Construire à Genlisles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUZ

  les carrières, les décharges, ainsi que les dépôts de toute nature. Pour les secteurs concernés par un risque naturel, sont interdites toutes formes de constructions nouvelles qui ne respecteraient Générales du présent règlement. Pour tout...

• Zone A

  Pour les ou « exploitation forestière » exploitation agricole » Clôtures Sans prescription particulière. Pour les autres destinations Les clôtures devront êtr locales, en permettant le passage de la petite faune sauvage cm). La hauteur...

• Zone N

  Il ne peut être exigé la réalisation de plus d'une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat. L'obligation de réaliser des aires de stationnement n'est pas applica...

• Zone U

  les carrières, les décharges, ainsi que les dépôts de toute nature. Pour la destination Artisanat et commerce de détail en secteur UB : les extensions des constructions existantes à la date d'approbation du PLU sont autorisées dans la limit...

• Zone UE

  les carrières, les décharges, ainsi que les dépôts de toute nature Règles spécifiques à certains secteurs Pour les secteurs concernés par un risque naturel, sont interdites toutes formes de constructions nouvelles qui ne respecteraient pas ...

• Zone UL

  cycles. -18 du Code de la construction et de onnement de Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Le stationnement nécessaire aux deux-roue...

• Zone UZA

  les carrières, les décharges, ainsi que les dépôts de toute nature. Il ne sera autorisé de construction avec la sous-destination Entrepôt que si celle-ci est en lien avec une activité économique. La sous-destination Artisanat et commerce de...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 7