Construire à Ostheimles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Sont interdites, en zone 1AU, les Occupations et Utilisations du Sol suivantes : ➔ les terrains aménagés de campings ou de caravaning, ➔ les habitations légères de loisirs, ➔ l’aménagement de terrains pour la pratique des sports et loisirs ...

• Zone 2AU

  Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol, à l’exception de celles de l’article 2 - 2AU. ARTICLE 2 -2AU OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS 2.1. OUS ADMISES : ➔ L’aménagement et l’adaptation des i...

• Zone N

  En zone N, sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol autres que celles autorisées à l’article N – 2. SOL ARTICLE 2 N OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ADMISES SOUS CONDITIONS 2.1. Dans les zones N, ne sont admise...

• Zone UA

  Sont interdites les occupations ou utilisations du sol suivantes : ➔ les terrains aménagés de campings ou de caravaning, ➔ les habitations légères de loisirs, ➔ l’aménagement de terrains pour la pratique des sports et loisirs motorisés, ➔ l...

• Zone UB

  Sont interdites les occupations ou utilisations du sol suivantes : ➔ les terrains aménagés de campings ou de caravaning, ➔ les habitations légères de loisirs, ➔ l’aménagement de terrains pour la pratique des sports et loisirs motorisés, ➔ l...

• Zone UE

  1.1. Sont interdites les constructions destinées : ➔ au commerce, ➔ à l’artisanat, ➔ à l’industrie, ➔ à l’exploitation agricole ou forestière, ➔ à la fonction d’entrepôt, 1.2. Sont également interdites les occupations ou utilisations ...

• Zone UJ

  1.1. Sont interdites les constructions destinées : ➔ au logement, ➔ au commerce, ➔ à l’artisanat, ➔ à l’industrie, ➔ à l’exploitation agricole ou forestière, ➔ à la fonction d’entrepôt. 1.2. Sont également interdites les occupations ...

• Zone UX

  1.1. Sont interdites les constructions destinées : ➔ à l’exploitation agricole ou forestière, 1.2. Sont également interdites les occupations ou utilisations du sol suivantes : ➔ les terrains aménagés de campings ou de caravaning, ➔ les habi...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?