PLU de Teillé

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUOA4

  Les aires de stationnement des véhicules doivent répondre aux normes de stationnement indiquées ci-après. Ces places de stationnement peuvent être satisfaites par des aires de stationnement mutualisées. Constructions à destination d’habita...

• Zone 2AU

  Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être réalisé en dehors des voies et emprises publiques et sur le terrain d’assiette ou dans une unité foncière privée située dans l’environnement immédiat du pr...

• Zone AM

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales (titre II, chapitre IV) hormis les règles quantitatives qui sont règlementées dans le présent article. Ub – 6.1 Stationnement des véhicules Les aires ...

• Zone ARCH

  DANS LES ZONES U ET AU 1. MODALITES DE CALCUL DU NOMBRE DE PLACES ET DE REALISATION 1.1. MODALITES DE CALCUL Lorsque le nombre de places à réaliser n’est pas un nombre entier, il sera arrondi au nombre entier inférieur dès lors que la premi...

• Zone UA

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales (titre II, chapitre IV) hormis les règles quantitatives qui sont règlementées dans le présent article. Ces places de stationnement peuvent être satisfai...

• Zone UE

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales (titre II, chapitre IV). Le nombre d’aires de stationnement doit être dimensionné en fonction de la nature et de la localisation du projet, de manière à...

• Zone UL

  Les obligations en matière de stationnement sont fixées dans les dispositions générales (titre II, chapitre IV). Le nombre d’aires de stationnement doit être dimensionné en fonction de la nature et de la localisation du projet, de manière à...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• ConstruireConstruire une maison
• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• Construire un garageConstruire un garage ou un carport
• Faire une terrasseFaire une terrasse
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade
• Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
• Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
• Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
• Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir

• 106permis de construire
• 8déclarations préalables
• 80logements créés
• 7autorisations annulées

Les 116 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

10 impasse des Jardins, 44440 Teillé

Téléphone

02 40 97 23 15

Horaires

Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30. Le samedi, de 9 h à 11 h 30.

Site

www.teille44.fr

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Mouzeil2 017 hab.
• Riaillé2 365 hab.
• Pannecé1 439 hab.
• Mésanger4 724 hab.
• Trans-sur-Erdre1 156 hab.

La commune

Population

1 824 habitants

Code postal

44440

Code INSEE

44202

Département

Loire-Atlantique, Pays de la Loire

Locaux raccordables à la fibre

873 sur 873 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.