Construire à Ocquerreles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  Les constructions peuvent s’implanter soit en limite soit en retrait d’au moins 2m. AUE7- IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Il est imposé un retrait d’au moins :  10 m des rives d’un cours d’eau ou d’un pl...

• Zone AZH

  Sans objet. AZH7 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Sans objet. AZH8 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS SUR UNE MEME PROPRIETE Sans objet.

• Zone N

  Il est imposé un retrait d’au moins :  10 m des rives d’un cours d’eau ou d’un plan d’eau public,  10 m des voies,  3 m pour les équipements publics ou d’intérêt collectif. N7 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES S...

• Zone NZH

  Sans objet. NZH7 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Sans objet. NZH8 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS SUR UNE MEME PROPRIETE Sans objet.

• Zone UA

  PAR RAPPORT AUX VOIES Les constructions principales qui se desservent sur une voie doivent s’implanter soit :  En limite de la voie,  Dans une bande de 20 mètres depuis la voie avec un retrait minimum de 3 m. Au-delà de la bande de 20 m d...

• Zone UB

  PAR RAPPORT AUX VOIES Les constructions principales qui se desservent sur une voie doivent s’implanter dans une bande de 30 m depuis la voie, avec un retrait minimum de 6 m. Au-delà de la bande de 30 m depuis la voie, seules sont autorisées...

• Zone UC

  Les extensions des constructions existantes doivent respecter un retrait d’au moins 5 m par rapport à la voie. Les annexes doivent s’implanter en retrait d’au moins 4 m. Les équipements publics ou d’intérêt collectif autorisés à l’article U...

• Zone UE

  Les constructions peuvent s’implanter soit en limite soit en retrait d’au moins 2m. Toutefois, les extensions des constructions existantes peuvent s’implanter en ne respectant pas la marge de retrait fixée aux dispositions générales. UE7- I...

• Zone UX

  Les constructions doivent observer un retrait minimum de 6 mètres par rapport à la voie, sauf sur la route de Vieux moulin où l’implantation en limite de la voie sera possible. Il n'est pas fixé de règle pour :  Les équipements publics ou ...

• Zone UZH

  Sans objet. UZH7 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Sans objet. UZH8 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS SUR UNE MEME PROPRIETE Sans objet. PAR RAPPORT AUX VOIES Les constructions principales qui se desserven...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?