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Edifiable

Zone UX1 a Montgiscard

Article UX1 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : ASPECT EXTERIEUR

Les constructions doivent présenter un aspect extérieur compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, en harmonie avec leur environnement architectural et paysager.

Article UX1 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : STATIONNEMENT

6ème modification simplifiée du PLU de MONTGISCARD – 31 | Règlement | ZONE UX 42 / 78

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Ces besoins doivent être déterminés en fonction du type de constructions et de leur fréquentation. En outre, doivent être aménagés les espaces nécessaires à l’évolution et austationnement des véhicules de livraison et de service.

Article UX1 3Acces et voirie

Intitule du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

La végétation existante doit être maintenue ou remplacée par des plantations au moinséquivalentes. Les espaces non bâtis doivent être plantés d’arbres de haute tige. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tige aumoins pour 4 emplacements.

Article UX1 4Desserte par les reseaux

Intitule du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Supprimé par la loi ALUR 6ème modification simplifiée du PLU de MONTGISCARD – 31 | Règlement | ZONE UX 43 / 78

ZONE AUE CARACTERE DE LA ZONE La zone AUE est destinée à recevoir de l’activité commerciale, des services, des bureaux,des équipements collectifs, de l’hébergement hôtelier et des activités de restauration. Elle a la caractéristique d’être une ZA com, laquelle pourra accueillir des grandes surfaces avec des unités commerciales de 5000 m² maximum tel que défini dans le SCOT GAT. Rappels : 1.1. L’édification des clôtures est soumise à déclaration selon les dispositions du conseil municipal. 1.2. Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à l’autorisation dans les espaces boisés classés figurant au plan zonage selon l’article R130.1 du code de l’urbanisme. 1.3. Les démolitions selon les dispositions de la délibération du conseil municipal. 1.4. Les bâtiments remplissant des critères de performances énergétiques comme prévu dans l’article L128.1 du code de l’urbanisme, un dépassement de 20% de la SHON autorisée sera possible.

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.