Construire à Carcèsles règles du PLU

• Zone 1UA

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les surfaces libres de toutes constructions ou aires de stationn...

• Zone A

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Conformément à l’Arrêté Préfectoral du 15 mars 2017, fixant les ...

• Zone AUE

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les espaces libres doivent couvrir au moins 20% de la superficie...

• Zone AUH

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les espaces libres doivent couvrir au moins 55% de la superficie...

• Zone N

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. Section 3 : Possibilités maximales d’occupation du sol

• Zone NH

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Conformément à l’Arrêté Préfectoral du 15 mars 2017, fixant les ...

• Zone NR

  • Non réglementé. Section 3 : Possibilités maximales d’occupation du sol

• Zone NT

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les espaces libres doivent couvrir au moins 60% de la superficie...

• Zone UA

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les aires de stationnement et en surface devront être plantées à...

• Zone UB

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les aires de stationnement et en surface devront être plantées à...

• Zone UC

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les aires de stationnement et en surface devront être plantées à...

• Zone UE

  • Les aires de stationnement et en surface devront être plantées à raison d’un arbre de haute tige par place; • Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées lorsque leur état le nécessite par des plantations équivalentes...

• Zone ULCG

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Dans les espaces libres et les espaces verts, le maintien, la pr...

• Zone UP

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les espaces libres doivent couvrir au moins 20% de la superficie...

• Zone USP

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Dans les espaces libres et les espaces verts, le maintien, la pr...

• Zone UT

  • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les espaces libres doivent couvrir au moins 50% de la superficie...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?