matériau d’aspect similaire à celui de la construction d’origine. • Les ferronneries d’origine seront conservées dans la mesure du possible et restaurées. En cas d’impossibilité, elles feront l’objet d’un remplacement identique à l’élément d’origine ou seront traitées de façon simple et réalisées en fer ou fonte.

Eléments de toiture : • Les modifications de volume de toiture ne sont pas autorisées. • Les lucarnes d’origine seront conservées dans la mesure du possible et restaurées. • Les nouvelles lucarnes sont autorisées à condition de respecter la typologie du bâtiment • Les châssis de toit ne sont autorisés que sur les façades non visibles depuis l’espace public.

Clôtures : • Les clôtures doivent être considérées comme faisant partie intégrante de l’ensemble architectural du bâtiment protégé. • Les clôtures d’origine seront conservées dans la mesure du possible et restaurées. En cas d’impossibilité, elles feront l’objet d’une reconstruction identique (matériaux d’aspect similaire, composition, référence stylistique, couleur) à la clôture d’origine.

Divers : • L’ajout d’éléments techniques tels que panneaux solaires, paraboles et antennes, ventilations est strictement interdit en façade ou en toiture visible depuis le domaine public.

3.4.3.2 Dispositions applicables aux éléments de patrimoine bâti à protéger de rang 2

Pour les dispositions particulières pour les bâtiments remarquables de rang 2 repérés sur le plan du patrimoine bâti et environnemental, il convient de se référer aux fiches dédiées.

• La conservation des éléments existants est vivement recommandée. • La démolition partielle est autorisée sous réserve qu’elle soit motivée et que le projet qui

l’accompagne présente une haute valeur architecturale. • Tous les travaux effectués sur un élément de patrimoine bâti à protéger de rang 2, doivent être

conçus en évitant toute dénaturation des caractéristiques esthétiques, architecturales ou historiques conférant l’intérêt de la construction. • Les constructions nouvelles ou extensions des constructions existantes devront à minima respecter l'implantation constatée des ensembles (alignement ou recul minimum constaté). Toutefois un recul plus important est autorisé si cela ne nuit pas à l'harmonie de l'ensemble. • Toute modification de façade ponctuelle sur une construction devra répondre d’une logique d’ensemble et ne pas dénaturer le site. • Les travaux de restauration devront être respectueux des matériaux et des techniques de construction utilisés lors de sa réalisation et permettre une lecture homogène de l’ensemble bâti. • En cas de ravalement, la totalité de la façade doit être traitée. • Les travaux d’extension et de surélévation et de réhabilitation sont autorisés à condition de ne pas dénaturer la cohérence avec les autres constructions de l’ensemble concerné.

3.4.3.3 Dispositions applicables aux éléments de patrimoine bâti à protéger de rang 3

Pour les dispositions particulières pour les éléments remarquables de rang 3, il convient de se référer aux fiches dédiées. Ces bâtiments sont soumis aux règles suivantes :

• Tous les travaux d’aménagement et les extensions/surélévations effectués sur ces bâtiments doivent être conçus en évitant toute dénaturation des caractéristiques conférant leur intérêt ;

• L’éventuelle démolition des éléments de patrimoine repérés doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable (permis de démolir).

Il est recommandé de conserver les motifs architecturaux.

3.4.3.4 Séquence urbaine remarquable protégée

Pour les séquences urbaines remarquables protégées sur le plan du patrimoine bâti et environnemental, il convient de se référer aux fiches dédiées. La conservation des secteurs d’ambiances urbaines et paysagères est fortement recommandée. Tous les travaux effectués sur un bâtiment dans ces secteurs doivent conserver ou restituer :

• Le caractère urbain des lieux : principes de gabarits (recul, retrait, hauteur, emprise au

sol), principes d’aspects extérieurs.

• Le caractère paysager des lieux : principes de composition végétale.

A Bagneux, Montrouge et Sceaux, les constructions nouvelles et les travaux sur les constructions existantes réalisés dans les séquences urbaines remarquables protégées doivent respecter les prescriptions et prendre en compte dans la mesure du possible les recommandations particulières fixées en annexe du présent règlement (fiche par séquence).

3.4.3.5 Sente protégée

Des sentes faisant l’objet d’une protection particulière au vu de leur intérêt patrimonial au titre des dispositions de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme, ont été repérées sur les plans du patrimoine bâti et environnemental. Les règles suivantes s’appliquent : toute construction dans l’emprise des sentes, passages et villas identifiés au règlement graphique est interdite.

Des prescriptions particulières sont fixées, le cas échéant, en annexe du présent règlement (fiches), et devront être respectées.

En cas de dispositions particulières figurant sur la fiche de la sente, ces dernières priment sur la règle générale précédente.

Sur la commune de Malakoff : • A titre général sur l’ensemble de la commune, et sauf information contraire présentée pour chacune des sentes référencées, aucune construction nouvelle ne sera autorisée dans une bande de 6 mètres au droit des villas, sentes, passages, impasses, sentiers, rues référencées ou non dans les fiches lorsque ces dites voies disposent d’une largeur inférieure à 4 mètres, sauf en secteur de projet • Pour les voies énoncées ci-dessus dont certaines séquences atteindraient une largeur de 4 mètres ou plus, les règles de constructibilité applicables sont celles présentées dans les fiches ou à défaut dans les plans graphiques. • Des principes de retrait peuvent s’imposer sur certaines de ces voies pour favoriser une bonne implantation vis-à-vis des bâtiments existants. Ces principes sont indiqués sur les fiches ou à défaut dans les plans graphiques.

3.4.3.6 Murs et portails protégés

Pour les murs, portails, renforcés repérés sur le plan du patrimoine bâti et environnemental, il convient de se référer aux fiches dédiées, en annexe du présent règlement.

Des murs faisant l’objet d’une protection particulière au vu de leur intérêt patrimonial au titre des dispositions de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme, ont été repérés sur les plans du patrimoine bâti et environnemental. Les règles suivantes s’appliquent :

• Interdiction de démolir, sauf en cas de péril sanitaire ; • Le portail ne pourra être dissocié de son mur et de ses éléments structurants tels

que les piliers. Les bornes, chasses roues, etc. devront être conservés ;

• Les murs ne pourront être ni surélevés, ni abaissés. • Les murs ne pourront être percés. Ils seront restaurés dans les règles de l’art : joint

enduit, arase, chaperon. A Bagneux et Sceaux, des prescriptions particulières sont fixées en annexe du présent règlement (fiche par mur et clôture) et devront être respectées.

3.4.3.7 Ensemble bâti remarquable

Les ensembles bâtis remarquables repérés sur le plan du patrimoine bâti et environnemental doivent être conservés afin d’éviter de rompre l’unité de l’ensemble ou la dénaturation d’un des bâtiments. Au sein de ces secteurs, les implantations, les emprises au sol et les hauteurs doivent préserver l’harmonie de la composition urbaine. En cas de démolition des éléments principaux qui participent à cet ensemble, la reconstruction se fera en conservant la volumétrie et l’implantation de l’ensemble urbain. Pour les ensembles bâtis remarquables repérés sur le plan du patrimoine bâti et environnemental, il convient de se référer aux fiches dédiées.

3.4.3.8 Immeubles protégés de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry

Concernant les immeubles protégés de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry, il convient de se référer au règlement de la zone UPCm2.

3.4.3.9 Secteurs de vestiges d’ouvrages hydrauliques souterrains

Dans les secteurs où il existe une probabilité de présence d’ouvrages hydrauliques repérés sur les plans du patrimoine bâti et environnemental, les nouvelles constructions, extensions et réhabilitations des constructions existantes doivent, si possible, veiller à ne pas affecter l’intégrité de ces vestiges et leur qualité patrimoniale.

3.4.4 DISPOSITIONS

PARTICULIERES

CONCERNANT

URBAINES ET IMPLANTATIONS SPECIFIQUES

LES FORMES

Alignement obligatoire Sur les linéaires « alignement obligatoire » identifiés sur le plan de zonage, les constructions doivent être implantées à l’alignement. Des retraits ponctuels sont toutefois autorisés pour des questions architecturales, d’accroche à des constructions ou des attiques.

Alignement autorisé

Au droit des voies repérées sur le plan de zonage, les constructions pourront s’implanter à l’alignement ou en recul d’au moins 0,50 mètre. Les saillies peuvent être autorisées dans la marge de recul sous réserve de s’intégrer harmonieusement dans l’environnement et de ne pas dépasser 1,20 m de profondeur.

Recul obligatoire

Sur les linéaires « recul obligatoire » identifiés sur le plan de zonage, les constructions doivent être implantées en recul. La distance de recul minimum figure sur le plan de zonage.

Implantation spécifique des constructions par rapport à la limite séparative Sur les linéaires « Implantation spécifique des constructions par rapport à la limite séparative » identifiés sur le plan de zonage, la construction devra présenter un retrait minimal de 3 mètres par rapport à la limite concernée par ce retrait graphique ou un retrait minimal égal à la distance inscrite sur le plan de zonage. À Antony, concernant les implantations spécifiques des constructions par rapport à la limite séparative, les constructions peuvent être implantées en retrait de 3 mètres minimum.

Linéaire de hauteur spécifique Des hauteurs spécifiques sur les linéaires de voies identifiées sur le plan de zonage s’appliquent par dérogation aux règles de hauteur maximale édictées par l’indice de hauteur. Ces hauteurs spécifiques peuvent s’appliquer par dépassement ou par restriction de la hauteur maximale autorisée par l’indice de hauteur. A Montrouge, le linéaire de hauteur spécifique s'applique dans une bande de 25 mètres à compter de l'alignement existant ou futur. Si la hauteur maximale permise au-delà de cette bande est inférieure de plus de 3 niveaux à la hauteur maximale permise par le linéaire de hauteur spécifique, alors la hauteur maximale permise est égale à la hauteur permise par le linéaire de hauteur spécifique minorée de 2 niveaux dans une bande de 20 mètres à compter de la limite de la bande citée à l’alinéa précédent. À Bagneux, au droit des voies repérées graphiquement sur le plan de zonage, la hauteur doit être au plus égale à la distance minimum entre la construction et le point le plus proche de l’alignement opposé (H=L). Le long du linéaire de hauteur spécifique H=P Le long des parties des rues de la Fontaine et des Mathurins repérées graphiquement au plan de zonage, et dans une bande d’une profondeur de 20 mètres à compter l’alignement existant ou futur, les constructions doivent en outre s’inscrire dans un volume maximum délimité par :

• Une verticale H dont la hauteur à partir du niveau de la voie pris à l’alignement est égale au prospect P de la voie. (H=P) ;

• Une oblique de pente 1/1 dont le point d’attache est le point haut de la verticale H.

Un prospect respectant H=P le long des parties des rues de la Fontaine et des Mathurins repérées sur le plan de zonage. Ces règles ne s’appliquent pas pour les équipements d’intérêt collectif en zone UPBa1a.

Ilot constructible La hauteur maximale des constructions situées au sein des îlots constructibles identifiés sur le plan de zonage est limitée : Pour les îlots 1 : À 32 mètres à l’égout du toit de la construction. Toutefois, au-dessus de cette hauteur, un attique d’une hauteur de 4 mètres maximum en retrait d’au moins 3 mètres par rapport au nu de la façade est autorisé. La hauteur au point le plus haut de la construction (attique compris) ne pourra excéder 36 mètres.

Pour les îlots 2 : • Dans une bande de 14 mètres à partir de la limite de zone : A 14 mètres à l’égout du toit de la construction. • Au-delà de cette bande de 14 mètres : o La hauteur maximale des constructions doit s’inscrire dans le gabarit déterminé par un pan incliné à 45° à partir de l’égout du toit de la construction présentant une hauteur maximale de 14 mètres. o La hauteur au point le plus haut de la construction (attique compris) ne pourra excéder 33 mètres.

5.1. Règlement pièce écrite

-Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par délibération du Conseil de Territoire en date du 11/12/2024 -Mise à jour n°1 des annexes par arrêté du Président de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris daté du 30/04/2025

Modification simplifiée n°1

Version approuvée en Conseil de Territoire du 10/12/2025

SOMMAIRE

Sommaire

1 Introduction ...................................................................................................................................5 1.1 Champ d'application territorial du PLUi ...............................................................................6 1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques ..................................6 1.3 Articulation du règlement avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)6 1.4 Articulation du règlement avec les Plans masses.................................................................7 1.5 Articulation du règlement avec les zones UP........................................................................7 1.6 Organisation et contenu du présent règlement ....................................................................7 1.7 Utilisation du présent règlement ....................................................................................11

2 Lexique ........................................................................................................................................13 3 Dispositions générales .................................................................................................................40

3.1 Rappel du Code de l’urbanisme ........................................................................................41 3.2 Dispositions applicables aux zones humides ................................................................42 3.3 Dispositions écrites .........................................................................................................43 3.4 Dispositions graphiques...................................................................................................60 3.5 Dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions .........................................75 4 Dispositions applicables aux zones Urbaines...............................................................................157 4.1 Dispositions applicables à la zone U1 (Pavillonnaire) .................................................158 4.2 Dispositions applicables à la zone U1P (Pavillonnaire patrimonial) ...............................184 4.3 Dispositions applicables à la zone U2 (Centralités) ...................................................197 4.4 Dispositions applicables à la zone U3 (Mixtes) ...........................................................224 4.5 Dispositions applicables à la zone U4 (Grandes Résidences) ...................................255 4.6 Dispositions applicables à la zone U5 (Zones économiques) ........................................274 4.7 Dispositions applicables à la zone U6 (Zones d’équipements) ..................................288 4.8 Dispositions applicables à la zone U7 (Infrastructures de transports) ............................... 294 5 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) d’ANTONY .......................................... 298 5.1 ZONE UPAn1 : Jean Zay....................................................................................................299 5.2 ZONE UPAn2 : Antonypole ............................................................................................... 309 6 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BAGNEUX .................................... 322 6.1 ZONE UPBa1 : Mathurins ................................................................................................. 323 6.2 ZONE UPBa2 : Quartier Nord............................................................................................338 6.3 ZONE UPBa3 : Croizat-Fortin-Blanchard...........................................................................351 6.4 ZONE UPBa4 : Charpentiers ............................................................................................ 361 6.5 ZONE UPBa5 : Abbé Grégoire Mirabeau Montesquieu ....................................................... 371

SOMMAIRE

7 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BOURG-LA-REINE ........................381 7.1 ZONE UPBlr1 : Faïencerie ................................................................................................ 382

8 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATENAY-MALABRY...................392 8.1 ZONE UPCm1 : La Vallée ................................................................................................. 393 8.2 ZONE UPCm2 : Cité Jardin ............................................................................................... 403 8.3 ZONE UPCm3 : Sygrie - Démonstrateur écologique...........................................................424 8.4 ZONE UPCm4 : Pharmacie .............................................................................................. 432

9 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATILLON ................................. 442 9.1 ZONE UPCh1 : Les Arues ................................................................................................. 443 9.2 ZONE UPCh2 : Gare de Châtillon-Montrouge .................................................................... 458

10 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CLAMART ..................................... 462 10.1 ZONE UPCl1 : Le Nôtre .................................................................................................... 463 10.2 ZONE UPCl2 : Chaumière ................................................................................................ 478 10.3 ZONE UPCl3 : Panorama 1...............................................................................................493 10.4 ZONE UPCl4 : Hunebelle ................................................................................................. 508 10.5 ZONE UPCL5a « Entrée de ville avenue Général de Gaulle » ............................................... 515 10.6 ZONE UPCl5b « Entrée de ville Bretelle sud ».....................................................................519

11 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de FONTENAY-AUX-ROSES ...............523 11.1 ZONE UPFar1 : Les Paradis .............................................................................................. 524 11.2 ZONE UPFar2 : Ilot Lombart ............................................................................................. 537 11.3 ZONE UPFar3 : Panorama................................................................................................546

12 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) du PLESSIS-ROBINSON ....................555 12.1 ZONE UPPr1 : Architectes ............................................................................................... 556 12.2 ZONE UPPr2 : Noveos...................................................................................................... 567 12.3 ZONE UPPr3 : Rue de Malabry..........................................................................................579 12.4 ZONE UPPr4 : Avenue de la Résistance ............................................................................ 588 12.5 ZONE UPPr5 : La Fontaine du Moulin................................................................................597 12.6 ZONE UPPr6 : Le Plateau.................................................................................................609 12.7 ZONE UPPr7 : Pointe de Malabry ...................................................................................... 621

13 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MALAKOFF ....................................... 630 13.1 Zone UPMa1: secteur Larousse-Quinet-Péri-Brossolette .................................................. 631 13.2 Zone UPMa2 : Secteur Avaulée ........................................................................................ 631 13.3 Zone UPMa3 : Secteur Colonel Fabien et Frères Vigouroux ............................................... 631 13.4 Zone UPMa4 : Barbusse .................................................................................................. 631 13.5 Zone UPMa5 : Secteur Dolet - Brossolette........................................................................ 631

14 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MONTROUGE ................................... 644

SOMMAIRE

14.1 ZONE UPMo1 : Marne Brossolette Verdier ........................................................................ 645 14.2 ZONE UPMo3 : Crédit Agricole ......................................................................................... 655 14.3 ZONE UPMo4 : Halles de Montrouge................................................................................669 15 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de SCEAUX ....................................... 675 15.1 ZONE UPSc1 Quatre-Chemins.........................................................................................676 15.2 ZONE UPSc2 ALBERT 1er................................................................................................688 15.3 ZONE UPSc3 : Place du Général de Gaulle.......................................................................699 16 Dispositions applicables aux zones naturelles ............................................................................. 710 17 Annexes du règlement ................................................................................................................ 720

1 INTRODUCTION

INTRODUCTION

1.1 Champ d'application territorial du PLUi

Le présent règlement s’applique sur la totalité du territoire de Vallée-Sud, regroupant les villes d’Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge, Sceaux.

1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques

Les documents graphiques présentent la division du territoire en : • Zones urbaines (U) ; • Zones naturelles (N).