Article 1AU1 1Stationnement
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1) Principes :
Dans le cas du stationnement individuel, les véhicules de toute nature correspondant aux besoins des installations et constructions doit être assuré en dehors de la voie publique, sauf dans le cas d’une organisation groupée du stationnement à l’échelle de l’opération.
- se référer à l’annexe 3 du règlement
Cette obligation n'est pas applicable aux aménagements et extensions mesurés de surface hors oeuvre nette, si leur affectation reste inchangée.
Chaque emplacement doit présenter une superficie minimale de 12,5 m2.
Accessibilité des personnes handicapées aux places de stationnement Des emplacements de stationnement réservés aux véhicules transportant des personnes handicapées doivent être réalisés à raison de 5 % des places réalisées et convenablement répartis. Ces emplacements doivent répondre aux normes de la réglementation en vigueur, notamment en ce qui concerne leur largeur totale qui ne peut être inférieure à 3,30 mètres.
Nombre d’emplacements: Il doit être créé 2 places de stationnement par logement. Dans le cadre des opérations d’ensemble comportant plus de 10 logements, il doit être crée une place supplémentaire par tranche de 5 logements. Les emplacements doivent être localisés sans pouvoir être affectés à un usage privatif. Dans le secteur 1AUa Dans ce secteur, le stationnement pourra être organisé sous forme d’aires de stationnement collectif abritées ou non. Des lieux sécurisés pour le garage des vélos, accessibles depuis la voie de desserte doivent être créés.