PLU de Teillé
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 03/07/2018
- 8 zones
- 56 articles
- INSEE 44202
Quelle zone pour votre terrain ?
Votre adresse avec le numéro, ou le nom de votre rue.
Une référence cadastrale ? Chercher la parcelle.
- Document
- 44202_PLU_20180703, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 03/07/2018
- Lecture
- 138 pages, 8 zones, 56 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 8 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
3
Zones agricoles
2
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Quelle surface au sol ?, zone par zone
« Emprise au sol et pleine terre », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUOA4
Non réglementé
- Zone 2AU
3.1.2. Dans la zone A, à l’exclusion du secteur Ah Extensions des constructions principales à compter de la date d’approbation du P.L.U. Le cumul d’emprise au sol d’extension(s) des constructions principales destinées à l’habitation ne doi...
- Zone AM
3.1.2. 3.1.3
- Zone UA
Non réglementé.
- Zone UL
L’emprise au sol des bâtiments dont la destination est autorisée dans la zone n’est pas réglementée, sauf dans le cas spécifique suivant : - Le cumul d’emprise au sol des annexes* des bâtiments existants* à destination d’habitation* est lim...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Teillé
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Risques miniers
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
116 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 106permis de construire
- 8déclarations préalables
- 80logements créés
- 7autorisations annulées
Les 116 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 10 impasse des Jardins, 44440 Teillé
- Téléphone
- 02 40 97 23 15
- Horaires
- Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30. Le samedi, de 9 h à 11 h 30.
- Site
- www.teille44.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 56 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Teillé ?
Le document opposable est 44202_PLU_20180703, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Teillé ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AUOA4, 2AU, AM, ARCH, N, UA, UE, UL. Ils portent 56 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Teillé ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Teillé est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Teillé ?
116 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 106 permis de construire et 8 déclarations préalables, pour 80 logements créés. 7 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Teillé ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Risques miniers. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Teillé ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Teillé, calculées sur les contours de l'IGN.- Mouzeil2 017 hab.
- Riaillé2 365 hab.
- Pannecé1 439 hab.
- Mésanger4 724 hab.
- Trans-sur-Erdre1 156 hab.
La commune
- Population
- 1 824 habitants
- Code postal
- 44440
- Code INSEE
- 44202
- Département
- Loire-Atlantique, Pays de la Loire
- Locaux raccordables à la fibre
- 873 sur 873 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.