HAUTE-GARONNE · 31416
PLU de Peyssies
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Peyssies, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31416_PLU_20260309
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone AIl s’agit d’une zone qu’il convient de protéger en raison de sa valeur agricole. En conséquence ne sont admises que les constructi
- Zone AULa zone AU lieu-dit « Le Village » est une zone équipée ; elle est située le long de la RD 73. Cette zone est destinée à recevoir
- Zone AU0Ces zones, actuellement agricoles, sont destinées, du fait de leur situation à proximité des zones bâties et des équipements, à êt
- Zone AU1
- Zone NLa zone N correspondant principalement aux formations naturelles réparties sur le territoire communal, ainsi qu’aux constructions
- Zone UA
- Zone UA2
- Zone UB
- Zone UB1
- Zone UB2
- Zone UXCette zone, située au centre du village, correspond à la coopérative et est destinée à recevoir des activités commerciales, artisa
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés : Les espaces boisés classés mentionnés au document graphique sont soumis aux dispositions de l’article L.130-1 et suivants du code de l’urbanisme. 2. Autres plantations Dans la z...
- Zone AU0
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS Néant 1. Espaces boisés classés 2. Plantations existantes Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes.
- Zone N
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés : Les espaces boisés classés mentionnés au document graphique sont soumis aux dispositions de l’article L.13-1 et suivants du code de l’urbanisme. 2. Plantations existantes Les plantati...
- Zone UA
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Espaces boisés classés Les espaces boisés classés mentionnés au document graphique sont soumis aux dispositions de l’article L.130 – 1 et suivants du code de l’urbanisme. 2. Espaces verts – Plantations : Les ...
- Zone UX
ESPACES BOISES CLASSES Néant 1. Espaces boisés classés : 2. Plantations existantes : Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. 3. Espaces libres – Plantations : • Les espaces libres d...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
- Séisme
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 723
- Code postal
- 31390
- Code INSEE
- 31416
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.