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Edifiable

Zone 2AUL1

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Le règlement de la zone 2AUL1, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 140 articles, avec une recherche
Article 2AUL1 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : STATIONNEMENT

Non réglementé.

Article 2AUL1 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES

Eléments de paysage identifiés en application de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme : Les éléments de paysage identifiés (alignements d'arbres...) repérés aux documents graphiques devront être préservés et être intégrés dans le fonctionnement et la composition paysagère de la zone.

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Commune de Caux (UPSE 17091) Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AUL1 comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Réalisé par G2C environnement 26 Chemin de Fondeyre 31200 TOULOUSE

COMMUNE DE CAUX DEPARTEMENT DE L’HERAULT

Version en vigueur : Approbation : 21 décembre 2012 Modification n°1 : 31 octobre 2014

PLAN LOCAL D’URBANISME

4 – REGLEMENT

Modification n°2 approuvée le :

G2C Environnement

4

Conseil et assistance technique pour la gestion durable de l’environnement et du patrimoine

AIX EN PROVENCE - ARGENTAN - ARRAS – BORDEAUX - BRIVE – CASTELNAUDARY - CHARLEVILLE - MACON - NANCY – NANTES - PARIS – ROUEN – RABAT (MAROC)

Siège : Parc d’Activités Point Rencontre – 2 avenue Madeleine Bonnaud- 13770 VENELLES – France - Tél. : + 33 (0)4 42 54 00 68 - Fax : +33 (0) 42 4 54 06 78 e-mail : siege@g2c.fr G2C ingénierie - SAS au capital de 781 798 € - RCS Aix en Provence B 453 686 966 – Code NAF 7112B – N° de TVA Intracommunautaire : FR 75 453 686 966 www.g2c.fr

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SOMMAIRE

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Commune de Caux (UPSE 17091) Objet : Plan Local d’Urbanisme – Règlement

AVANT-PROPOS

Afin d’accompagner et de favoriser sa compréhension, le règlement sera illustré de schémas et d’images références qui n’ont qu’une fonction d’exemple.

Le règlement comporte deux annexes : - une annexe présentant les différentes définitions, - l’extrait du guide « Quels végétaux pour l’Hérault ? 60 valeurs sures » - CAUE de l’Hérault auquel se référent les différents articles du règlement.

L’aménagement de clôtures est soumis à déclaration préalable.

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Art. R.123-5 du code de l'urbanisme.

DISPOSITIONS APPLICABLES

AUX ZONES URBAINES

« Les zones urbaines sont dites «zones U.» Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. »

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CHAPITRE I - ZONE UA

- La zone UA est concernée par le risque d'inondation identifié par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation approuvé le 3 juillet 2008, et repris dans le plan de zonage du Plan Local d'Urbanisme. Le règlement de la zone UA devra respecter en priorité les prescriptions édictées dans le règlement du PPRI annexé au PLU, reporté au plan de zonage. - La zone UA est concernée par le risque de retrait-gonflement d’argiles, dont la carte d’aléa est annexée au PLU. Il conviendra, lors de toute construction ou installation dans la zone UA, de prendre en compte les recommandations annexées au PLU en vue de limiter les conséquences liées à ce risque.

SECTION I. - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.