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Edifiable

Construire à Bruyères-le-Châtelles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 31/01/2018
  • 22 zones
Plan de zonage
A : AN : N2UH : UHUL : ULUG : UGaUB : UBbUA : UA2UD : UDUCh : UChUI : UIAU : AUGUC : UCUM : UMUP : UPAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 22 zones

Zones urbaines

15

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

2

Zones naturelles

4
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone A

    Type de taille Haie vive, taillée Haie vive Haie vive Persistant x Floraison Marcescent * x x x Fruits comestibles 4-10 Haie vive, taillée x 1-5 Haie vive, taillée x 2-6 Haie vive, taillée x 1-5 Haut jet, haie vive, x taillé...

  • Zone UA1

    principales est fixée à 6 mètres à l’ gout du toit et 10 mètres au faitage. 3m En cas de toiture terrasse, la hauteur maximale au point le plus haut de l’a ot e est fixée à : Dans la zone UA1 - 3 mètres dans la zone UA1 - 7 mètres dan...

  • Zone UA2

    principales est fixée à 6 mètres à l’ gout du toit et 10 mètres au faitage. 3m En cas de toiture terrasse, la hauteur maximale au point le plus haut de l’a ot e est fixée à : Dans la zone UA1 - 3 mètres dans la zone UA1 - 7 mètres dan...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Bruyères-le-Châtel

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

3 plans de prévention des risques

15 arrêtés de catastrophe naturelle : 10 inondations et/ou coulées de boue, 4 sécheresse, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
2 rue des Vignes, 91680 Bruyères-le-Châtel
Téléphone
01 64 90 07 18
Horaires
Le lundi, de 10 h à 13 h et de 14 h à 17 h. Le mardi, de 14 h à 17 h. Le mercredi, de 10 h à 13 h. Le jeudi, de 16 h à 20 h. Le vendredi, de 10 h à 13 h et de 14 h à 16 h.
Site
www.ville-bruyereslechatel.fr

Bruyères-le-Châtel en chiffres

Les 169 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Bruyères-le-Châtel ?

Le document opposable est 91115_PLU_20180131, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 31 janvier 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Bruyères-le-Châtel ?

Le règlement ouvre 22 chapitres de zone : A, AM, AUG, N1, N2, N3, N4, UA1, UA2, UBA, UBB, UC et 10 autres. Ils portent 88 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bruyères-le-Châtel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bruyères-le-Châtel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bruyères-le-Châtel ?

169 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 163 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 677 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bruyères-le-Châtel ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bruyères-le-Châtel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
91115_PLU_20180131, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
31/01/2018
Contenu
151 pages, 22 zones, 88 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan cadastral en DXF : 17 feuilles chez la DGFiP, 875 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 5 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 252 m².

Code INSEE
91115
Code postal
91680
Département
Essonne, Île-de-France
Fibre
2 124 locaux raccordables sur 2 201 (96,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.