Rubrique AUE3 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISÉ INTERDIT AUTORISÉ SOUS CONDITION
Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Exploitation agricole, forestière ou carrière
Exploitation agricole Exploitation forestière
Habitation Il est autorisé sous condition : les constructions à usage
Logement fonctionnement des établissements et services de la zone aux conditions suivantes : Le logement de fonction n'excédera pas 80m² de Surface de plancher, il doit être compris dans le volume du bâtiment principal et la surface de plancher affectée au logement ne doit pas être supérieure à 30% de la surface de plancher affectée aux activités économiques. Un seul logement peut être autorisé par lot.
Hébergement
Commerce et activités de service
Artisanat de détail
et
commerce
Seules les constructions à vocation artisanales sont autorisées.
Restauration
Commerce de gros
Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
Hébergement hôtelier et touristique
Cinéma
Équipements d'intérêt collectif et services publics
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées
Locaux techniques et
industriels
des
administrations
publiques et assimilées
Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
Salles d'art et de spectacles
Équipement sportif
Autres équipements recevant du public
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire
Industrie
Entrepôt
Bureau
HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : La hauteur ne pourra excéder 13 mètres.
AUE3#
Rubrique AUE3 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION
IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives#
cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES
SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ Non réglementé.
Non réglementé.
AUE3#
Rubrique AUE3 5Emprise au sol et pleine terre#
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL
Caractéristiques architecturales des constructions principales et annexes#
cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
Rubrique AUE3 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Intitulé du document : QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE
Les aires de stockage de matériaux, extérieures aux bâtiments, doivent être implantées en arrière des voies publiques. Elles devront être masquées par un mur plein de 2 à 2,5 mètres ou par une haie vive de même hauteur constituée de végétaux à feuillage persistant. Volumétrie La volumétrie est simple. Le logement de fonction éventuel sera intégré au bâtiment. Menuiserie et garde-corps Les menuiseries devront de préférence respecter les formes et proportions des menuiseries traditionnelles de type local. Les garde-corps seront en maçonnerie pleine ou en ferronnerie ou en métallerie.
Couverture Les toitures seront simples et leur pente sera comprise entre 27% et 33%. Il pourra être dérogé au pourcentage de pente de toiture pour les constructions de type industriel (hangars, entrepôts, bâtiments de production).
Les couvertures seront de préférence en aspect tuile ronde de type canal coloris terre cuite vieillie. Les matériaux brillants, les plaques synthétiques de forme plate ou ondulée, colorées ou non, sont interdits. Les toits-terrasses ou autres dispositifs peuvent être admis si l'architecture et le caractère des lieux avoisinants le permettent. Ils devront être recouverts de matériaux de couleur ne tranchant pas avec le contexte. Façade Les façades être utilisés, mais leurs textures, calepinage, couleur, doivent résulter de réalisés en matériau contemporain. CLÔTURES voies, la clôture doit suivre le profil du terrain et être de forme simple : Soit complètement végétale,
.
Les aires de stockage de matériaux, extérieures aux bâtiments, doivent être implantées en arrière de ceux-
.
Elles devront être masquées par un mur plein de 2 à 2,5 mètres ou par une haie vive de même hauteur constituée de végétaux à feuillage persistant.
Les grillages sans végétation sont interdits.
ne doivent pas gêner la visibilité des usagers des voies. Pour la limite de parcelle en bordure du canal et des rious, la clôture est végétalisée en harmonie avec les plantations existantes sur les berges.
AUE3#
Rubrique AUE3 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Intitulé du document : ESPACES LIBRES
De loisirs et de plantations#
cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
des véhicules doivent être traités, plantés et non imperméabilisés. Coefficient de pleine terre : les espaces verts non accessibles aux
.
AUE3 cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »#
Rubrique AUE3 8Stationnement#
cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Sous-destination « artisanat » «Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées » « Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilées »
Type de stationnement
Disposition réglementaire
Stationnement motorisé 1 place de stationnement pour 60 m² de SDP.
Deux roues
Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé.
Vélo
Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé.
Destination « entrepôt »
Type de stationnement
Disposition réglementaire
Stationnement motorisé
1 place de stationnement par 200 m² de surface de .
Deux roues
Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé.
Vélo
Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé.
Destination « industrie »
Type de stationnement
Disposition réglementaire
Stationnement motorisé
1 place de stationnement pour 60 m² de surface de plancher.
Deux roues
Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé.
Au moins une place de stationnement pour 6 places de Vélo stationnement motorisé.
AUE3#
Rubrique AUE3 9Desserte par les voies publiques ou privées#
Intitulé du document : DESSERTE ET VOIRIE
AUE3 cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »#
2AUH#
2AUH#
cf. « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre
.