Rubrique ARTI 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISE INTERDIT AUTORISÉ SOUS CONDITION
Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
Exploitation agricole, forestière ou carrière
Exploitation agricole
Exploitation forestière
Habitation
Logement
Hébergement
Commerce et activités de service
Artisanat de détail
et
commerce
Seules les constructions destinées aux activités artisanales sont autorisées.
Restauration
Commerce de gros
Activités de services où s'effectue l'accueil d'une
Seules sont autorisées les constructions destinées à clientèle pour la conclusion de contrat de vente de biens directement clientèle
Hébergement hôtelier et touristique
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées
Locaux techniques et
industriels
des
administrations
publiques et assimilées
Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
Salles d'art et de spectacles
Équipement sportif
Autres équipements recevant du public
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire
Industrie
Entrepôt
Bureau
HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
La hauteur des constructions ne doit pas excéder 10 mètres.
UE5
Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
Exploitation agricole, forestière ou carrière
Exploitation agricole
Exploitation forestière
Habitation
Logement
Hébergement
Commerce et activités de service
Artisanat et commerce Seules les constructions destinées aux activités artisanales sont de détail
autorisées.
Restauration
Commerce de gros
Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
Les constructions sont autorisées dans la limite de 20% maximum de la surface de plancher
Hébergement hôtelier et touristique
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées
Locaux techniques et
industriels
des
administrations
publiques et assimilées
Les constructions doivent être compatibles avec la vocation à dominante économique de la zone.
Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
Salles d'art et de spectacles
Équipement sportif
Autres équipements recevant du public
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire
Industrie
Entrepôt
Bureau
HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :
La hauteur des constructions ne doit pas excéder 9 mètres.
UE6
Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Exploitation agricole, forestière ou carrière
Exploitation agricole Exploitation forestière
Habitation Logement Hébergement
Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées
Locaux techniques et
industriels
des
administrations
publiques et assimilées
Si compatible avec la vocation dominante de la zone.
Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
Salles d'art et de spectacles
Équipement sportif
Autres équipements recevant du public
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire
Industrie
Entrepôt
Bureau
HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : La hauteur ne pourra excéder 13 mètres.
UP