Zone UCZone urbaine à Caux

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes: - Les constructions à usage industriel ; - Les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière ; - Les constructions à usage d’entrepôts non mentionnées à l’article UC2 ; - Les affouillements et les exhaussements du sol ; -Le stationnement des caravanes en dehors des terrains aménagés ; - Les constructions à usage d’artisanat non mentionnées à l’article UC2 ; - Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement non mentionnées dans l’article UC2.

Dans l’ensemble de la zone hormis les secteurs UCa Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes si elles respectent les conditions ci-après :

• Les entrepôts, constructions à usage artisanal et /ou commercial, et/ou les extensions d’établissements artisanaux sous réserve que :
• les nuisances soient compatibles avec la vocation dominante d’habitat de la zone ; - les besoins en voirie et réseaux divers ne soient pas augmentés de façon significative. - les programmes de plus de 5 logements sous condition qu’ils comportent au moins 20 % de surface de plancher en Logement Locatif Social. Dans l’ensemble de la zone hormis les secteurs UCn et UCp - Les établissements ou installations classées pour la Protection de l’Environnement, soumis à déclaration, sous réserve : - qu’ils soient liés et nécessaires à la vie de la zone (droguerie, laverie, boulangerie, station-service, etc.) ; - que soit mises en œuvre toutes dispositions utiles pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et permettre d’éviter les nuisances et dangers éventuels à voir si nécessaire en zone UC. - Les constructions à usage d’artisanat sous condition que leur surface ne dépasse pas 100 m2 de surface de plancher.

Dans le secteur Uca Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes si elles respectent les conditions ci-après : - Les constructions d'habitation à condition qu'elles soient intégrées dans une opération d'ensemble et qu'elles soient compatibles avec les orientations d'aménagement. - Les entrepôts, constructions à usage artisanal et /ou commercial, et/ou les extensions d’établissements artisanaux sous réserve que :

• les nuisances soient compatibles avec la vocation dominante d’habitat de la zone ; - les besoins en voirie et réseaux divers ne soient pas augmentés de façon significative.

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• Les établissements ou installations classées pour la Protection de l’Environnement, soumis à déclaration, sous réserve :
• qu’ils soient liés et nécessaires à la vie de la zone (droguerie, laverie, boulangerie, station-service, etc.) ; - que soit mises en œuvre toutes dispositions utiles pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et permettre d’éviter les nuisances et dangers éventuels à voir si nécessaire en zone UC. - Les constructions à usage d’artisanat sous condition que leur surface ne dépasse pas 100 m2 de surface de plancher.

Pour les zones classées en zone inondable du PPRI sont seules autorisées : toutes occupations et utilisations du sol autorisées dans le règlement du Plan de Prévention des Risques d'Inondation.

Pour les zones susceptibles d’être affectées par le risque de retraitgonflement d’argiles : les constructions et installations sont autorisées sous condition de respecter les recommandations (présentées en annexe) et les normes de constructions visant à limiter les conséquences de ce risque.

Section II. –conditions de l’occupation du sol#

Accès Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur le fond voisin. Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par un acte authentique ou par voie judiciaire par application de l’article 682 du Code Civil. Les accès et les voies doivent avoir des caractéristiques correspondant à la destination des constructions projetées et répondre aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l'incendie et de la protection civile.

Voirie Les constructions doivent être desservies par des voies publiques ou privées dont les caractéristiques correspondent à leur destination, notamment quand elles entraînent des manœuvres de véhicules lourds et encombrants. Les caractéristiques des voies de desserte nouvelles doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte contre l’incendie, de protection civile, brancardage, ramassage des ordures ménagères et des objets encombrants, etc. En cas de création d’une ou plusieurs voies de desserte en impasse, celles-ci doivent être aménagées, de telle sorte que les véhicules puissent effectuer un demitour.

Dans les secteurs UCp et UCn Les voies de desserte devront être traitées en surface perméable (type graviers, stabilisé, etc.).

Il est recommandé l’utilisation des énergies renouvelables pour l’approvisionnement énergétique des constructions neuves, en fonction des caractéristiques de ces constructions, et sous réserve de la protection des sites et des paysages. Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d'eau potable de caractéristiques adaptés et alimentée en quantité suffisante par une ressource conforme à la réglementation en vigueur.

Assainissement Eaux usées

Dans l’ensemble de la zone hormis le secteur UCn : Le branchement, par des canalisations souterraines, à un réseau collectif d'assainissement de caractéristiques appropriées est obligatoire pour toutes constructions ou installations engendrant des eaux usées lorsque celui-ci existe.

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Lorsque celui-ci n'existe pas, ou en cas d’impossibilité technique grave de s’y raccorder, toutes les eaux usées doivent être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement et d’évacuation conformes au Schéma Directeur d’Assainissement.

Ces dispositifs doivent être conçus de manière à pouvoir être branchés sur le réseau collectif dès sa réalisation.

Dans le secteur UCn :

En l’absence d’un réseau collectif d’assainissement, les constructions ou installations nouvelles devront être raccordées à un dispositif d’assainissement autonome comme défini dans l’étude de sols annexée au PLU (pièce 5-1c) et conforme aux dispositions réglementaires en vigueur.

Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales (articles 640 et 641 du Code Civil).

Lorsqu'il existe un réseau collectif spécifique apte à recueillir les eaux pluviales, les aménagements sur le terrain doivent garantir leurs évacuations dans le dit réseau.

Dans le cas où les eaux pluviales ne peuvent pas être rejetées dans un réseau collectif, elles doivent être infiltrées sur l’unité foncière.

Réseaux électriques et téléphoniques

Le raccordement des constructions aux réseaux de téléphone, d’électricité et de télédistribution doit être réalisé en souterrain jusqu’à la limite du domaine public en un point à déterminer en accord avec les services gestionnaires.

Ordures ménagères

Les occupations et utilisations du sol doivent prévoir les aménagements nécessaires à la collecte des déchets urbains.

Dans le cas d’opérations d’ensemble, un abri réservé au stockage des containers d’ordures ménagères ainsi qu’une aire de présentation de ces containers peuvent être exigés. Ils doivent dans ce cas s’intégrer dans leur environnement ou dans le bâti selon la configuration de la construction.

En bordure des voies suivantes : avenue de Mougères, chemin du Serre, avenue du Calvaire et rue de Oliviers, avenue de Neffiès, chemin de l’Occitanie, route et avenue de Fontès, av de Régagnade, rue des Champs Suspendus, les constructions doivent être implantées en observant un recul minimum de 5 mètres par rapport à l’emprise des voies publiques existantes ou projetées ou de la limite qui s’y substitue pour les voies privées.

• En bordure des autres voies de desserte, les constructions doivent être implantées en observant un recul de 3 mètres minimum par rapport à l’emprise des voies publiques existantes ou projetées ou de la limite qui s’y substitue pour les voies privées.
• Les piscines doivent être implantées en observant un recul de 2 mètres minimum par rapport à l’emprise des voies publiques existantes ou projetées ou de la limite qui s’y substitue pour les voies privées

Dans le secteur UCn, les constructions devront être implantées à une distance de 15 mètres de l’axe de la RD174E1.

Ces dispositions ne s'appliquent pas :

• en cas d'aménagement ou d'extension en continuité du bâti existant qui ne répond pas aux règles précédentes
• aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics

Les règles d’implantations s’appliqueront par rapport aux limites des terrains issus des divisions.

Toute construction doit être implantée en observant une marge de recul au moins égale à la moitié de sa hauteur (prise à l'égout de toiture ou à l'acrotère pour les toitures terrasse), sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

L’implantation en limite séparative est autorisée pour les annexes ne dépassant pas 3,5 mètres de hauteur totale et 10 mètres de longueur.

Les piscines, margelles devront être implantées en observant un recul de 1 mètre minimum de la limite séparative.

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Dans le secteur Uca Toute construction, annexes, piscines, devront être implantées en observant une marge de recul au moins égale à 5 mètres par rapport à l'Espace Boisé Classé.

Non réglementé.

Non réglementé.

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel initial de la propriété, avant les éventuels travaux de terrassement et d'exhaussement nécessaires à la réalisation des travaux, jusqu'à l'égout de toiture (ou l'acrotère pour les toits-terrasse), ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.

Hauteur Dans l‘ensemble de la zone hormis le secteur UCp : Le nombre maximum de niveau autorisé est limité R+1. La hauteur des constructions nouvelles est limitée à 7 mètres à l’égout du toit ou de l'acrotère. Dans le secteur UCp : La hauteur des constructions nouvelles est limitée à 6 mètres à l’égout du toit.

L’aspect esthétique des constructions nouvelles ainsi que les adjonctions ou modifications de constructions existantes doivent être étudiés- de manière à assurer leur parfaite intégration dans le paysage urbain. Les constructions peuvent être d’expression architecturale contemporaine ou traditionnelle.

Tout projet innovant et/ou utilisant des techniques liées aux énergies renouvelables doit avoir sa place dans la zone sous condition d’être intégré à l’environnement paysager et urbain.

Les parties de constructions édifiées en superstructure, telles que cheminées, ventilation, réfrigération, sorties de secours, etc. doivent s’intégrer dans la composition architecturale de la construction.]

Parements extérieurs :

L’aspect et les couleurs des matériaux de parement et des peintures extérieures doivent s’harmoniser entre elles et ne pas porter atteinte au caractère des sites ou paysages urbains.

Les imitations de matériaux telles que faux bois, fausses briques ou fausse pierre sont interdites.

Dans le cas d’adjonction ou de constructions annexes, les matériaux employés doivent être de même type que l’existant. Les adjonctions et les constructions annexes peuvent être en bois.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaing, etc.) est interdit.

Les murs qui ne seront pas construits avec les mêmes matériaux que les façades principales devront avoir un aspect qui s’harmonise avec ces dernières.

Toitures

Les toitures en pente doivent être réalisées en tuiles canal ou matériau similaire de teinte semblable avec les toitures existantes.

Les équipements nécessaires à l’exploitation des énergies renouvelables, notamment les capteurs solaires, doivent être intégrés dans la pente.

Les toitures végétalisées sont autorisées.

Les toits terrasses seront traités avec autant d’attention qu’une façade.

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Dans le secteur UCp

Le plus grand linéaire du faîtage de toiture (ou à défaut, le plus grand linéaire de mur) sera perpendiculaire au sens de la pente.

Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires.

Tant en bordure des voies qu’entre les propriétés, les clôtures doivent être conçues de manière à s’harmoniser entre elles et avec leur environnement immédiat. Les clôtures doivent être d’aspect sobre, quant à leur hauteur, leur couleur, leur style et leurs matériaux. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaing, etc…) est interdit.

En bordure du domaine public, les clôtures ne pourront pas dépasser 1,60 mètre de hauteur.

En limites séparatives, elles ne pourront pas dépasser 2,00 mètres de hauteur.

Dans l’ensemble de la zone hormis les secteurs UCp et UCn

Les clôtures seront constituées : - d’un mur bahut hauteur de 0,60 mètre éventuellement :

• surmonté d’un grillage à claire-voie, de lisses, d’éléments de bois ou de grilles en ferronnerie très simples
• doublé d’une haie d’essences locales - d’un mur enduit doublé d’une haie végétale située côté rue
• d’éléments de bois ou de grilles en ferronnerie très simples, - d’une haie végétale composés d’arbustes et de plantes d'essences locales, éventuellement doublée d'un grillage *se référer à l’annexe 3 du règlement

Les parties bâties s’il en existe, seront enduites sur les deux faces d’une couleur s’apparentant à la tonalité générale des constructions existantes.

Les portails d’accès doivent être de forme simple et droite et être de même hauteur que le reste de la clôture. Les couleurs du portail seront en harmonie avec la construction principale.

Dans les secteurs UCn et UCp Les clôtures seront constituées uniquement : -d’une haie végétale composée d’arbustes d'essences locales, éventuellement doublée d'un grillage - d’une clôture ajourée Dans le secteur UCp, les clôtures situées en fond de parcelles (soit perpendiculairement à la pente) seront constituées uniquement d’une haie végétale d’essences locales.

Dispositions particulières Les citernes à gaz liquéfié, à combustible liquide, ainsi que les installations similaires doivent être implantées de telles manières qu’elles ne soient pas visibles de la voie publique. Les antennes paraboliques et les climatiseurs doivent être implantés de telle sorte qu’elles ne soient pas visibles depuis l’espace public.

Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des installations et constructions doit être assuré en dehors de la voie publique, par la réalisation d'aires de stationnement sur le terrain propre à l'opération. Cette obligation n'est pas applicable aux aménagements et extensions mesurés de surface hors œuvre nette, si leur affectation reste inchangée. Chaque emplacement doit présenter une superficie minimum de 12,5 m2.

Accessibilité des personnes handicapées aux places de stationnement Dans le cadre des opérations d’ensemble, des emplacements de stationnement réservés aux véhicules transportant des personnes handicapées doivent être réalisés à raison de 5 % des places réalisées et convenablement répartis. Ces emplacements doivent répondre aux normes de la réglementation en vigueur, notamment en ce qui concerne leur largeur totale qui ne peut être inférieure à 3,30 mètres.

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Nombre d’emplacements :

• Il doit être créé au moins 2 places de stationnement par logement. Au moins une des places de stationnement doit être réalisée sur la propriété privée hors clôture, en bordure de la voie ou d’espace commun.

Dans le cadre des opérations d’ensemble comportant plus de 10 logements, il doit être crée une place supplémentaire par tranche de 5 logements. Les emplacements doivent être localisés sans pouvoir être affectés à un usage privatif.

• Pour les constructions liés à l’hébergement touristique (chambre d’hôtels ou d’hôtes), il doit être crée au moins une place de stationnement par chambre et pour 5 m2 de surface de restauration
• Pour les constructions à usage de bureau, il doit être crée au moins une place de stationnement pour 20 m2 de surface de plancher
• Pour les constructions à usage de commerces, il doit être crée au moins une place de stationnement pour 50 m2 de surface de vente ou de surface de plancher
• Pour les constructions à usage d’équipements publics, il doit être crée au moins une place de stationnement, pour 4 personnes pouvant être accueillies

La règle applicable aux constructions ou établissements non prévues ci-dessus est celle à laquelle ils sont le plus directement assimilables.

Obligation de planter hormis zone de débroussaillement

Les arbres de haute tige et les spécimens de qualité existants doivent être maintenus ou remplacés par des plantations équivalentes. En outre, les constructions réalisées sur des unités foncières arborées doivent être conçues pour assurer la meilleure préservation possible des spécimens de qualité.

Les espaces libres non bâtis et les aires de stationnement doivent être traités en surface perméable.

• Les aires de stationnement en surface comportant plus de 4 emplacements doivent être plantées à raison d’un arbre pour 4 emplacements. Ces espaces plantés peuvent être regroupés afin de constituer des massifs significatifs.
• Les espaces libres non bâtis et non occupés par les aires de stationnement doivent être plantés et à raison :
• d’un arbre au moins pour 100 m² de cette superficie dans l’ensemble de la zone hormis le secteur UCp - d’un arbre au moins pour 50 m² de cette superficie dans le secteur UCp,

*se référer à l’annexe 3 du règlement

Dans le cadre des opérations d’ensemble, il sera crée un espace collectif public planté et aménagé. Sa superficie ne sera pas inférieure à 10% de celle du terrain aménagé (hors VRD).

Dans le secteur UCp : Une haie d’arbustes d’essences locales devra être plantée en fond de parcelles, cette haie devant être plantée perpendiculairement au sens de la pente.

Eléments de paysage identifiés en application de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme : Les éléments de paysage identifiés (alignements d'arbres...) repérés aux documents graphiques devront être préservés. Dans l'ensemble de la zone Les aires de stationnement privatif doivent être traitées en surface perméable.

Dans l’ensemble de la zone hormis les secteurs UCp et UCn 30 % minimum de la surface du terrain doit être traitée en surface perméable et drainante.

Dans les secteurs UCp et UCn 50 % minimum de la surface du terrain doit être traitée en surface perméable et drainante.

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Chapitre IV - zone UE#

La zone UE est concernée par le risque d'inondation identifié au Plan de Prévention des Risques d'Inondation approuvé le 3 juillet 2008, repris dans le plan de zonage du Plan Local d'Urbanisme. Le règlement de la zone UE devra respecter en priorité les prescriptions édictées dans le règlement du PPRI annexé au PLU, reporté au plan de zonage. - La zone UE est concernée par le risque de retrait-gonflement d’argiles, dont la carte d’aléa est annexée au PLU. Il conviendra, lors de toute construction ou installation dans la zone UE, de prendre en compte les recommandations annexées au PLU en vue de limiter les conséquences liées à ce risque.

Section I. -nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#