Zone NN

Zone naturelle
secteur Nn
7 rubriques
PLU de Manosque, approuvé le 22/07/2026

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone NN, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 89 rubriques, avec une recherche

Rubrique NN 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISÉ INTERDIT AUTORISÉ SOUS CONDITION

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole

Les abris légers, relatifs aux activités de pastoralisme dans le .

Exploitation forestière

Habitation

Les constructions suivantes sont autorisées sous conditions :

Les extensions et les constructions annexes des constructions sousdestination « Logement » à conditions :

Logement

site, Et que la surface de plancher de la construction à la date

Et que la surface de plancher totale des extensions et des constructions annexes soit inférieure ou égale à 30% de la surface de plancher de la construction à la date

(existantes et projetées) ne pouvant dépasser 200 m², sol totale (extensions et

constructions annexes incluses) soit inférieure ou égale

Hébergement 162

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Les constructions ou installations nécessaires à des équipements collectifs ne doivent pas être incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

Modification n°2 du PLU Centre de congrès et

Règlement Pièces écrites

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Habitation

Logement

Les extensions et les constructions annexes des constructions légales -destination

« Logement » sont autorisées à conditions : sol

supérieure à 50 m²,

existante,

construire est limitée à 40 m², Les annexes doivent être implantées à une distance

Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Les constructions suivantes sont autorisées : Les constructions et installations nécessaires au

Exploitation agricole

. Les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles qui sont dans

Exploitation forestière

Habitation

Logement

Il est autorisé sous condition : les constructions à usage justifiée pour assurer le

fonctionnement des établissements et services de la zone aux conditions suivantes 80m² de surface de plancher. Un seul logement peut être autorisé.

Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Sont autorisés : les constructions et installations nécessaires au fonctionnement du centre de la biodiversité et à ses activités de recherche, conservation, formation et pédagogique.

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

La hauteur maximale des constructions agricoles est fixée à 8 mètres. Pour les ouvrages techniques de constructions et installations autorisées, la hauteur maximale est portée à certains éléments techniques qui ne pourront excéder 13 m.

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Habitation

Logement

Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration

À condition que cette activité soit liée aux équipements touristiques et de loisir de plein air autorisés dans la zone.

Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Sont autorisés les équipements d'intérêt collectifs à condition .

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les hauteurs des constructions mesurées dans les conditions dans les conditions définies au chapitre cité ci-dessus ne doivent pas dépasser 9 m.

Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation Logement Hébergement

Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

Centre de congrès et

nécessaires

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Pour les ouvrages techniques, la hauteur maximale est de 13 m.

Npv

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation Logement

Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique Cinéma

Équipements d'intérêt collectif et services publics Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

Sont autorisés les dispositifs et locaux techniques liés à la sur bâtiments et

dénature pas les paysages.

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : La hauteur maximale des constructions et installations sera de 5 mètres à

Nlpv

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Habitation

Logement

Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

s .

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : La hauteur des constructions sera de 3.50 m maximum pour les constructions à usage de bureau et 12 m pour les autres constructions.

Nmetha

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Habitation

Logement

Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des Les constructions

administrations

publiques et assimilées

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Ncompostage

Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Exploitation agricole, forestière ou carrière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation Logement Hébergement

. .

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilées

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

publiques et assimilées

dominante de la zone.

compatible avec la vocation

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipement sportif

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt

Bureau

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : La hauteur ne pourra excéder 6 m.

NCA

Rubrique NN 3Implantation des constructions

Intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Pour les abris légers, la hauteur maximale est de 3,5 mètres, La hauteur maximale des constructions à vocation d'annexes à l'habitation est fixée à 3,5 mètres, Pour les extensions des habitations existantes, la hauteur maximale sera égale à celle de la construction existante, Pour les exploitations forestières, la hauteur maximale est portée à

excéder 13 m.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »

HAUTEURS AUTORISÉES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les constructions nouvelles ne pourront excéder 6 m. La hauteur des extensions sera équivalente à la hauteur de la construction existante.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Non réglementé. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

Non réglementé.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

Non réglementé.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Non réglementé. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

Non-règlement.

Non réglementé.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

: .

. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES

SÉPARATIVES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX

AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ Non réglementé.

Non réglementé.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les constructions pourront être implantées en limite à condition que le mur soit coupe-feu (durée 1/2 heure).

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »

EMPRISE AU SOL cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Ncompostage

IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

Non réglementé.

Rubrique NN 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL

CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »

Npv

Nlpv

Nmetha

NCA

Rubrique NN 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE ET

PAYSAGÈRES

CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Volumétrie Les constructions devront présenter une simplicité de volume, de silhouette

matériaux compatibles avec le site. Toiture

Les toitures seront simples et à pente comprise entre 27% et 33%. Pour les extensions à destination « Logement » : les couvertures seront de préférence en tuiles rondes de type canal ou romanes.

Les matériaux brillants, les plaques synthétiques de forme plate ou ondulée, colorées ou non sont interdits. Les toiturescaractère des lieux avoisinants le permettent. Elles devront être recouvertes de matériaux de coloris terre cuite ou autre couleur ne tranchant pas avec le contexte et ne présentant aucune brillance. Elles pourront être végétalisées.

QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE ET

PAYSAGÈRE

Couleur

Pour autant que les codes techniques le permettent, les installations seront

Sur plate-forme minérale calcaire : gris chaud, plus ou moins sombre.

Sur fond végétal : vert ou brun plus ou moins sombre.

Sur fond boisé : brun plus ou moins sombre.

CLÔTURES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »

Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Les clôtures sont par principe à proscrire dans les espaces naturels. Seules

peuvent être admises :

Celles nécessaires à l'exploitation agricole ou pastorale.

Celles absolument nécessaires à la protection des ouvrages et

installations autorisées dans la zone.

Elles devront être aussi transparentes que possible dans le paysage, sans mur

bahut, et devront tenir compte des déplacements de la faune sauvage. La

clôture sera principalement constituée de haies végétales, son implantation

se fera de préférence en suivant les lignes du paysage : courbes de niveaux,

fossés, talus, bois existants, et pas uniquement en suivant une forme

géométrique sa

PAYSAGÈRE

le périmètre. Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Volumétrie Les constructions devront présenter une simplicité de volume, de silhouette

. Toiture

Les toitures seront simples et à pente comprise entre 27% et 33 %. Les couvertures seront de préférence en tuiles rondes de type canal ou romanes. Les matériaux brillants, les plaques synthétiques de forme plate ou ondulée, colorées ou non sont interdits. Les toitures-terrasses pourront être admises si l'architecture et le caractère des lieux avoisinants le permettent. Elles devront être recouvertes de matériaux de coloris terre cuite ou autre couleur ne tranchant pas avec le contexte et ne présentant aucune brillance. Elles pourront être végétalisées.

QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE ET

PAYSAGÈRE

Couleur Pour autant que les codes techniques le permettent, les installations seront peintes dans des tons s'harmonisant avec leur environnement :

Sur une plate-forme minérale calcaire : gris chaud, plus ou moins sombre. Sur fond végétal : vert ou brun plus ou moins sombre.

Sur fond boisé : brun plus ou moins sombre. CLÔTURE

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Se référer au règlement en v le périmètre. Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les clôtures sont par principe à proscrire dans les espaces naturels. Seules peuvent être admises :

Celles absolument nécessaires à la protection des ouvrages et installations autorisées dans la zone. Elles devront être aussi transparentes que possible dans le paysage, sans mur bahut, et devront tenir compte des déplacements de la faune sauvage. La clôture sera principalement constituée de haies végétales, son implantation se fera de préférence en suivant les lignes du paysage : courbes de niveaux, fossés, talus, bois existants, et pas uniquement en suivant une forme

PAYSAGÈRE

QUALITÉ, URBAINE ARCHITECTURALE ET

PAYSAGÈRE

CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES

Les toitures seront simples et à pente comprise entre 27% et 33%. Les couvertures seront de préférence en tuiles rondes de type canal ou romanes. Les matériaux brillants, les plaques synthétiques de forme plate ou ondulée, colorées ou non sont interdits. Les toitures-terrasses pourront être admises si l'architecture et le caractère des lieux avoisinants le permettent. Elles devront être recouvertes de matériaux de coloris terre cuite ou autre couleur ne tranchant pas avec le contexte et ne présentant aucune brillance. Elles pourront être végétalisées. Couleur Pour autant que les codes techniques le permettent, les installations seront peintes dans des tons s'harmonisant avec leur environnement : Sur une plate-forme minérale calcaire : gris chaud, plus ou moins sombre.

Sur fond végétal : vert ou brun plus ou moins sombre Sur fond boisé : brun plus ou moins sombre.

CLÔTURES La clôture sera principalement constituée de haies végétales. Son implantation se fera de préférence en suivant les lignes de paysages : courbes de niveaux, fossés, talus, bois existants, et pas uniquement en suivant une forme géométrique sans rapport avec la topographie de son site d'accueil. Elles seront grillagées sur piquets métalliques fins. L'ensemble sera peint d'un ton mat ou simplement oxydé et stabilisé.

PAYSAGÈRE

CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES

CLÔTURES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les clôtures devront être aussi transparentes que possible dans le paysage, sans mur bahut, et devront tenir compte des déplacements de la faune sauvage.

PAYSAGÈRE

CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES

CLÔTURES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les clôtures sont par principe à proscrire dans les espaces naturels. Seules peuvent être admises celles absolument nécessaires à la protection des ouvrages et installations autorisées dans la zone Dans ces deux cas, elles devront être aussi transparentes que possible dans le paysage, sans mur bahut, et devront tenir compte des déplacements de la faune sauvage.

Npv

STATIONNEMENTS

Non réglementé.

Npv

PAYSAGÈRE

CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES

Nlpv

PAYSAGÈRE

ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Toiture Les toitures seront simples. Les toitures plates devront être recouvertes de matériaux de couleur ne tranchant pas sur le contexte et ne présenteront aucune brillance. Les toitures peuvent être végétalisées.

Façade Les constructions pourront présenter une palette de matériaux variés, permettant des projets architecturaux contemporains : bois, de ces matériaux entre eux est préconisée : elles devront dans

architectural immédiat. La composition des façades, le choix précis des matériaux et teintes entre le bâti et les paysages environnants. Les couleurs sombres sont privilégiées.

CLÔTURE cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

clôture doit suivre le profil et la forme du terrain et être de forme

simple :

-voie d

- Soit complètement végétale.

s métalliques fins

Nmetha

PAYSAGÈRE

ASPECT cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Implantation, orientation

Les constructions devront être implantées de manière à permettre le libre écoulement des eaux. Les ouvertures situées en amont devront être au-dessus du niveau

Ncompostage

QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE ET

PAYSAGÈRE

Dans tous les secteurs :

Les aires de stockage de matériaux, extérieures aux bâtiments,

doivent être implantées en arrière de ceux-

Elles devront être masquées par un mur plein de 2 à 2,5 mètres ou

par une haie vive de même hauteur constituée de végétaux à

feuillage persistant.

Couverture

Elles seront en tuiles rondes de type canal ou romane de teinte

paille, claire ou vieillie. Leur pente sera comprise entre 27% et 33%.

Il pourra être dérogé au pourcentage de pente de toiture pour les

constructions de type industriel (hangars, entrepôts, bâtiments de

production).

Les toits-terrasses ou autres dispositifs peuvent être admis si

Ils devront être recouverts de matériaux de couleur ne tranchant pas avec le contexte.

iment dans le tissu environnant. Volumétrie

. Le logement de fonction éventuel sera intégré au bâtiment. Matériaux La composition des façades, le choix précis des matériaux et teintes seront

le bâti et le paysage environnant. CLÔTURES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Les clôtures sont soit maçonnées (mur enduit de 2 mètres de haut ou mur de 1 mètre maximum surmonté d'un grillage ou d'un dispositif à claire-voie de mètre maximum doublé d'une haie vive), soit constituées sur toute leur hauteur d'un grillage doublé d'une haie vive d'une hauteur variable selon les activités. En cas de nuisance esthétique importante, un mur en maçonnerie ou une haie est édifié en continuité du bâtiment.

Ncompostage Non réglementé.

PAYSAGÈRE

CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Couverture

Elles seront en tuiles rondes de type canal ou romane de teinte paille, claire ou vieillie. Leur pente sera comprise entre 27% et 33%. Les toits-terrasses ou autres dispositifs peuvent être admis si l'architecture et le caractère des lieux avoisinants le permettent. Ils devront être recouverts de matériaux de couleur ne tranchant pas avec le contexte. Les matériaux devront permettre l'insertion du bâtiment dans le tissu environnant. Volumétrie La volumétrie et l'aspect de la construction doivent exprimer clairement l'usage du bâtiment. Matériaux La composition des façades, le choix précis des matériaux et teintes seront effectués afin de donner une harmonie d'aspect entre les différents lots, le bâti et le paysage environnant.

NCA

QUALITÉ URBAINE ARCHITECTURALE ET

PAYSAGÈRE

CLÔTURES cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les clôtures sont maçonnées (mur de 2m de haut ou mur de 1 m surmonté

haies vives.

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Sous-destination « hébergement hôtelier et touristique »

Rubrique NN 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : ESPACES LIBRES

DE LOISIR ET DE PLANTATION

Non réglementé.

DE LOISIR ET DE PLANTATION

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

inscrits dans le périmètre.

verdure pourra être demandée pour une meilleure insertion des constructions et des installations dans le paysage.

DE LOISIR ET DE PLANTATION

Non réglementé.

DE LOISIR ET DE PLANTATION

Non réglementé.

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

DESSERTE ET VOIRIE Il est interdit de créer de nouvel accès sur les routes départementales.

Npv

Modification n°2 du PLU

Règlement Pièces écrites

Npv

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond à la centrale photovoltaïque au lieu-dit le Fito.

DE LOISIR ET DE PLANTATION

Non réglementé.

Npv

DE LOISIR ET DE PLANTATION

Non réglementé.

Nlpv

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Les talus des déblais et remblais doivent être plantés.

Nmetha cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Les espaces verts non accessibles aux véhicules doivent couvrir au .

raison d'un arbre de haute tige pour 4 places.

Ncompostage cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Il est interdit de créer de nouvel accès sur les routes départementales. DESSERTE ET VOIRIE

Ncompostage cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »

Nca

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Elle est soumise à une

DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Coefficient de pleine terre : les espaces verts non accessibles aux véhicules doivent couvrir au minimum 10% de la surface de l'unité foncière. Les aires de stationnement à l'air libre doivent être plantées, à raison d'un arbre de haute tige pour 4 places.

NCA

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »

Rubrique NN 8Stationnement

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Non réglementé.

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes :

Nlpv

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Non réglementé.

Nmetha

Ncompostage

Disposition réglementaire

Stationnement motorisé

Deux roues

Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé

NCA

STATIONNEMENTS

Vélo

Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé

Sous-destination « restauration »

Type de stationnement

Disposition réglementaire

Stationnement motorisé 1 place de stationnement pour 50 m² de surface de plancher

Deux roues

Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé

Vélo

Au moins une place de stationnement pour 6 places de stationnement motorisé

NCA

Rubrique NN 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : DESSERTE ET VOIRIE

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières à la zone sont les suivantes : Il est interdit de créer de nouvel accès sur le réseau départemental structurant RD4096 et RD907.

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond aux zones de protection paysagère de la commune.

RÉSEAUX

cf. chapitre « les règles communes à toutes les zones »

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond à la propriété communale exploitée par le Parc Naturel Régional du Luberon dans le cadre du Centre de Biodiversité de la Thomassine.

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond à une zone réservée à des activités de tourisme et de loisirs de plein air.

Npv

Nlpv

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond à une zone réservée à des activités de tourisme et de loisirs de plein air pouvant accueillir des installations photovoltaïques, notamment des ombrières solaires.

Nlpv

Nmetha

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Il est interdit de créer de nouvel accès sur les routes départementales.

Nmetha cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones »

Ncompostage

cf. chapitre « Les règles communes à toutes les zones » Les règles particulières sont énoncées dans ce chapitre

Correspond à

NCA

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone NN comme partout.

Sans numéroDispositions générales

---------------------------------------------------

MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D RBANISME

DE MANOSQUE

TOME I PIECE 4.1 REGLEMENT PIECES ECRITES

PLU APPROUVE LE 30 MARS 2022 MODIFICATION N°1 APPROUVEE LE 16 JANVIER 2024 MODIFICATION N°2 APPROUVEE LE 15 MAI 2025

Sommaire

............................................................................................................................. 6

UN RÈGLEMENT MODERNISÉ : PRINCIPES GÉNÉRAUX ............................................................................ 7

....................... 8

LA DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ................................................................................................... 8

.............................................. 10

LA LISTE DES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS RÉGLEMENTÉES ................................................ 12

LA STRUCTURATION DU RÈGLEMENT DES ZONES ................................................................................. 14

Les dispositions générales .......................................................................................................... 15

PRÉAMBULE............................................................................................................................................ 16

CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL.................................................................................................... 16

PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT À L'ÉGARD D'AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES À L'OCCUPATION DU SOL.................................................................................................................................................... 17

DIVISIONS DU TERRITOIRE EN ZONES .................................................................................................... 18

INAPPLICABILITÉ DES RÈGLES DU PLU AUX ÉQUIPEMENTS PUBLICS, CONSTRUCTIONS ET INSTALLATIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET COLLECTIF .............................................................................. 20

DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINS TRAVAUX OU ADAPTATIONS ET RÈGLES ALTERNATIVES...... 20

Permis de construire (article L.421-1 du Code de l'urbanisme) ..................................................... 20

Permis d'aménager (article L.421-2 du Code de l'urbanisme) ....................................................... 20

Permis de démolir (article L.421-3 du Code de l'urbanisme)......................................................... 20

Déclaration préalable (article L.421-4 du Code de l'urbanisme).................................................... 20

Édification des clôtures (article R 421-

.............................................. 20

Enseignes ........................................................................................................................................ 20

................................... 20

....................................... 21

Constructions existantes ................................................................................................................ 21

Adaptations mineures .................................................................................................................... 21

RISQUES NATURELS ................................................................................................................................ 21

Plan de prévention des risques naturels ........................................................................................ 21

Risques miniers du sous-bassin de Manosque............................................................................... 22

Zone de sismicité ............................................................................................................................ 22

Obligation de débroussaillement ................................................................................................... 22

RÈGLES RELATIVES AUX AFFOUILLEMENTS ET EXHAUSSEMENTS DU SOL............................................. 22

PROTECTION DU PATRIMOINE VÉGÉTAL ET PAYSAGER......................................................................... 22 Dispositions applicables aux composantes de la trame verte et bleue ......................................... 23 Espaces Boisés Classés ................................................................................................................... 28 ............................................................................................. 28

ÉLÉMENT PATRIMONIAL À PROTÉGER ................................................................................................... 29 IMPLANTATION DES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS OU D'INTÉRÊT COLLECTIF ............................................................................................................................. 29

................................................................ 29 INSTALLATIONS ET CONSTRUCTIONS NÉCESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS... 30 LIMITES D'AGGLOMÉRATION ................................................................................................................. 30 LEXIQUE .................................................................................................................................................. 30 Les règles communes à toutes les zones...................................................................................... 35 CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIE................................................................................................ 36

Accès............................................................................................................................................... 36 Voirie .............................................................................................................................................. 36 CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ....................................................................................... 37 Eau .................................................................................................................................................. 37 Assainissement ............................................................................................................................... 37 Eaux pluviales ................................................................................................................................. 37 Électricité et téléphone .................................................................................................................. 38 Télédistribution .............................................................................................................................. 38 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES ............... 38 IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES................................................................... 39 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ .............................................................................................................................................. 40 EMPRISE AU SOL..................................................................................................................................... 40 HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS ............................................................................................................ 40 CARACTÉRISTIQUES ARCHITECTURALES DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES ET ANNEXES .................. 40 Adaptation au terrain ..................................................................................................................... 40 Mur de soutènement ..................................................................................................................... 41 Énergie renouvelable...................................................................................................................... 41 Gestion des déchets ....................................................................................................................... 41

.................................................. 42 Coefficient de pleine terre ............................................................................................................. 42 Perméabilité des sols...................................................................................................................... 42

Verdissement.................................................................................................................................. 42 Végétation et arbres existants ....................................................................................................... 42 LE STATIONNEMENT DES VÉHICULES MOTORISÉS, DEUX ROUES ET VÉLO ........................................... 43 Conditions du stationnement automobile ..................................................................................... 43 LES ZONES URBAINES ................................................................................................................. 44 UH1......................................................................................................................................................... 45 UH2......................................................................................................................................................... 49 UH3......................................................................................................................................................... 58 UE1 ......................................................................................................................................................... 65 UE2 ......................................................................................................................................................... 71 UE3 ......................................................................................................................................................... 77 UE4 ......................................................................................................................................................... 82 UE5 ......................................................................................................................................................... 88 UE6 ......................................................................................................................................................... 93 UP ........................................................................................................................................................... 97 UR ......................................................................................................................................................... 101 UT ......................................................................................................................................................... 107 UL.......................................................................................................................................................... 111 UG......................................................................................................................................................... 115 UGdv ..................................................................................................................................................... 119 LES ZONES À URBANISER ...........................................................................................................123 AUH1..................................................................................................................................................... 124 AUH2..................................................................................................................................................... 129 AUH3..................................................................................................................................................... 134 AUE3 ..................................................................................................................................................... 139 2AUH..................................................................................................................................................... 144 2AUE ..................................................................................................................................................... 147 LES ZONES AGRICOLES...............................................................................................................150 Aa.......................................................................................................................................................... 151 Ap ......................................................................................................................................................... 158 ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES .........................................................................................161 Nn ......................................................................................................................................................... 162 Np ......................................................................................................................................................... 167 Nt .......................................................................................................................................................... 171 Nl .......................................................................................................................................................... 175

Npv ....................................................................................................................................................... 179 Nlpv ...................................................................................................................................................... 183 Nmetha................................................................................................................................................. 187 Ncompostage ....................................................................................................................................... 191 Nca........................................................................................................................................................ 195

UN RÈGLEMENT MODERNISÉ : PRINCIPES GÉNÉRAUX

Le décret de modernisation du contenu du PLU vise à répondre aux nouveaux enjeux de transition énergétique et écologique des territoires tout en simplifiant et en clarifiant le contenu du PLU. Les objectifs poursuivis sont notamment les suivants :

- Clarifier, simplifier et permettre une meilleure adaptati - Construire la ville sur elle- Favoriser la mixité fonctionnelle et sociale.

tage de proposer de nouvelles possibilités réglementaires plus adaptées aux enjeux des territoires. Parmi les nouveaux outils, on découvre notamment une nouvelle structure du règlement (articles R. 151-27 à R. 151-50 du CU) avec une réorganisation thématique en

-8 à L. 151-42 du CU).

Afin de mieux traduire le PADD, le nouveau règlement est désormais structuré en 3 chapitres qui

répondent chacun à une question :

- Les caractéristiques urbaines, architecturales, naturelles et paysagères : comment construire et

- Les équipements et les En droite ligne avec la philosophie générale de modernisation et de compréhension accrue des citoyens

de ce territoi Ainsi, bien que le règlement écrit soit particulièrement synthétique en termes de prescriptions, ces dernières sont étayées par de nombreuses dispositions graphiques (notamment en matière de

LES DISPOSITIONS DU CODE D URBANISME RÉGISSANT LE RÈGLEMENT MODERNISÉ

Article L. 151-8

« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols permettant d'atteindre les objectifs mentionnés aux articles L. 101-1 à L. 101-3. »

Article R. 151-10

« Le règlement est constitué d'une partie écrite et d'une partie graphique, laquelle comporte un ou plusieurs documents. Seuls, la partie écrite et le ou les documents composant la partie graphique du règlement peuvent être opposés au titre de l'obligation de conformité définie par l'article L. 152-1. »

LA DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

-17 du (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles (N).

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.