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Edifiable

Construire à Genlisles règles du PLU

Plan de zonage
Ue : Zone urbaine à vocation d'équipements publicsUb : Secteur résidentielA : Zone agricoleUz : Zone urbaine à dominante d'activités économiquesN : Zone naturelleNc : Zone naturelle de carrièresUza : Zone urbaine à dominante d'activités économiquesUl : Zone urbaine à destination de loisirsUa2 : Secteur du centre-villeUa1 : Secteur du centre ancienNenr : Zone naturelle dédiée au développement des énergies renouvelables1AUz : Zone à urbaniser à dominante d'activités économiquesAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 8 zones

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Où implanter la construction ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUZ

    Sans prescription particulière. Se référer aux normes en vigueur. Emprise au sol maximale des constructions Les espaces de pleine terre devront représenter au minimum 15 Les règles énoncées cipublics ne sont pas soumis aux règles générales ...

  • Zone A

    En cas de construction nouvelle sur un terrain bordé par chacune des voies. sera possible de déroger des constructions édictées ci-après dans les cas suivants : constructions existantes ; toitures des constructions existantes ; ifs de pro...

  • Zone N

    Article L.111 10 : « Il peut être dérogé aux dispositions de l'article L. 111-6 avec l'accord de l'autorité administrative compétente de l'Etat, lorsque les contraintes géographiques ne permettent pas d'implanter les installations ou les co...

  • Zone U

    Principes généraux Tout projet devra proposer un aménagement compatible Implantation des constructions par rapport à la limite xistantes, à modifier ou à créer En cas de construction nouvelle sur un terrain bordé par chacune des voies. ser...

  • Zone UB

    Les constructions (hors annexe) seront implantées en limite séparative et/ou en respectant une distance de 1,5 mètre minimum. Une disposition particulière est prévue en secteur Ua2 dans le -ville. Un trait de limite séparative est identifié...

  • Zone UE

    Principes généraux Tout projet devra proposer un aménagement compatible essibilité pour les services de secours. Implantation des constructions par rapport à la limite créer En cas de construction nouvelle sur un terrain bordé par chacune d...

  • Zone UL

    Principes généraux Tout projet devra proposer un aménagement compatible Implantation des constructions par rapport à la limite créer En cas de construction nouvelle sur un terrain bordé par chacune des voies. En - des constructions édict...

  • Zone UZA

    Principes généraux Tout projet devra proposer un aménagement compatible les services de secours. Implantation des constructions par rapport à la limite créer En cas de construction nouvelle sur un terrain bordé par pour chacune des voies....

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Genlis

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

La mairie

Adresse
18 avenue Général-de-Gaulle, 21110 Genlis
Téléphone
03 80 47 98 98
Horaires
Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 8 h 30 à 12 h.
Site
www.genlis.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 9 juillet 2019. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune

Genlis en chiffres

Les 159 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Genlis ?

Le document opposable est 21292_PLU_20250911, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 11 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Genlis ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AUZ, A, N, U, UB, UE, UL, UZA. Ils portent 47 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Genlis ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Genlis est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Genlis ?

159 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 129 permis de construire et 16 déclarations préalables, pour 163 logements créés. 18 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Genlis ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 2. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Genlis ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
21292_PLU_20250911, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
11/09/2025
Contenu
123 pages, 8 zones, 47 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 27 feuilles chez la DGFiP, 944 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 16 déclarations préalables, 18 autorisations annulées.

Code INSEE
21292
Code postal
21110
Département
Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
2 896 locaux raccordables sur 3 166 (91,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.