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Edifiable

Zone 1AU1Zone à Caux

  • Zone
Le texte du règlement de la zone 1AU1, 2 articles
Sommaire

Le règlement de la zone 1AU1, article par article

Le règlement entier, 140 articles

Article 1AU1 1Stationnement

Le même sujet dans les 15 zones

1) Principes :

Dans le cas du stationnement individuel, les véhicules de toute nature correspondant aux besoins des installations et constructions doit être assuré en dehors de la voie publique, sauf dans le cas d’une organisation groupée du stationnement à l’échelle de l’opération.

  • se référer à l’annexe 3 du règlement

Cette obligation n'est pas applicable aux aménagements et extensions mesurés de surface hors oeuvre nette, si leur affectation reste inchangée.

Chaque emplacement doit présenter une superficie minimale de 12,5 m2.

Accessibilité des personnes handicapées aux places de stationnement Des emplacements de stationnement réservés aux véhicules transportant des personnes handicapées doivent être réalisés à raison de 5 % des places réalisées et convenablement répartis. Ces emplacements doivent répondre aux normes de la réglementation en vigueur, notamment en ce qui concerne leur largeur totale qui ne peut être inférieure à 3,30 mètres.

Nombre d’emplacements: Il doit être créé 2 places de stationnement par logement. Dans le cadre des opérations d’ensemble comportant plus de 10 logements, il doit être crée une place supplémentaire par tranche de 5 logements. Les emplacements doivent être localisés sans pouvoir être affectés à un usage privatif. Dans le secteur 1AUa Dans ce secteur, le stationnement pourra être organisé sous forme d’aires de stationnement collectif abritées ou non. Des lieux sécurisés pour le garage des vélos, accessibles depuis la voie de desserte doivent être créés.

Article 1AU1 2Espaces libres et plantations, espaces boises classes

Le même sujet dans les 15 zones

Obligation de planter hormis zone de débroussaillement Les plantations existantes à hautes tiges doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes d'espèces indigènes. Les espaces libres non bâtis et les aires de stationnement doivent être traités en surface perméable.

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Commune de Caux (UPSE 17091) Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement

Les espaces libres non bâtis et non occupés par les aires de stationnement doivent être plantés à raison d’un arbre au moins par 100 m² de cette surface. Les aires de stationnement en surface comportant plus de 4 emplacements doivent être plantées à raison d’un arbre pour 100 m² de la superficie affectée à cet usage. Ces espaces plantés peuvent être regroupés afin de constituer des massifs significatifs. Dans chaque opération, il sera crée un espace collectif public planté et aménagé. Sa superficie ne sera pas inférieure à 10% de celle du terrain aménagé (hors VRD). Dans l’ensemble de la zone hormis le secteur 1AUa 50 % minimum de la surface du terrain doit être traitée en surface perméable et drainante. Dans le secteur 1AUa 30 % minimum de la surface du terrain doit être traitée en surface perméable et drainante.

Exemple d’aires de stationnement collectives organisées en bordure voie

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Commune de Caux (UPSE 17091) Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement

Chapitre IX- zone 2AU

La zone 2AU est concernée par le risque de retrait-gonflement d’argiles, dont la carte d’aléa est annexée au PLU. Il conviendra, lors de toute construction ou installation dans la zone 2AU, de prendre en compte les recommandations annexées au PLU en vue de limiter les conséquences liées à ce risque.

Section I. -nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Réalisé par G2C environnement 26 Chemin de Fondeyre 31200 TOULOUSE

Commune de caux departement de l’herault

Version en vigueur : Approbation : 21 décembre 2012 Modification n°1 : 31 octobre 2014

Plan local d’urbanisme

4 – Reglement

Modification n°2 approuvée le :

G2C Environnement

4

Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l’environnement et du patrimoine

AIX EN PROVENCE - ARGENTAN - ARRAS – BORDEAUX - BRIVE – CASTELNAUDARY - CHARLEVILLE - MACON - NANCY – NANTES - PARIS – ROUEN – RABAT (MAROC)

Siège : Parc d’Activités Point Rencontre – 2 avenue Madeleine Bonnaud- 13770 VENELLES – France - Tél. : + 33 (0)4 42 54 00 68 - Fax : +33 (0) 42 4 54 06 78 e-mail : siege@g2c.fr G2C ingénierie - SAS au capital de 781 798 € - RCS Aix en Provence B 453 686 966 – Code NAF 7112B – N° de TVA Intracommunautaire : FR 75 453 686 966 www.g2c.fr

Commune de Caux (UPSE 17091) Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement

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Commune de Caux (UPSE 17091) Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement

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Commune de Caux (UPSE 17091) Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement

Avant-propos

Afin d’accompagner et de favoriser sa compréhension, le règlement sera illustré de schémas et d’images références qui n’ont qu’une fonction d’exemple.

Le règlement comporte deux annexes : - une annexe présentant les différentes définitions, - l’extrait du guide « Quels végétaux pour l’Hérault ? 60 valeurs sures » - CAUE de l’Hérault auquel se référent les différents articles du règlement.

L’aménagement de clôtures est soumis à déclaration préalable.

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Art. R.123-5 du code de l'urbanisme.

Dispositions applicables aux zones urbaines

« Les zones urbaines sont dites «zones U.» Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. »

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Chapitre I - zone UA

  • La zone UA est concernée par le risque d'inondation identifié par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation approuvé le 3 juillet 2008, et repris dans le plan de zonage du Plan Local d'Urbanisme. Le règlement de la zone UA devra respecter en priorité les prescriptions édictées dans le règlement du PPRI annexé au PLU, reporté au plan de zonage. - La zone UA est concernée par le risque de retrait-gonflement d’argiles, dont la carte d’aléa est annexée au PLU. Il conviendra, lors de toute construction ou installation dans la zone UA, de prendre en compte les recommandations annexées au PLU en vue de limiter les conséquences liées à ce risque.

Section I. - nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

Les 14 autres zones de Caux

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Caux, approuvé le 26/01/2018, 2 articles pour la zone 1AU1.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.