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Edifiable

Construire à Ocquerreles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 01/12/2022
  • 10 zones
Plan de zonage
AZHNAUXUBAUXUZHUEUXaUCAUENZHAUUAAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 10 zones

Zones urbaines

6

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

2
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AUE

    DISPOSITIONS GENERALES Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations Dans le cas d’une extension, des places supplémentaires sont dues si le ratio appliqué à la totalité de la su...

  • Zone AZH

    Il n’est pas fixé de règle.

  • Zone N

    Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré en dehors de la voie.

  • Zone NZH

    Il n’est pas fixé de règle.

  • Zone UA

    DISPOSITIONS GENERALES Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré en dehors de la voie. Pour les logements individuels, seuls sont pris en compte po...

  • Zone UB

    DISPOSITIONS GENERALES Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles, doit être assuré en dehors de la voie publique. Pour les logements individuels, seuls sont pris en...

  • Zone UC

    DISPOSITIONS GENERALES Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles, doit être assuré en dehors de la voie publique. Toute opération de création de logements dans une ...

  • Zone UE

    DISPOSITIONS GENERALES Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations Dans le cas d’une extension, des places supplémentaires sont dues si le ratio appliqué à la totalité de la su...

  • Zone UX

    DISPOSITIONS GENERALES Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles, doit être assuré en dehors de la voie publique. En cas de transformation d’un logement en plusieur...

  • Zone UZH

    Il n’est pas fixé de règle. DISPOSITIONS GENERALES Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles, doit être assuré en dehors de la voie. Pour les logements individuels...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Ocquerre

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
3 Grande-Rue, 77440 Ocquerre
Téléphone
01 60 01 77 89
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h 30. Le mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 19 h.
Site
www.ocquerre.fr/fr

Ocquerre en chiffres

Les 19 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU d'Ocquerre ?

Le document opposable est 77343_PLU_20221201, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 1 décembre 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Ocquerre ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : AUE, AZH, N, NZH, UA, UB, UC, UE, UX, UZH. Ils portent 80 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Ocquerre ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Ocquerre est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Ocquerre ?

19 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 18 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 11 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Ocquerre ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Ocquerre ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
77343_PLU_20221201, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
01/12/2022
Contenu
84 pages, 10 zones, 80 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 16 feuilles chez la DGFiP, 402 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 2 454 m².

Code INSEE
77343
Code postal
77440
Département
Seine-et-Marne, Île-de-France
Fibre
214 locaux raccordables sur 229,128 (93,4 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.