Construire à Ocquerreles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  Sont interdites :  Les activités classées ou non pouvant provoquer des nuisances incompatibles avec la proximité de l’ha- bitat et avec la sécurité et la salubrité publique,  Les installations classées soumise à autorisation, enregistrem...

• Zone AZH

  Toutes celles ne figurant pas à l’article Azh2. AZH2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS Les aménagements à condition qu'ils restaurent ou valorisent le milieu humide.

• Zone N

  Toutes celles qui ne figurent pas à l’article N2 DANS LE SECTEUR DE CORRIDOR ECOLOGIQUE Sont spécifiquement interdits :  les exhaussements et affouillements, quelle qu’en soit l’épaisseur ou la superficie, en dehors de l’emprise des constr...

• Zone NZH

  Toutes celles ne figurant pas à l’article Nzh2. NZH2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS Les aménagements à condition qu'ils restaurent ou valorisent le milieu humide.

• Zone UA

  Sont interdites :  Les occupations et utilisations du sol produisant des nuisances incompatibles avec la proximité de l’habitat,  Les installations classées soumises à autorisation, enregistrement, déclaration,  Les constructions à usage...

• Zone UB

  Sont interdites :  Les occupations et utilisations du sol produisant des nuisances incompatibles avec la proximité de l’ha- bitat,  Les installations classées soumises à autorisation, enregistrement, déclaration,  Les constructions à u...

• Zone UC

  Sont interdites :  Les occupations et utilisations du sol produisant des nuisances incompatibles avec la proximité de l’ha- bitat,  Les installations classées soumises à autorisation, enregistrement, déclaration,  Les constructions à u...

• Zone UE

  Sont interdites :  Les activités classées ou non pouvant provoquer des nuisances incompatibles avec la proximité de l’ha- bitat et avec la sécurité et la salubrité publique,  Les installations classées soumise à autorisation, enregistrem...

• Zone UX

  Sont interdites :  Les constructions et occupations suivantes : o Agricole, o Forestière, o Les activités industrielles classées soumises à autorisation,  Les utilisations, aménagements et leurs constructions accessoires suivants : o Le...

• Zone UZH

  Sont interdits tous travaux, toute occupation et utilisation du sol, ainsi que tout aménagement susceptible de compromettre l'existence, la qualité hydraulique et biologique des zones humides. UZH2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMI...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?