PLUi du Breuil
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 28/01/2026
- 11 zones
- 51 articles
- INSEE 71059
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 247100290_PLUi_20260128, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 28/01/2026
- Lecture
- 133 pages, 11 zones, 51 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 36 planches
- Planche 0 148 ko
- Planche 1 18 Mo
- Planche 10 20 Mo
- Planche 11 17 Mo
- Planche 12 22 Mo
- Planche 13 13 Mo
- Planche 14 19 Mo
- Planche 15 15 Mo
- Planche 16 18 Mo
- Planche 17 13 Mo
- Planche 18 11 Mo
- Planche 19 18 Mo
- Planche 2 25 Mo
- Planche 20 11 Mo
- Planche 21 16 Mo
- Planche 22 19 Mo
- Planche 23 19 Mo
- Planche 24 20 Mo
- Planche 25 11 Mo
- Planche 26 14 Mo
- Planche 27 14 Mo
- Planche 28 16 Mo
- Planche 29 18 Mo
- Planche 3 20 Mo
- Planche 30 22 Mo
- Planche 31 20 Mo
- Planche 32 22 Mo
- Planche 33 19 Mo
- Planche 34 21 Mo
- Planche 35 48 Mo
- Planche 4 18 Mo
- Planche 5 21 Mo
- Planche 6 18 Mo
- Planche 7 14 Mo
- Planche 8 17 Mo
- Planche 9 15 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
7
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
2
Votre projet au Breuil
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire au Breuil
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
10 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
- Risques miniers
Le prix des terrains à bâtir
Une seule vente de terrain à bâtir nu au Breuil en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.
- 83 €le mètre carré, médiane
- 845 m²surface médiane vendue
- 1vente retenue en 2024
Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.
148 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 132permis de construire
- 6déclarations préalables
- 252logements créés
- 14autorisations annulées
Les 148 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 Place du 19-Mars-1962, 71670 Le Breuil
- Téléphone
- 03 85 55 28 78
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 8 h 15 à 12 h et de 14 h à 17 h 30.
- Site
- www.lebreuilbourgogne.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 51 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi du Breuil ?
Le document opposable est 247100290_PLUi_20260128, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 36 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi du Breuil ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : AG, AUD, N, NL, UA, UE, UF, UL, UX, UXH, UY. Ils portent 51 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain au Breuil ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage du Breuil est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés au Breuil ?
148 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 132 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 252 logements créés. 14 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques au Breuil ?
Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage, Risques miniers. La commune est en zone de sismicité 2. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire au Breuil ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire du Breuil, calculées sur les contours de l'IGN.- Torcy2 678 hab.
- Le Creusot20 509 hab.
- Essertenne483 hab.
- Saint-Firmin773 hab.
- Saint-Julien-sur-Dheune226 hab.
- Saint-Pierre-de-Varennes836 hab.
- Écuisses1 652 hab.
La commune
- Population
- 3 538 habitants
- Code postal
- 71670
- Code INSEE
- 71059
- Département
- Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 1 901 sur 1 950 (97,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.