Zone UPFAR2

Intitulé du document : 11.2.1 CHAPITRE 1 – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS

11.2.1.1 – Destinations, sous-destinations, occupation et utilisation du sol

Destinations HABITATION

Sous-destinations Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail

Restauration

COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

AUTRES ACTIVITÉS DES SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE

Commerce de gros

Activités de services

où

s’effectue

l’accueil

d’une

clientèle

Hôtels

Autres hébergements touristiques

Cinéma

Industrie

Entrepôt Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Cuisine dédiée à la vente en ligne

EQUIPEMENTS D’INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et Industriels des administrations publiques et assimilés

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée à condition d’être localisée le long des linéaires identifiés sur le plan de zonage. Dans les autres cas cette sousdestination est interdite. Cette sous-destination est autorisée à condition d’être localisée le long des linéaires identifiés sur le plan de zonage. Dans les autres cas cette sousdestination est interdite. Cette sous-destination est autorisée à condition d’être localisée le long des linéaires identifiés sur le plan de zonage. Dans les autres cas cette sousdestination est interdite. Cette sous-destination est autorisée à condition d’être localisée le long des linéaires identifiés sur le plan de zonage. Dans les autres cas cette sousdestination est interdite. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite.

Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée.

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIERES

Exploitation agricole Exploitation forestière

FONTENAY-AUX-ROSES

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite.

Autres occupation et utilisations du sol interdites :

• L'ouverture et l'exploitation de carrières. • Les ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) soumises à un périmètre

de protection sauf pour celles nécessaires à la réalisation des projets de transports collectifs. • Les dépôts à l’air libre de toute nature ainsi que les dépôts de ferrailles, matériaux, combustibles

solides ou liquides, de déchets, listés dans la nomenclature des installations classées • Les affouillements et exhaussements des sols qui ne sont pas nécessaires à la réalisation

de travaux de constructions ou d’aménagements admise par le présent règlement. • Le stationnement de caravanes constituant un habitat permanent, camping, habitations légères

de loisirs

• Tout mode d’occupation ou d’utilisation du sol incompatible avec le caractère de la zone, la

sécurité, la salubrité ou la tranquillité publique.

Occupation et utilisations du sol soumises à des conditions particulières :

• Programmes de logements comportant une proportion de logements d’une taille minimale (au titre de l’article L151-14 du Code de l’Urbanisme) : Il doit être prévu un minimum de 25% de la surface de plancher de chaque opération d’aménagement ou de constructions, entraînant la réalisation d’au moins 1 000 m² de surface de plancher ou la création de plus de 15 logements, destiné à des logements de type T4 et plus.

11.2.2 CHAPITRE 2 – CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES

11.2.2.1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

11.2.2.1.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Les constructions peuvent être implantées à l’alignement ou avec un recul d’au moins 3 mètres par rapport aux voies et emprises publiques existantes ou à créer.

11.2.2.1.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES

• La disposition générale ne s’applique pas pour les équipements d’intérêt collectifs et les services publics, qui peuvent être implantés en limite des voies publiques ou privées ou des emprises publiques, existantes ou à créer, ou avec un retrait conforme à la disposition générale.

En cas d’implantation en recul : • En surplomb de la bande de recul qui s’applique conformément à la disposition générale du présent article, les saillies sont autorisées à compter du deuxième niveau de plancher en superstructure. Leur profondeur ne peut excéder 2 mètres.

11.2.2.2 Implantation par rapport aux limites séparatives

11.2.2.2.1 DISPOSITIONS GENERALES

La création de baies est interdite sur les façades ou parties de façades implantées en limites séparatives.

11.2.2.2.2 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES LATERALES

• Les constructions doivent être implantées en retrait des limites séparatives latérales.

En cas d’implantation en retrait : • La distance comptée perpendiculairement de tout point d’un élément de façade,

comportant ou non des ouvertures créant des vues, à la limite de propriété doit au moins être égale à 3 mètres.

11.2.2.2.3 IMPLANTATIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES DE FOND DE

TERRAIN

• Les constructions doivent être implantées en retrait des limites séparatives de fond de terrain.

En cas d’implantation en retrait : • La distance comptée perpendiculairement de tout point d’un élément de façade,

comportant ou non des ouvertures créant des vues, à la limite de propriété doit au moins être égale à 3 mètres.

11.2.2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain

11.2.2.3.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Les constructions peuvent être contigües ou non contigües. • Pour toute construction non contigüe, la distance entre deux constructions est mesurée en tous

points de l’ensemble des façades des deux constructions. • Lorsque plusieurs constructions non contigües sont implantées sur une même propriété, la

distance entre celles-ci doit être au moins égale à : o 8 mètres, lorsqu’une des façades ou partie de façade comporte un ou plusieurs éléments créant des vues. o 4 mètres, lorsque les façades ou partie de façade ne comportent pas d’éléments créant des vues.

• Il n’est pas fixé de règle de distance entre deux constructions sur un même terrain :

o Pour les équipements d’intérêt collectif et services publics hormis pour les sous

destinations lieux de culte et autres équipements recevant du public ;

11.2.2.4 - Emprise au sol des constructions

11.2.2.4.1 DISPOSITIONS GENERALES

• L’emprise au sol des constructions est limitée à 40 % maximum de la superficie totale du terrain

11.2.2.4.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES

• Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol pour les équipements d’intérêt collectif et les services

publics hormis pour les sous destinations lieux de culte et autres équipements recevant du public.

Intitulé du document : • L’emprise au sol des constructions d’une opération mixte incluant un équipement d’intérêt

collectif est limitée à 55% maximum de la superficie totale du terrain.

11.2.2.5 - Hauteurs maximales des constructions

11.2.2.5.1 DISPOSITIONS GENERALES

• La hauteur des constructions est limitée à 21 mètres à l’acrotère.

11.2.2.5.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES

• Sur les zones repérées au plan de zonage, un dépassement exceptionnel par zone est autorisé jusqu’à 26 mètres et 40% de la toiture.

11.2.2.6 - Qualités urbaines et architecturales

11.2.2.6.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Compte tenu de la proximité de monuments ou sites inscrits ou classés, les constructions nouvelles doivent, par leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, respecter le caractère et l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains locaux.

11.2.2.6.2 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS

Les façades :

• Les façades des constructions ne devront pas rester brutes : sont interdits l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, etc.), ainsi que l’emploi en façade de tous matériaux hétéroclites ou disparates non prévus pour cet usage.

Les toitures :

• Les toitures constituent la cinquième façade de la construction : elles doivent donc avant tout assurer un bon couronnement de la construction et être en harmonie avec les constructions voisines de par leur forme, leur couleur ou leur matériau. Les édicules techniques doivent être

implantés en retrait des façades d’une distance au moins égale à une fois et demie leur hauteur.

Intitulé du document : 11.2.3 CHAPITRE 3 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

11.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables

11.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Le terrain devra comporter des espaces verts sur au moins 30% de sa superficie, dont la moitié en pleine terre. Cette superficie s’obtiendra en additionnant les superficies pondérées selon les coefficients définis ci-dessous.

• Coefficients de pondération : o Espaces verts de pleine terre : coefficient : 1 o Toitures végétalisées ou espaces verts sur dalle d'une profondeur supérieure à 0,60 m : coefficient : 0,80 o Toitures végétalisées ou espaces verts sur dalle d'une profondeur supérieure ou égale à 0,30 m et inférieure ou égale à 0,60 m : coefficient : 0,30 o Toitures végétalisées ou espaces verts sur dalle d’une profondeur inférieure à 0,30 m ; Murs végétalisés : coefficient : 0,10.

11.2.3.1.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES

• Il n’est pas fixé de règle pour les équipements d’intérêt collectif et les services publics hormis pour les sous destinations lieux de culte et autres équipements recevant du public.

• Les espaces se trouvant entre la façade de la construction et le domaine public routier, à l’exception des accès automobiles, sont traités en pleine terre et plantés d’arbustes ou de haies vive.

11.2.3.2 – Plantations

• Les espaces laissés libres par les constructions et les dalles de couvertures des locaux enterrés, seront paysagers et plantés à raison d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface restante libre. Le nombre d’arbres sera arrondi au chiffre supérieur.

11.2.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX

Le chapitre 3.3.6 des dispositions générales relatives aux conditions de desserte des unités foncières, aux voies et relatives aux réseaux, à l’assainissement, aux déchets et au stationnement s’appliquent, sauf pour celles explicitement précisées ci-après.

11.2.4.1 – Règles relatives aux accès sur les voies publiques

• Le projet peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à l’importance ou à la destination des constructions ou des aménagements projetés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile

la circulation ou l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie.

• Il peut également être refusé, ou n’être accepté que sous réserve de prescriptions spéciales, si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

11.2.4.2 – Règles relatives à la desserte du terrain

Non réglementé.

11.2.4.3 – Règles relatives aux voies créées

Non réglementé.

11.2.4.4 – Règles relatives au stationnement

11.2.4.4.1 DISPOSITIONS POUR LES VEHICULES MOTORISES

Dispositions générales :

Le nombre de places doit être arrondi à l’entier supérieur et ne peut en aucun cas être inférieur à une place. Chaque emplacement de stationnement deux-roues non motorisés, collectif ou individuel, doit être clos et couvert. Lorsqu’une construction comporte plusieurs affectations, les normes afférentes à chacune d’entre elles seront appliquées au prorata de la SDPC qu’elles occupent.

Destinations / sous destinations

HABITATION

Logement

Normes de stationnement • 1 place par logement en accession libre • 0,5 place par logement aidé • 1 m²/logement pour les deux-roues

Hébergement

COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES Artisanat et commerce de détail Restauration

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Cinéma Hotels

• Pour les bâtiments comportant des commerces d’une surface de plancher inférieure ou égale à 3000 m², il ne pourra être réalisé plus d’une place de stationnement pour 100 m² SDPC

• Pour les bâtiments comportant des commerces d’une surface de plancher supérieure à 3000 m², il sera exigé un minimum de 1 place pour 20 m² SDPC, sans pouvoir dépasser 1 place pour 10 m² SDPC.

• Il ne pourra être construit plus d’une place pour 60 m² de SDPC • 2% de la surface de stationnement réalisée seront réservés aux deux roues

• Le nombre de places de stationnement à réaliser doit être adapté à la nature de l’équipement, à son mode de fonctionnement, à sa localisation sur le territoire communal (proximité des transports en commun, existence de parcs

Autres hébergements touristiques

publics de stationnement à proximité, etc.) et au nombre et au type d’utilisateurs concernés.

AUTRES ACTIVITES DES

SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE

Bureau

• Il ne pourra être construit plus d’une place pour 60 m² de SDPC • 2% de la surface de stationnement réalisée seront réservés aux deux roues

Equipements d'intérêt

Intitulé du document : Le nombre de places de stationnement doit être étudié au cas par cas, en compatibilité

collectif et services publics avec les recommandations du PDUiF, et en tenant compte :

• Des besoins créés par l'équipement

• De ses jours et heures de fréquentation

• Des possibilités de stationnement existantes à proximité

• De la desserte en transports en commun

11.2.4.4.2 DISPOSITIONS POUR LES VELOS

Dispositions générales :

• L’espace destiné au stationnement sécurisé des vélos doit être couvert et éclairé. Il doit être constitué d’un ou plusieurs locaux fermés et sécurisés.

• Les surfaces réservées au stationnement des vélos sont situées ou réparties sur la même unité foncière que le bâtiment ou l’ensemble d’habitations. L’ensemble des stationnements dédiés aux vélos doivent être situés en rez- de-chaussée des constructions.

• L’espace destiné au stationnement sécurisé des vélos ne pourra en aucun cas être destiné à un autre usage (stationnement de véhicules deux roues motorisés, …).

• Chaque emplacement induit une surface de stationnement de 1,5m² minimum, hors espace de dégagement.

Destinations

Habitation

Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires

Commerces et activités de services

Logements

Normes de stationnement vélos 1 emplacement par logement jusqu’à 2 pièces principales 2 emplacements par logement à partir de 3 pièces principales

Hébergement

1 emplacement par logement jusqu’à 2 pièces principales 2 emplacements par logement à partir de 3 pièces principales

Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Artisanat

et

commerce de détail

Restauration

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Hôtels

15% de l’effectif total des salariés accueillis simultanément dans le bâtiment, avec un minimum de 1,5 m² pour 100 m² de surface de plancher 10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements. 10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements. 10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements. 10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements.

10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements.

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Autres hébergements touristiques

Cinéma

Locaux et bureaux

des administrations

publiques

et

assimilés

Locaux techniques

et industriels des administrations

publiques et assimilés

Établissements

d’enseignement,

de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipement s sportifs

Autres équipements recevant du public

10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements.

10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements. 15% de l’effectif total des agents du service public accueillis simultanément dans le bâtiment

15% de l’effectif total des agents du service public accueillis simultanément dans le bâtiment

15% de l’effectif total des usagers du service public accueillis simultanément dans le bâtiment

10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements. 10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements. 10% de la capacité du parc de stationnement avec une limitation de l’objectif règlementaire à 100 emplacements.

Les espaces de stationnement extérieurs destinés aux usagers des services publics et à la clientèle des ensembles commerciaux et des établissements cinématographiques doivent se situer à moins de 50 mètres d’une entrée principale du bâtiment. (Art. 3 de l’arrêté du 30 juin 2022).

5.1. Règlement pièce écrite

-Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par délibération du Conseil de Territoire en date du 11/12/2024 -Mise à jour n°1 des annexes par arrêté du Président de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris daté du 30/04/2025

Modification simplifiée n°1

Version approuvée en Conseil de Territoire du 10/12/2025

SOMMAIRE

Sommaire

1 Introduction ...................................................................................................................................5 1.1 Champ d'application territorial du PLUi ...............................................................................6 1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques ..................................6 1.3 Articulation du règlement avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)6 1.4 Articulation du règlement avec les Plans masses.................................................................7 1.5 Articulation du règlement avec les zones UP........................................................................7 1.6 Organisation et contenu du présent règlement ....................................................................7 1.7 Utilisation du présent règlement ....................................................................................11

2 Lexique ........................................................................................................................................13 3 Dispositions générales .................................................................................................................40

3.1 Rappel du Code de l’urbanisme ........................................................................................41 3.2 Dispositions applicables aux zones humides ................................................................42 3.3 Dispositions écrites .........................................................................................................43 3.4 Dispositions graphiques...................................................................................................60 3.5 Dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions .........................................75 4 Dispositions applicables aux zones Urbaines...............................................................................157 4.1 Dispositions applicables à la zone U1 (Pavillonnaire) .................................................158 4.2 Dispositions applicables à la zone U1P (Pavillonnaire patrimonial) ...............................184 4.3 Dispositions applicables à la zone U2 (Centralités) ...................................................197 4.4 Dispositions applicables à la zone U3 (Mixtes) ...........................................................224 4.5 Dispositions applicables à la zone U4 (Grandes Résidences) ...................................255 4.6 Dispositions applicables à la zone U5 (Zones économiques) ........................................274 4.7 Dispositions applicables à la zone U6 (Zones d’équipements) ..................................288 4.8 Dispositions applicables à la zone U7 (Infrastructures de transports) ............................... 294 5 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) d’ANTONY .......................................... 298 5.1 ZONE UPAn1 : Jean Zay....................................................................................................299 5.2 ZONE UPAn2 : Antonypole ............................................................................................... 309 6 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BAGNEUX .................................... 322 6.1 ZONE UPBa1 : Mathurins ................................................................................................. 323 6.2 ZONE UPBa2 : Quartier Nord............................................................................................338 6.3 ZONE UPBa3 : Croizat-Fortin-Blanchard...........................................................................351 6.4 ZONE UPBa4 : Charpentiers ............................................................................................ 361 6.5 ZONE UPBa5 : Abbé Grégoire Mirabeau Montesquieu ....................................................... 371

SOMMAIRE

7 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BOURG-LA-REINE ........................381 7.1 ZONE UPBlr1 : Faïencerie ................................................................................................ 382

8 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATENAY-MALABRY...................392 8.1 ZONE UPCm1 : La Vallée ................................................................................................. 393 8.2 ZONE UPCm2 : Cité Jardin ............................................................................................... 403 8.3 ZONE UPCm3 : Sygrie - Démonstrateur écologique...........................................................424 8.4 ZONE UPCm4 : Pharmacie .............................................................................................. 432

9 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATILLON ................................. 442 9.1 ZONE UPCh1 : Les Arues ................................................................................................. 443 9.2 ZONE UPCh2 : Gare de Châtillon-Montrouge .................................................................... 458

10 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CLAMART ..................................... 462 10.1 ZONE UPCl1 : Le Nôtre .................................................................................................... 463 10.2 ZONE UPCl2 : Chaumière ................................................................................................ 478 10.3 ZONE UPCl3 : Panorama 1...............................................................................................493 10.4 ZONE UPCl4 : Hunebelle ................................................................................................. 508 10.5 ZONE UPCL5a « Entrée de ville avenue Général de Gaulle » ............................................... 515 10.6 ZONE UPCl5b « Entrée de ville Bretelle sud ».....................................................................519

11 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de FONTENAY-AUX-ROSES ...............523 11.1 ZONE UPFar1 : Les Paradis .............................................................................................. 524 11.2 ZONE UPFar2 : Ilot Lombart ............................................................................................. 537 11.3 ZONE UPFar3 : Panorama................................................................................................546

12 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) du PLESSIS-ROBINSON ....................555 12.1 ZONE UPPr1 : Architectes ............................................................................................... 556 12.2 ZONE UPPr2 : Noveos...................................................................................................... 567 12.3 ZONE UPPr3 : Rue de Malabry..........................................................................................579 12.4 ZONE UPPr4 : Avenue de la Résistance ............................................................................ 588 12.5 ZONE UPPr5 : La Fontaine du Moulin................................................................................597 12.6 ZONE UPPr6 : Le Plateau.................................................................................................609 12.7 ZONE UPPr7 : Pointe de Malabry ...................................................................................... 621

13 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MALAKOFF ....................................... 630 13.1 Zone UPMa1: secteur Larousse-Quinet-Péri-Brossolette .................................................. 631 13.2 Zone UPMa2 : Secteur Avaulée ........................................................................................ 631 13.3 Zone UPMa3 : Secteur Colonel Fabien et Frères Vigouroux ............................................... 631 13.4 Zone UPMa4 : Barbusse .................................................................................................. 631 13.5 Zone UPMa5 : Secteur Dolet - Brossolette........................................................................ 631

14 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MONTROUGE ................................... 644

SOMMAIRE

14.1 ZONE UPMo1 : Marne Brossolette Verdier ........................................................................ 645 14.2 ZONE UPMo3 : Crédit Agricole ......................................................................................... 655 14.3 ZONE UPMo4 : Halles de Montrouge................................................................................669 15 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de SCEAUX ....................................... 675 15.1 ZONE UPSc1 Quatre-Chemins.........................................................................................676 15.2 ZONE UPSc2 ALBERT 1er................................................................................................688 15.3 ZONE UPSc3 : Place du Général de Gaulle.......................................................................699 16 Dispositions applicables aux zones naturelles ............................................................................. 710 17 Annexes du règlement ................................................................................................................ 720

1 INTRODUCTION

INTRODUCTION

1.1 Champ d'application territorial du PLUi

Le présent règlement s’applique sur la totalité du territoire de Vallée-Sud, regroupant les villes d’Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge, Sceaux.

1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques

Les documents graphiques présentent la division du territoire en : • Zones urbaines (U) ; • Zones naturelles (N).