Zone 2AUE

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISÉ INTERDIT AUTORISÉ SOUS CONDITION

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Habitation

Logement

Sont autorisées : La réhabilitation des constructions existantes. limitée dans la limite de 20% de la surface .

Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

2AUE

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole

Les constructions suivantes sont autorisées : Les constructions liées et nécessaires à exploitation agricole. Les constructions et installations nécessaires au stockage et à , les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits

production.

Seuls les logements nouveaux pour les personnes dont la

présence continuelle est nécessaire

à

proximité des installations.

Les constructions à usage de logement salarié sous condition

Exploitation forestière Logement

Habitation

Les constructions suivantes sont autorisées sous conditions : Les extensions et les constructions annexes des constructions destination « Logement » à conditions : la qualité paysagère du site, Et que la surface de plancher de la construction à la date

Et que la surface de plancher totale des extensions et des constructions annexes soit inférieure ou égale à 30% de la

du PLU, la totalité des constructions (existantes et projetées) ne pouvant dépasser 200 m²,

annexes incluses) soit inférieure

pouvoir dépasser 200 m²,

Les changements de destination des bâtiments identifiés sur le règlement graphique sous condition de ne pas compromettre

agricole ou la qualité paysagère du site.

Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Les gîtes ruraux dans la limite de 5 par exploitation, les chambres d'hôtes et les tables d'hôtes sont autorisés dans les bâtiments existants, à condition que ces occupations soient complémentaires à l'exploitation agricole. Sont autorisées les constructions à usage d'agritourisme (camping à la ferme par exemple).

Les constructions à usage d'agritourisme comme les fermes auberges, fermes pédagogiques ou accueils sur les exploitations, etc.

Cinéma

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Les constructions ou installations nécessaires à des équipements collectifs ne doivent pas être incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

Aa

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole

Sont autorisés : Les structures nécessaires à la culture telles que les serres, pépinières.

existants, sans changement de destination. Exploitation forestière

Habitation

Logement Hébergement

Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilées

Les constructions ou installations nécessaires à des équipements collectifs ne doivent pas être incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

Ap

Intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION

Non réglementé.

2AUE

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

La hauteur maximale des constructions techniques agricoles est fixée à 10 mètres. La hauteur maximale des constructions à vocation d'habitation

. Pour les extensions des habitations existantes, la hauteur maximale sera égale à celle de la construction existante. La hauteur maximale des constructions à vocation d'annexes à l'habitation est fixée à 3.5 mètres.

IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Non réglementé. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

agricole doivent être implantés à moins de 100 mètres des bâtiments . Il peut être dérogé à cette règle d'implantation

sous réserve de justifier de contraintes topographiques, techniques u règlementaires, nécessitant le recul de la construction.

ou commercial nécessaires à n rayon de 20

existants ou en contiguïté avec ceux-ci. Pour les constructions à usage

alternatives en cas de contraintes topographiques, de contraintes

spécifiques de production, présence de zone humide, etc. peuvent

être appliquées.

Les annexes et les piscines devront être implantées dans un rayon de

20 mètres maximum

de la construc

.

Les extensions autorisées doivent être implantées de telle manière

qu elles n aggravent pas le masque de perception de la plaine

agricole.

Non réglementé.

Ap

Intitulé du document : QUALITÉ, URBAINE ARCHITECTURALE ET

PAYSAGÈRE

Non réglementé.

2AUE Non réglementé.

PAYSAGÈRE

CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Volumétrie Les constructions devront présenter une simplicité de volume et de silhouette ainsi qu'une unité d'aspect et de matériaux. Couvertures Pour toutes les constructions :

Les matériaux brillants, les plaques synthétiques de forme plate ou ondulée, colorées ou non et non recouvertes de tuiles quand il s'agit d'habitation, sont interdits. Pour les constructions à usage d'habitation ou à usage agricole en matériaux traditionnels : Les toitures sont simples et leur pente est comprise entre 27% et 33%. Les couvertures seront de préférence en tuiles rondes de type canal ou romanes. Il pourra être dérogé au pourcentage de pente de toiture pour les constructions techniques agricoles (hangars, entrepôts, bâtiments de production). Percements Les pleins doivent prédominer sur les vides. Traitement des façades Les façades doivent être enduites à la chaux naturelle aérienne ou hydraulique. En cas de clôtures maçonnées, elles doivent être traitées de manière identique à la façade. Les façades peuvent être agrémentées de tonnelles, treilles, ou auvent. Une attention particulière doit être portée à l'impact des revêtements de façades réalisés en matériau contemporain. Pour les secteurs de collines, une couleur sombre peut être un facteur d'intégration pour les constructions neuves. Le blanc ne doit pas être employé hormis pour les décors de façade, chaînes d'angles, bandeaux, encadrements, etc. Menuiseries Les menuiseries devront respecter les formes et proportions des menuiseries traditionnelles du style local. Les garde-corps sont en maçonnerie pleine ou en ferronnerie ou en métallerie.

Aa

QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE ET

PAYSAGÈRE

CLÔTURES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les clôtures sont par principe à proscrire dans les espaces agricoles Seules peuvent être admises :

Celles pour la destination logement. Celles nécessaires à l'exploitation agricole ou pastorale. Celles absolument nécessaires à la protection des ouvrages et installations autorisées dans la zone. Dans ces cas, elles devront être aussi transparentes que possible dans le paysage, sans mur bahut, et devront tenir compte des déplacements de la faune sauvage. La clôture sera principalement constituée de haies végétales, son implantation se fera de préférence en suivant les lignes du paysage : courbes de niveaux, fossés, talus, bois existants, et pas uniquement en suivant une forme géométrique

. Le long des voies courbes et à l'approche des carrefours, les clôtures ne doivent pas gêner la visibilité des usagers des voies. Pour la limite des parcelles en bordure du canal et des rious, la clôture est végétale en harmonie avec les plantations existantes sur les berges.

ÉCLAIRAGE

Tout dispositif d'éclairage extérieur doit être équipé d'un abat-jour ou réflecteur pour préserver la zone sensible de l'observatoire de Saint-Michel.

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Le stationnement de tous les véhicules correspondants aux besoins des constructions et des extensions de construction existantes et de locaux

privées (clientèle, personnel, visiteur, livraison, etc.).

Aa

STATIONNEMENTS

Sous-destination « logement »

PAYSAGÈRE

Non réglementé.

Ap

Intitulé du document : DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS

2AUE Non réglementé.

DE LOISIR ET DE PLANTATION

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : La mélangeant plusieurs essences pourra être exigée pour une meilleure insertion des constructions à usage fonctionnel dans le paysage. Les espèces

e locales et adaptées au climat et au sol. Les espèces allergisantes sont à éviter et les espèces exotiques envahissantes sont proscrites.

Aa

DE LOISIR ET DE PLANTATION

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Dans la mesure où l'abattage d'arbres s'avérerait indispensable, ces derniers devront être soit transplantés, soit remplacés.

Ap

2AUE ESPACES LIBRES Non réglementé.

Disposition réglementaire

Stationnement motorisé 2 places de stationnement par logement.

Deux roues Non réglementé.

Vélo Non réglementé.

Sous-destination « hébergement hôtelier ou touristique »

Type de stationnement

Disposition réglementaire

Stationnement motorisé 1 place de stationnement par unité

. Deux roues Non réglementé.

Vélo Non réglementé.

Aa

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Non réglementé.

Ap

Intitulé du document : DESSERTE ET VOIRIE

2AUE Non réglementé.

LES ZONES AGRICOLES

Rappels

Sur les terrains affectés par un risque identifié sur les planches graphiques, les

spécifiques au risque. En tout état de cause, ce sont les dispositions les plus

, mais pas plus permissive.

Les définitions et précisions relatives aux termes employés dans ce chapitre se trouvent dans le lexique annexé au présent règlement.

les zones agricoles.

Aa

Aa

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond aux zones de richesses naturelles à protéger en raison de la valeur agricole des terres et des ressources du sol dont les potentialités ont été mises en valeur par les aménagements hydrauliques du canal de Manosque et du canal de La Brillanne.

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Il est interdit de créer de nouvel accès sur le réseau départemental structurant RD4096 et RD907.

Aa

Ap

Ap

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond aux zones de richesses naturelles à protéger en raison de la valeur agricole des terres avec des qualités paysagères à préserver.

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Il est interdit de créer de nouvel accès sur le réseau départemental structurant RD4096 et RD907.

Ap

ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES

Rappels

Sur les terrains affectés par un risque identifié sur les planches graphiques, les dispositions spécifiques au risque. En tout

permissive.

n pouvant être plus restrictive, mais pas plus

Les définitions et précisions relatives aux termes employés dans ce chapitre se trouvent dans le lexique annexé au présent règlement.

Les installations photovoltaïques sont autorisées dans les zones naturelles et forestières, dès lors

paysages. les zones naturelles et forestières.

s sont autorisés dans toutes

Nn

Nn

cf. « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond aux zones protégées en raison de la présence importante de boisements, de la qualité du paysage ou de la présence de risques naturels.

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MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D RBANISME

DE MANOSQUE

TOME I PIECE 4.1 REGLEMENT PIECES ECRITES

PLU APPROUVE LE 30 MARS 2022 MODIFICATION N°1 APPROUVEE LE 16 JANVIER 2024 MODIFICATION N°2 APPROUVEE LE 15 MAI 2025

Sommaire

............................................................................................................................. 6

UN RÈGLEMENT MODERNISÉ : PRINCIPES GÉNÉRAUX ............................................................................ 7

....................... 8

LA DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ................................................................................................... 8

.............................................. 10

LA LISTE DES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS RÉGLEMENTÉES ................................................ 12

LA STRUCTURATION DU RÈGLEMENT DES ZONES ................................................................................. 14

Les dispositions générales .......................................................................................................... 15

PRÉAMBULE............................................................................................................................................ 16

CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL.................................................................................................... 16

PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT À L'ÉGARD D'AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES À L'OCCUPATION DU SOL.................................................................................................................................................... 17

DIVISIONS DU TERRITOIRE EN ZONES .................................................................................................... 18

INAPPLICABILITÉ DES RÈGLES DU PLU AUX ÉQUIPEMENTS PUBLICS, CONSTRUCTIONS ET INSTALLATIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET COLLECTIF .............................................................................. 20

DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINS TRAVAUX OU ADAPTATIONS ET RÈGLES ALTERNATIVES...... 20

Permis de construire (article L.421-1 du Code de l'urbanisme) ..................................................... 20

Permis d'aménager (article L.421-2 du Code de l'urbanisme) ....................................................... 20

Permis de démolir (article L.421-3 du Code de l'urbanisme)......................................................... 20

Déclaration préalable (article L.421-4 du Code de l'urbanisme).................................................... 20

Édification des clôtures (article R 421-

.............................................. 20

Enseignes ........................................................................................................................................ 20

................................... 20

....................................... 21

Constructions existantes ................................................................................................................ 21

Adaptations mineures .................................................................................................................... 21

RISQUES NATURELS ................................................................................................................................ 21

Plan de prévention des risques naturels ........................................................................................ 21

Risques miniers du sous-bassin de Manosque............................................................................... 22

Zone de sismicité ............................................................................................................................ 22

Obligation de débroussaillement ................................................................................................... 22

RÈGLES RELATIVES AUX AFFOUILLEMENTS ET EXHAUSSEMENTS DU SOL............................................. 22

PROTECTION DU PATRIMOINE VÉGÉTAL ET PAYSAGER......................................................................... 22 Dispositions applicables aux composantes de la trame verte et bleue ......................................... 23 Espaces Boisés Classés ................................................................................................................... 28 ............................................................................................. 28

ÉLÉMENT PATRIMONIAL À PROTÉGER ................................................................................................... 29 IMPLANTATION DES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS OU D'INTÉRÊT COLLECTIF ............................................................................................................................. 29

................................................................ 29 INSTALLATIONS ET CONSTRUCTIONS NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS... 30 LIMITES D'AGGLOMÉRATION ................................................................................................................. 30 LEXIQUE .................................................................................................................................................. 30 Les règles communes à toutes les zones...................................................................................... 35 CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIE................................................................................................ 36

Accès............................................................................................................................................... 36 Voirie .............................................................................................................................................. 36 CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ....................................................................................... 37 Eau .................................................................................................................................................. 37 Assainissement ............................................................................................................................... 37 Eaux pluviales ................................................................................................................................. 37 Électricité et téléphone .................................................................................................................. 38 Télédistribution .............................................................................................................................. 38 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES ............... 38 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES................................................................... 39 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ .............................................................................................................................................. 40 EMPRISE AU SOL..................................................................................................................................... 40 HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS ............................................................................................................ 40 CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES .................. 40 Adaptation au terrain ..................................................................................................................... 40 Mur de soutènement ..................................................................................................................... 41 Énergie renouvelable...................................................................................................................... 41 Gestion des déchets ....................................................................................................................... 41

.................................................. 42 Coefficient de pleine terre ............................................................................................................. 42 Perméabilité des sols...................................................................................................................... 42

Verdissement.................................................................................................................................. 42 Végétation et arbres existants ....................................................................................................... 42 LE STATIONNEMENT DES VÉHICULES MOTORISÉS, DEUX ROUES ET VÉLO ........................................... 43 Conditions du stationnement automobile ..................................................................................... 43 LES ZONES URBAINES ................................................................................................................. 44 UH1......................................................................................................................................................... 45 UH2......................................................................................................................................................... 49 UH3......................................................................................................................................................... 58 UE1 ......................................................................................................................................................... 65 UE2 ......................................................................................................................................................... 71 UE3 ......................................................................................................................................................... 77 UE4 ......................................................................................................................................................... 82 UE5 ......................................................................................................................................................... 88 UE6 ......................................................................................................................................................... 93 UP ........................................................................................................................................................... 97 UR ......................................................................................................................................................... 101 UT ......................................................................................................................................................... 107 UL.......................................................................................................................................................... 111 UG......................................................................................................................................................... 115 UGdv ..................................................................................................................................................... 119 LES ZONES À URBANISER ...........................................................................................................123 AUH1..................................................................................................................................................... 124 AUH2..................................................................................................................................................... 129 AUH3..................................................................................................................................................... 134 AUE3 ..................................................................................................................................................... 139 2AUH..................................................................................................................................................... 144 2AUE ..................................................................................................................................................... 147 LES ZONES AGRICOLES...............................................................................................................150 Aa.......................................................................................................................................................... 151 Ap ......................................................................................................................................................... 158 ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES .........................................................................................161 Nn ......................................................................................................................................................... 162 Np ......................................................................................................................................................... 167 Nt .......................................................................................................................................................... 171 Nl .......................................................................................................................................................... 175

Npv ....................................................................................................................................................... 179 Nlpv ...................................................................................................................................................... 183 Nmetha................................................................................................................................................. 187 Ncompostage ....................................................................................................................................... 191 Nca........................................................................................................................................................ 195

UN RÈGLEMENT MODERNISÉ : PRINCIPES GÉNÉRAUX

Le décret de modernisation du contenu du PLU vise à répondre aux nouveaux enjeux de transition énergétique et écologique des territoires tout en simplifiant et en clarifiant le contenu du PLU. Les objectifs poursuivis sont notamment les suivants :

- Clarifier, simplifier et permettre une meilleure adaptati - Construire la ville sur elle- Favoriser la mixité fonctionnelle et sociale.

tage de proposer de nouvelles possibilités réglementaires plus adaptées aux enjeux des territoires. Parmi les nouveaux outils, on découvre notamment une nouvelle structure du règlement (articles R. 151-27 à R. 151-50 du CU) avec une réorganisation thématique en

-8 à L. 151-42 du CU).

Afin de mieux traduire le PADD, le nouveau règlement est désormais structuré en 3 chapitres qui

répondent chacun à une question :

-

-

- Les caractéristiques urbaines, architecturales, naturelles et paysagères : comment construire et

- Les équipements et les En droite ligne avec la philosophie générale de modernisation et de compréhension accrue des citoyens

de ce territoi Ainsi, bien que le règlement écrit soit particulièrement synthétique en termes de prescriptions, ces dernières sont étayées par de nombreuses dispositions graphiques (notamment en matière de

LES DISPOSITIONS DU CODE D URBANISME RÉGISSANT LE RÈGLEMENT MODERNISÉ

Article L. 151-8

« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols permettant d'atteindre les objectifs mentionnés aux articles L. 101-1 à L. 101-3. »

Article R. 151-10

« Le règlement est constitué d'une partie écrite et d'une partie graphique, laquelle comporte un ou plusieurs documents. Seuls, la partie écrite et le ou les documents composant la partie graphique du règlement peuvent être opposés au titre de l'obligation de conformité définie par l'article L. 152-1. »

LA DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

-17 du (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles (N).