Construire à Bergheimles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée à 12 mètres au faîtage*. La hauteur* des clôtures est limitée à 2 mètres, qu’elles soien...

• Zone 2AUX

  La hauteur des constructions est mesurée par rapport au niveau du terrain naturel avant travaux éventuels d'affouillement ou d'exhaussement du sol nécessaires à la réalisation du projet. Elle est calculée par différence entre le niveau moy...

• Zone AA

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée comme suit : – en secteur AA, elle ne peut excéder 9 mètres hors tout ; – en secteurs AC...

• Zone AGRO

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée comme suit : – en secteur AA, elle ne peut excéder 9 mètres hors tout ; – en secteurs AC...

• Zone AU

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée comme suit : – en secteur AA, elle ne peut excéder 9 mètres hors tout ; – en secteurs AC...

• Zone AUX

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions principales est fixée comme suit : – en secteur NC, elle ne peut excéder 7 mètres hors tout ; – en...

• Zone NC

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions principales est fixée comme suit : – en secteur NC, elle ne peut excéder 7 mètres hors tout ; – en...

• Zone NE

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions principales est fixée comme suit : – en secteur NC, elle ne peut excéder 7 mètres hors tout ; – en...

• Zone NORD

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée comme suit : – en secteur AA, elle ne peut excéder 9 mètres hors tout ; – en secteurs AC...

• Zone UA

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions n'excédera pas 13 mètres au faîtage*. Toutefois, si l’harmonie avec le paysage urbain environnant ...

• Zone UB

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée à : – dans toute la zone UB, sauf en secteur UBt : • 12 mètres au faîtage* ; • 7 mètres ...

• Zone UC

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée à : – 12 mètres au faîtage* ; – 7 mètres à l’égout du toit ; – 9 mètres au sommet de l'a...

• Zone UD

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée à : – 12 mètres au faîtage* ; – 7 mètres à l’égout du toit ; – 9 mètres au sommet de l'a...

• Zone UE

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée à 10 mètres au faîtage*. 2.2.

• Zone UN

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée comme suit : – en secteur AA, elle ne peut excéder 9 mètres hors tout ; – en secteurs AC...

• Zone UX

  Les modalités de calcul de la hauteur* sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. La hauteur* maximale des constructions est fixée à 12 mètres au faîtage*. La hauteur* maximale des clôtures est fixée à 2 mètres. Ces dis...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?