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Edifiable

Zone 2AUHZone à Manosque

  • Zone

Les questions courantes

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone 2AUH, 6 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone 2AUH, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 89 rubriques

Rubrique 2AUH 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISÉ INTERDIT AUTORISÉ SOUS CONDITION

Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation Logement Hébergement

Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

2AUH

Rubrique 2AUH 3Implantation des constructions

Intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION

Non réglementé.

2AUH

Rubrique 2AUH 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : QUALITÉ, URBAINE ARCHITECTURALE ET PAYSAGÈRE

Non réglementé.

2AUH Non réglementé.

Rubrique 2AUH 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS

2AUH Non réglementé.

Rubrique 2AUH 8Stationnement

2AUH ESPACES LIBRES Non réglementé.

Rubrique 2AUH 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : DESSERTE ET VOIRIE

2AUH Non réglementé.

2AUE

2AUE

cf. « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond au secteur de Précombaux, à vocation économique.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Modification n°2 du plan local D rbanisme de manosque tome I piece 4.1 reglement pieces ecrites

PLU APPROUVE LE 30 MARS 2022 MODIFICATION N°1 APPROUVEE LE 16 JANVIER 2024 MODIFICATION N°2 APPROUVEE LE 15 MAI 2025

Édification des clôtures (article R 421-

Règlement Pièces écrites

Un règlement modernisé : principes généraux

Le décret de modernisation du contenu du PLU vise à répondre aux nouveaux enjeux de transition énergétique et écologique des territoires tout en simplifiant et en clarifiant le contenu du PLU. Les objectifs poursuivis sont notamment les suivants :

  • Clarifier, simplifier et permettre une meilleure adaptati - Construire la ville sur elle- Favoriser la mixité fonctionnelle et sociale.

tage de proposer de nouvelles possibilités réglementaires plus adaptées aux enjeux des territoires. Parmi les nouveaux outils, on découvre notamment une nouvelle structure du règlement (articles R. 151-27 à R. 151-50 du CU) avec une réorganisation thématique en

-8 à L. 151-42 du CU).

Afin de mieux traduire le PADD, le nouveau règlement est désormais structuré en 3 chapitres qui répondent chacun à une question :

-

-

  • Les caractéristiques urbaines, architecturales, naturelles et paysagères : comment construire et
  • Les équipements et les En droite ligne avec la philosophie générale de modernisation et de compréhension accrue des citoyens de ce territoi Ainsi, bien que le règlement écrit soit particulièrement synthétique en termes de prescriptions, ces dernières sont étayées par de nombreuses dispositions graphiques (notamment en matière de

Les dispositions du code D urbanisme régissant le règlement modernisé

Article L. 151-8

« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols permettant d'atteindre les objectifs mentionnés aux articles L. 101-1 à L. 101-3. »

Article R. 151-10

« Le règlement est constitué d'une partie écrite et d'une partie graphique, laquelle comporte un ou plusieurs documents. Seuls, la partie écrite et le ou les documents composant la partie graphique du règlement peuvent être opposés au titre de l'obligation de conformité définie par l'article L. 152-1. »

La division du territoire en zones

-17 du (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles (N).

Les 11 autres zones de Manosque

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Manosque, approuvé le 22/07/2026, 6 rubriques pour la zone 2AUH.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.